LA DEMANDE DE MONNAIE ET L’EXECUTION DES OBLIGATIONS
Il serait inexact de considérer la vitesse de circulation, ce coefficient d'utilisation de la monnaie comme un courant continu aux lentes variations. Au contraire, la demande de numéraire est sujet à de brusques changements qui, bien qu'ils n’exercent pas toujours une action visible sur le niveau général des prix, sont capables cependant de provoquer des perturbations assez graves dans la marche des affaires.
Bien que la possession d’une grande masse d’argent liquide ne soit d'aucune utilité propre pour ceux qui n'ont pas d'importants paiements à faire, on ne peut empêcher les particuliers de détourner les sommes dont ils sont détenteurs de leur fonction normale. Au lieu de les remettre dans la circulation, ils sont souvent conduits à conserver par devers eux le plus de liquidité possible, c’est-à-dire à thésauriser. |
Il y a une grande différence au point de vue social
entre la thésaurisation et l'épargne,
Epargner, c’est soustraire à la consommation une partie de ses revenus pour les placer et toucher en même temps l'intérêt de ses économies sous une forme quelconque. L'épargnant accumule du pouvoir d'achat mais le cède à d’autres qui l’emploient et lui versent une redevance pour le service rendu.
Thésauriser, c’est encore épargner quelquefois, mais c’est épargner sous forme de monnaie ; on accumule les espèces pour se constituer une réserve de pouvoir d'achat mais comme on ne se sert pas des sommes ainsi soustraites à la circulation, on n’en perçoit pas les intétêts, on n’en tire aucun profit et leur fonction monétaire se trouve neutralisée pour un temps.
Il peut y avoir des degrés dans la manière dont on accumule des fonds.
Dans un pays à monnaie métaïlique, la vraie thésaurisation c'est celle qui consiste à conserver dans une cachette des pièces d'or et d'argent.
C'est la thésaurisation de l’avare. Elle est difficile dans la pratique avec le gold buillon standard ou le gold exchange standard car il faudrait alors se procurer des lingots ou acheter du métal au poids, ce qui est d’un usage peu courant.
Thésauriser des billets n’est pas tout-à-fait la même chose car les banques d’émission peuvent augmenter le volume de la circulation suivant les circonstances et l'effet de telles habitudes, s’il se fait sentir, ne sera qu'indirect et très atténué.
On croit aussi thésauriser en conservant ses liquidités en dépôt dans une banque, pe
Mais l’établissement de crédit utilise une partie de ses dépôts pour des avances à court terme, et le public bien qu'il conserve le droit de les retirer à vue et qu’il considère ces dépôts comme de l’argent comptant remet sans s’en douter une partie de ces sommes dans la circulation.
Les prêts d'argent à court préavis remettent également dans la circulation les fonds ainsi employés, dans une proportion encore plus forte.
Enfin, dans les placements à moyen terme et à long terme, le débiteur moins entravé par le souci d’une échéance proche, emploie l’argent emprunté aux usages les plus divers comme s'il en était propriétaire, et le créancier en lui livrant une partie de ses disponibilités, effectue un véritable paiement.
Les phénomènes de thésaurisation seraient sans aucun intérêt si une certaine régularité pouvait être constatée d’une façon certaine dans les habitudes du public à cet égard.
Mais les variations du revenu et les prévisions modifient souvent d’une manière très appréciable la demande d’encaisse.
Une augmentation du revenu nominal conduira, surtout si elle se produit au début d'une inflation, à conserver liquide une plus grande quantité de numéraire, bien plus souvent par indifférence qu'en vertu d'une volonté bien arrêtée.
Les prévisions agiront souvent dans le même sens,
pendant des périodes d'assez longue durée et inciteront
les individus soit à augmenter leurs disponibilités soit à les diminuer,
Elles auront également une action sur le taux de l’intérêt qui sera faible si l’on prévoit la baisse des prix et plus élevé si l’on croit à la hausse. On prête volontiers contre de bonnes garanties une monnaie que le débiteur vous restituera plus tard avec un pouvoir d'achat supérieur. À l'inverse si les marchandises ont tendance à monter ou si l'argent se déprécie, le taux de l'intérêt s'élèvera.
Au moment des grandes échéances, on constatera également des mouvements plus ou moins accentués de M. Prévoyant des paiements plus nombreux à faire, les commerçants et les industriels auront recours aux banques afin de pouvoir les assurer, et l’on verra grossir le portefeuille d'effets de commerce de l'institut d’émission. Si les conditions du marché monétaire ne sont pas favorables, on assistera même à des réalisations de valeurs mobilières dont la liquidation entraînera un certain fléchissement des cours.
Ces divers incidents de la vie financière d’un pays passeront souvent inaperçues ; quelquefois ils provoqueront passagèrement des ventes de titres ou de marchandises. Il arrivera aussi que la répercussion sera plus grave et que la baisse se généralisera entraînant celle des autres produits.
Ces changements dans le niveau des prix ont des conséquences particulièrement fâcheuses dont une des plus graves est de rendre très incertaine la condition
des débiteurs et des créanciers,
Le contrat de prêt offre ceci de particulier que le numéraire étant en droit privé une chose consomptible par le premier usage et une chose de genre, le débiteur d’une somme d'argent en devient propriétaire et s’oblige seulement à restituer à l'échéance la somme numérique énoncée au contrat dans les espèces ayant cours au moment du paiement (1).
Lorsque le débiteur a utilisé le pouvoir d'achat des deniers empruntés et les a remis dans la circulation, il devra pour se libérer se procurer à nouveau les fonds nécessaires au remboursement quelle que soit leur valeur courante à l’arrivée du terme.
Üne grande incertitude naîtra de cette situation, la monnaie étant employée comme mesure des valeurs et n'ayant pas pratiquement les qualités requises. On peut assimiler la condition du débiteur lorsqu'il s’est dessaisi des espèces qu'il devra restituer à celle d’un vendeur à découvert sur le marché financier. L'ensemble de ses biens servira de couverture à son engagement et leur réalisation éventuelle garantira l'exécution de l’obligation.
Le contrat de prêt juridiquement commutatif présente pour les stipulations à long terme un caractère nettement aléatoire, la prestation que l’emprunteur devra
fournir à l’échance pouvant être exécutée plus ou moins
(1) Voir les articles 1893 et 1895 du Code Civil. Nous ne nous occupons pas ici de savoir s’il est licite de stipuler en valeur métallique plutôt qu’en valeur nominale. Dans les deux cas, il peut y avoir variation du pouvoir d'achat entre le moment où le contrat de prêt a
été conclu et fixé pour le remboursement,
facilement selon le pouvoir d'achat qu’aura l'unité monétaire à une époque quelquefois très éloignée.
Le créancier de son côté, au moment du remboursement pourra prendre plusieurs partis selon les circonstances.
Il arrivera souvent que le contrat originaire se trouve prorogé d’un commun accord et le prêteur continuera à toucher ses intérêts comme par le passé.
S'il le préfère, il remettra dans la circulation les sommes qu'il recevra, soit en les prêtant à un tiers, soit en procédant à un placement en valeurs quelconques, soit en achetant des biens de consommation.
Il est possible aussi qu'il thésaurise les disponibilités ainsi reconstituées dans l'attente de circonstances favorables pour les remployer.
Les conventions entre particuliers ont généralement pour fondement des prévisions. Si une des parties a commis une erreur, même involontaire et impossible à éviter, elle se trouvera lésée sans avoir aucun recours (1).
S'il est donc singulièrement imprudent pour les individus d’avoir confiance dans la stabilité de la monnaie lorsqu'ils contractent pour une longue période, les conséquences en seront bien plus graves lorsque c’est un état qui se sera engagé au-delà de ses moyens.
S'il s'agit d'une dette publique intérieure, celle-ci
(x) La théorie de l’imprévision dont les principales applications ont été faites dans le domaine du droit administratif n'a pas été admise
par les tribunaux judiciaires sauf dans les cas exceptionnels où une
loi a formellement autorisé ce mode de recours (révision des baux à long terme),
pourra s’accroître très rapidement par le jeu combiné des déficits budgétaires, de l'accumulation des intérêts et de
la hausse du loyer de l'argent.
Un gouvernement imprévoyant ou contraint par les événement arrivera vite à devoir des sommes énormes et se trouvera bientôt dans l'impossibilité d'assurer le service des arrérages de sa dette. Il ne pourra plus demander à l'impôt les ressources nécessaires, car il serait contraint d'exiger une part trop forte des revenus de la production pour les transférer aux rentiers et l'équilibre
économique de la nation serait vite rompu.
Il est probable qu alors la “solution du droit privé, c'est-à-dire la suspension des paiements, la faillite paraitra trop brutale et pleine d’inconvénients pour l'ordre
public.
C'est donc à une diminution du pouvoir d'achat de l’unité monétaire que se résoudront les pouvoirs publics et la plupart du temps, ils ne feront que consolider celle déjà provoquée par l'inflation des années précédentes, la dépréciation du change et la méfiance des particuliers.
Le souci d'assurer l'équilibre budgétaire viendra donc s'ajouter aux autres causes de hausse des prix, et surtout il empêchera de revenir en arrière et de procéder à des mesures ayant pour objectif le rétablissement de la devise
nationale à son ancienne valeur.
Il est difficile d'éviter pareils errements à la suite d’une guerre ou d’un déficit persistant de la balance des comptes, car les intérêts d’une dette se capitalisent méca-
niquement par le fait de la convention originaire et
ER
peuvent s'accroître sans aucune relation avec la capacité de paiement dü débiteur.
Le forfait stipulé au contrat de prêt n'est qu'un avantage illusoire pour le créancier s’il s'agit d'un état, car celui-ci participera aux mauvaises chances sans avoir l'espoir de s'enrichir sensiblement dans les hypothèses les plus favorables.
L'usage fait par la collectivité du produit des impôts est également susceptible d’avoir une répercussion sur les éléments monétaires. Si les sommes ainsi perçues sont immédiatement dépensées à l’intérieur, il n’y aura qu'une modification de la répartition des richesses et c’est en dernier ressort l'emploi que les nouveaux titulaires de pouvoir d'achat en feront, qui pourra détermi-
ner des variations de la vitesse de circulation moyenne.
Si, au contraire, des paiements importants sont faits à l'étranger, il y aura diminution du revenu réel à l’intérieur du pays sans augmentation du revenu nominal et les prix auront tendance à fléchir permettant un excé-
dent d’exportations (1).
La politique d'amortissement peut, elle aussi, avoir des conséquences différentes selon qu'elle se borne à des remboursements de titres déjà émis, ou qu'on l'utilise pour grossir un compte d'attente du trésor public. Dans
cette dernière hypothèse, des disponibilités importantes
(1) M. Aftalion explique par ce mécanisme la possibilité pour l’AIlemagne des transferts concernant les réparations. Nous partageons entièrement son opinion car il est peu probable qu’un accroissement de V vienne alors contrarier la tendance à la baisse des prix.
ET
sont retirées du marché pour un temps, ce qui constitue une véritable déflation dont les effets se feraient sentir si V et M n'étaient capables de s’accroître par ailleurs, afin de compenser l'effet que pourrait avoir sur les prix cette véritable thésaurisation, des deniers provenant des recet-
tes fiscales (1).
Dans les relations internationales, il arrive aussi que l’état créancier rende les transferts pratiquement impossibles par ses exigences, faussant ainsi le jeu régulier des échanges entre nations et détournant la monnaie de sa fonction véritable. Les particuliers dans leurs rapports réciproques, peuvent négliger l'influence de leurs opérations, car leur montant est généralement faible et la. diversité des prétentions opposées des individus conduit
à leur neutralisation.
Il n’en est pas de même quand un pays veut effectuer un transfert massif de richesses à un autre, comme il s’agit alors de déplacements d’une très grande importan-ce dirigés dans le même sens, il est nécessaire que le créancier se contente de prestations compatibles avec les
ressources et l’indépendance du débiteur (2).
11 n’est pas suffisant dans ce domaine, que l’état crédi-
teur consente à proroger les échéances et veuille bien
(1) À propos d’un emprunt assez récent, on a prononcé 1 mot d'emprunt de la vertu. le gouvernement ayant eu un moment l’intention de lutter contre l'inflation des crédits qui précéda en France la stabilisation monétaire.
(2) Consulter un intéressant article de M. Albert Despaux dans l'Information financière du 5 septembre 1929 sous le titre : « Un
appel au droit international ».
placer à nouveau les intérêts qui lui sont dus à la disposition de la nation obérée. Lorsqu'il est question de charges considérables comme celles qui résultent d'une guerre mondiale, il est nécessaire que ceux qui les ont assumées puissent se libérer normalement par des livraisons en nature, c’est-à-dire en restreignant leurs consommations afin d'avoir un excédent de production exportable. Si le créancier élève des barrières douanières pour s'opposer à ce que les produits ainsi offerts ne viennent concurrencer son marché intérieur, s’il refuse de les consommer, il est évident que le chiffre de sa créance grossira sans cesse et que la condition des débiteurs s’en trouvera aggravée. Le Professeur Cassel a récemment critiqué l'attitude déraisonnable des Etats-Unis qui exigent de l'Europe au titre des dettes interalliées, des versements annuels devant atteindre 4oo millions de dollars, et s'opposent énergiquement à toute importation de marchandises étrangères. L'excédent de la balance des comptes américaine se remployant continuellement en placements extérieurs, ceux-ci peuvent qu'augmenter si l'équilibre n'est pas rétabli sous forme de services ou de marchandises. Les états débiteurs, si cette situation devait persister seraient voués à perdre peu à peu leur indépendance économique et peut-être leur souveraineté politique. En équité, n'ayant reçu que des produits, l'Europe devait pouvoir se libérer par des produits, et ces livraisons de fournitures qui lui ont été faites ne justifient aucunement le risque où elle se trouve d’être un jour réduite à un état de vassalité. En théorie, celui qui ne consomme pas son capital,
a l’espoir de le voir grossir indéfiniment par le jeu des
intérêts composés. En quelques générations, une famille ne consommant pas son revenu arriverait à acquérir une fortune immense. Mais ce sont là de pures spéculations de l'esprit. Les règles qui régissent les phénomènes économiques ne permettent pas un accroissement indéfini des richesses, car il faut que celles qui sont produites soient utilisées, c'est-à-dire consommées en grande partie. Une grande nation ne peut prétendre par un artifice juridique en asservir d’autres sans qu'à un moment donné une réaction ne se produise.
Si un particulier peut en ruiner un autre en usant de son droit et en exigeant rigoureusement l'exécution d'un contrat trop onéreux et peu équitable, les collectivités ont des moyens de défense plus efficaces.
L’attitude actuelle des Etas-Unis ne devrait pas être trop prise au tragique. Il n’en reste pas moins vrai que la monnaie n'est pas un instrument parfait pour mesurer. la prestation que le débiteur sera tenu de fournir à son créancier. Ce dernier peut se servir de son titre comme d’un moyen de pression au lieu de l'utiliser pour se procurer les biens nécessaires à ses besoins courants. Dans les relations internationales, une pareille attitude peut provoquer de graves conflits. La théorie de l’abus de droit
irouverait dans les cas que nous venons de citer, une intéressante application, car n’y a-t-il pas un véritable abus du droit de créance que de détourner l'instrument monétaire de sa fonction d’intermédiaire entre les échanges pour en faire une arme au service de visées impérialistes.
De plus en plus, par une aggravation de l'esprit spé-
