LA MONNAIE CORRIGÉE PAR LES INDICES ETALON TABULAIRE DE VALEUR

Devons-nous accepter comme un mal inévitable l’instabilité de l'instrument des échanges comme nous acceptons les tremblements de terre et les perturbations atmosphériques. N’est-il pas possible d’atténuer, par des mesures appropriées les conséquences qui résultent de l’indétermination de plus en plus grande des fluctuations probables du pouvoir d'achat de l’étalon monétaire.

Puisque le dollar, le franc ou toute autre unité de compte de même nature n’ont pas une valeur courante constante, il sera facile de constater les variations moyennes intervenues pendant une période donnée en consultant les nombres indices qui présentent en pourcentage les modifications intervenues dans les prix d'un certain nombre de marchandises-types.

La monnaie, malgré ses particularités n’est qu’une marchandise individuelle qu'il est très difficile de maintenir dans une relation constante avec toutes les autres,

mais il serait indifférent que le niveau de P ou plus jus-

tement l'échelle des prix vienne à varier si les rapports des prix individuels entre eux ne s’en trouvaient point altérés.

En équité, toute somme payée pour la libération d'une dette devrait être le produit d’un prix idéal multiplié par un coefficient dépendant de la valeur de la monnaie.

Faire dépendre ce coefficient uniquement de la valeur métallique n’assure qu’une protection insuffisante surtout pour les contrats à longue échéance.

Il en serait de même si un prêteur recherchait une autre marchandise préférable à l’or pour le paiement de sa créance ainsi que l'avaient déjà fait les fondateurs de certains collèges d'Oxford, lesquels avaient stipulé que le loyer des terres concédées seraient réglés non en monnaie mais en engrais, ou comme le sieur David Sears de Boston qui loua à Uriah Cutting pour une durée de mille ans à compter du 1* décembre 1817 un terrain bien situé dans la ville moyennant un loyer annuel de dix tonnes de fer (x).

Le premier exemple de contrats régis par un nombre indice date vraisemblablement de ‘1747 époque où la colonie de la baie de Massachussetts vota une loi créant un étalon tabulaire pour fixer le taux de remboursement des emprunts publics. En 1780, le même état fit une loi concernant le paiement de certains de ses bons d’après les modalités suivantes : « Le principal et l'intérêt de-

vaient être réglés en monnaie légale en quantité variable

() Irving Fisher, L’Illusion de la monnaie stable, page 94 et suiv,

selon les changements des prix courants de 5 boisseaux de maïs, 60 livres de bœuf, 10 livres de laine de mouton et 16 livres de cuir à semelles par rapport à un montant initial de 130 livres.

En 1822, Joseph Lowe fait paraître un ouvrage sur « J’état présent de l'Angleterre relativement à l’agriculture, au commerce et aux finances » dans lequel il construit une sorte d'indice de la consommation moyenne d’une famille qu’il nomme table de référence et s’efforce de déterminer les modifications pouvant être apportées à un contrat libellé en monnaie pour que la somme d’argent stipulée conserve toujours le même pouvoir d'achat.

En 1833, M. Poulett Scrope dans une brochure intitulée « Examen de la question des statuts de la banque avec une étude sur la nature d’un bon étalon de valeur » proposait de constituer un étalon en prenant la moyenne de prix d’un ensemble de marchandises pour corriger les variations de la monnaie légale.

M. G.-R. Porter a exposé le même système en 1838 dans son ouvrage « Les progrès des nations » et établit un tableau montrant les fluctuations moyennes de 50 marchandises de mois en mois entre 1833 et 1837.

Enfin en 1865, Stanley Jevons appelant l'attention de ses lecteurs sur l'instabilité de la valeur de l’or a attaché son nom au principe de l’étalon tabulaire (tabular Standard) qu’il préconisa dans son livre : La monnaie et le mécanisme des échanges pour remplacer l’étalon métallique trop variable.

Les perturbations provoquées par la guerre ne firent

qu'accroître l'intérêt que pouvaient présenter les nombres

indices et malgré la résistance des gouvernements, l’étalon tabulaire trouva alors pour la première fois dans Jhistoire un large champ d'application. Ce fut surtout aux Etats-Unis que le coût de la vie devint un facteur essentiel pour la fixation des salaires. Des systèmes impliquant l'indice de cherté des moyens d'existence ont été adoptés par beaucoup d'employeurs qui ont admis le principe de l'échelle mobile des salaires. D’après Irving Fisher en ne tenant compte que des seules industries pour lesquelles des précisions existent, il y aurait déjà plus de 5 millions de travailleurs et employés dont la rémunération est fonction de ces ajustements périodiques Etendant l’application de ce système au domaine des contrats de prêt, la compagnie Rand Kordex a récemment émis une obligation stabilisée en déclarant qu'elle avait l'intention de fournir à ses débiteurs un revenu plus constant en pouvoir d'achat en tenant compte dans le paiement des intérêts de la valeur croissante et décroissante des marchandises.

En Europe pendant toute la période où les monnaies nationales furent sous le régime du cours forcé les états se montrèrent en général hostiles à des stipulations de cette nature qui furent considérées en France comme contraires à l'ordre public. Maintenant encore un doute subsiste sur l'interprétation qu'il convient de donner à l’article 1895 et les clauses de référence à un étalon tabulaire sont extrêmement rares dans la pratique, sauf en ce qui concerne la rémunération de certains concessionnaires de services publics.

H nous semble cependant évident que tous les incon-

pin

vénients de l'instabilité de la monnaie disparaîtront le jour où l'on aura réalisé la traduction en valeur courante de la prestation que le créancier a le droit d’exiger de son débiteur à l’arrivée du terme.

Par l'adoption d’un étalon tabulaire, les deux fonctions d'intermédiaire entre les échanges et de mesure des valeurs que l'instrument des paiements assure cumulativement peuvent être dissociés d’une façon définitive.

La correction ainsi obtenue sera fatalement exacte quelle que soit l'interprétation des phénomènes monétaires à laquelle on se rallie.

Les éléments quantitatifs étant susceptibles au même titre que les facteurs qualitatifs de déterminer des variations du pouvoir d’achat de la monnaie, l’étalon tabulaire devrait être adopté par tous sans distinction de doctrine puisque seul il assure avec le minimum de complications ‘ la stricte exécution des obligations conformément à l'intention présumée des parties.

On a cependant reproché quelquefois à un pareil système sa rigidité. Certains auteurs ont pensé qu'on empiéterait sur les prérogatives de l'Etat en permettant aux particuliers de fixer par des conventions particulières l'unité de valeur devant servir à mesurer leurs obligations réciproques.

M. Gide estime même qu’une lente dépréciation de la monnaie favorise les débiteurs qui peuvent se libérer en donnant une valeur moindre que celle qu’ils ont reçue agit heureusement dans le sens d’un amortissement des capitaux. |

Il est très bon, dit-il, que les vieilles dettes soient amor-

lies et ne pèsent pas jusqu'à la centième génération sur les fils et. petits-fils dés emprunteurs. De plus, l’étalon tabulaire basé sur des moyennes générales ne pourrait, selon lui jamais s'adapter à des besoins particuliers. Son adoption serait donc plutôt fâcheuse puisqu'elle aurait pour effet d'enrayer la loi salutaire de la dépréciation de la monnaie. Ê

On peut répondre à ces objections que le rôle de l'Etat est d'assurer le respect des contrats et que les subtils changements qu’il apporte volontairement ou involontairement dans la valeur des espèces ne sont jamais de nature à augmenter son autorité. Le grand réseau des engagements à terme échelonnés sur des mois, des années, des générations, des siècles mêmes qui forment un total considérable représenté par des effets de commerce, des hypothèques, des rentes sur l'Etat, des assurances, etc... à pour base juridique tout le droit des obligations qui s’est lentement développé avec les progrès de la civilisation et des relations commerciales. Nous qui prenons tant de peine pour régler les moindres détails d’une stipulation pour contrôler les unités de longueur et de poids, qui instituons des corps de fonctionnaires pour sauvegarder la constance de ces mesures, comment n’apercevons-nous pas la nécessité de stabiliser une unité monétaire qui s'applique à tous les contrats.

I ne faudrait pas supposer qu'une action providentielle vienne nécessairement modifier le pouvoir d'achat de l'instrument des paiements dans le sens d’une lente dépréciation. Le dollar qui valait en 1865 deux fois moins

qu'en 1860 a vu sa valeur courante quadruplée vers 1896.

— RI9 — | ù En 1920, il ne représentait plus que le quart, enfin, de

Mai 1920 à juin 1921, une hausse rapide le ramena de ho à 70 cent. d’avant-guerre.

Pour l’homme d'affaires, le risque des variations de la monnaie s'ajoute aux risques inhérents à ses entreprises. L'incertitude paralyse l’effort et nuit aux initiati- ves. Les débiteurs eux-mêmes ne sont pas avantagés car une prime d'assurance indirecte vient rapidement majo- | rer le taux d'intérêt en période de troubles monétaires. L'un des principaux signes d’une civilisation avancée est la réduction des risques, d’où les méthodes de plus en plus perfectionnées d'assurances.

Mais celles-ci sont illusoires sans un étalon stable. La promesse d’une rente, d’une pension d'invalidité, d'une retraite ne signifie rien même garantie par des cautions ou des hypothèques si elle porte sur des quantités inconnues. Tant que l'unité de valeur est incertaine chaque contrat est une loterie, chaque contractant est un spéculateur sans le vouloir.

L'adoption généralisée d’un étalon tabulaire devrait atténuer l'ampleur des crises cycliques.

Certes, toutes les causes qui nuisent à la prospérité économique ne sont pas monétaires. La production capitaliste présente par elle-même l'inconvénient d'une grande lenteur dans son ajustement aux besoins (1). La difficulté des prévisions à longue échéance qui en est la

conséquence suffit à elle seule pour expliquer une partie

(x) Aftalion. Crises périodiques de Surproductions, {tome IL,

page 365,

des phénomènes de surproduction qui viennent troubler

l'harmonie des échanges.

Une monnaie exacte n'empêchera pas fatalement la répartition défectueuse des produits et les alternatives d’essor et de dépression qui sont jusqu’à un certain

point inhérentes à la nature humaine.

Il n’en est pas moins vrai que les fluctuations des prix, bien que nominales en elles-mêmes ont une influence considérable sur les relations d'échange qui se forment entre les individus. Le jour où la monnaie cessera de mesurer les dettes et où l'unité de compte sera le produit d’un prix par un nombre indice, une augmentation ou une diminution du revenu nominal ainsi déterminé sera toujours en concordance avec une augmentation ou une diminution du revenu réel. Il ne saurait plus alors être question de rechercher les influences que la quantité de monnaie et sa vitesse de circulation exercent sur le niveau des prix, les variations de son

pouvoir d'achat se trouvant automatiquement corrigées.

Nous pensons qu'une telle réforme qui a cependant pour elle l’avantage de la simplicité se heurtera longtemps encore à l'indifférence du public et à l'hostilité des gouvernements. Elle les priverait sans aucun doute d'une

arme politique redoutable.

Il ne saurait entrer dans le cadre de notre étude consacrée uniquement à un problème de théorie monétaire d'émettre une opinion absolue touchant l'opportunité de la création immédiate d'un étalon takulaire universel.

La recherche scientifique doit limiter son ambition

à déterminer les avantages que présente une méthode plutôt qu'une autre au point de vue technique.

Il parait plus délicat d'affirmer en outre que l’état actuel des mœurs soit compatible avec une discipline aussi rigoureuse ? Notus n’oserions le soutenir d’une manière formelle bien que nous pensions, avec M. J.-P. Lazard que c'est à un jugement moral et social que se ramènent en dernière analyse les conclusions des études monétaires comme en général de toute l'économie

politique.