‹ Le 20 juin 1792Chapitre 39 sur 47 · Journal des Débats et Décrets, p · texte numérisé non relu

Journal des Débats et Décrets, p

LE 20 JLliN 1792.

tt Quilsse lèvent, s'ils l'osent i a ajoute Brival.

Mais la lecture d'une lettre du maréchal Luckner vient mettre fin à cette discussion, et Pétion sort, applaudi par les tribunes et par ses amis de rassemblée.

Après son départ, les constitutionnels demandent

que le ministre de l'intérieur soit appelé sui-lecbamp; la gauche s'y oppose; et, sur son insistance, on passe à l'ordre du jour. Guytou-Morveau, président de la dernière députation envoyée aux Tuileries, rapporte que tout est tranquille autour du Chàleau, que le roi s'est retiré dans ses appartements, que le prince royal est en très-bonne santé.

Sur ce, la séance est levée, et chacun rentre chez soi avec ses craintes ou ses espérances ; mais personne ne se dissimule que le ciel reste chargé d'orages«

A dater de ce jour, les masses populaires savent le chemin de l'Assemblée nationale et des Tuileries; elles le reprendront bientôt pour aller, à l'instigation de la démagogie, renverser le trône de Louis XVl, et plus tard pour dicter leurs volontés à la Convention et la forcer a se déciaier elle-mèaie. Tout se tient, tout s' enchaîne dans les événements d'une révolution, tout 8*y meut d'après les règles d*une logique inflexible. Les Girondins qui ont salué de leurs applaudissements la première apparition de ce pouvoir nouveau, celui de la rue et de la foule irresponsable, apprendront bientôt à leurs dépens que^ s*il est écrit dans révangile du Christ : a Celui qui tirera Tépée

LE 20 âblN 1792.

périra par i'épée, » rhistoire a traduit les paroles du livre saint par cette immuable loi de la politique humaine : « Celui qui appelle la rue à son aide périra par la rue. »

Au lendemain de la journée du 20 juin, s engage une lutte presque personnelle entre la royauté et' la municipalité parisienne. Louis X\l voit tous ses ennemis se réunir autour d*une même personnalité, Pétion. Le monarque iieieditaire est oblige de se mesurer avec le roi d'un jour.

Le département de Paris, à la tête duquel se trouvait le vénérable duc de Larochefoucauld, la droite de la législative, les constitutionuels de la capitale et des départements, se rangent autour du trône. Toute la tourbe révolutionnaire, le club des Jacobins, les représentants montagnards, s'avancent derrière le maire et se servent de lui pour entretenir l'agitation, pour pervertir l'opinion publique.

Gest cette lutte, entre deux personnes, élevées à la hauteur de deux principes, qu'il nous reste à décrire pour clore notre récit de la journée du 20 juin* Rien ne saurait mieux faire comprendre les consé-

quences immédiates de la déplorable invasion des

Tuileries.

A l'ouverture de la séance du 21 juin, d'Averhoult, run des membres les plus courageux de ia droite, dénonce à la France entière l'attentat commis la veille contre l'inviolabilité du domicile royal. Bigot de Préameneu demande que TAssemblée nationale rende immédiatement un décret « qui interdise tout rassemblement d'hommes armés sous prétexte de pétition. — La loi existe, lui crie- 1 -on. — Sans doLite, répliquent d'autres députés, mais c'est comme ai elle n'existait pas, puisque l'Assemblée en a autorisé l'inexécution. — 11 serait daugeieux et inutile de faire une loi nouvelle , objecte Lecointe-Fuyraveau; vous n'avez qu'un parti à prendre, c'est d'exiger que les autorités constituées fassent exécuter celle qui est en vigueur. — Msds, hier, lui répond* on, le département est venu vous faire cette demande, et vous l'avez renvoyé. — Hier, sans doute, reprend l'orateur, la loi a été violée sous certains rapports, mais elle a été suivie sous beaucoup d'autres; des citoyens de la garde nationale étaient avec ceux armés de piques , et quel homme ne verra pas dans cette mesure un grand acte de prudence de la part de la municipalité?... »

Lamarque soutient son ami Lecointe ; mais , une fois sorti des généralités, il s'embarrasse dans ses réticences. « L'ordre du jour! crie Gouthon. — L'apoiogie de l'attentat d'hier est bien dUTicUe, dit en

souriant Galvet; je demande de Tindulgence pour M. Lamarque* — Tous nos délégués, reprend celuici, ont affirmé que le calme régnait aux Tuileiies. — Oui, à dix heures du soir, lui réplique-t-on. — L'asile du représentant héréditaire a été violé, ajoute Deusy ; je demande si ce n*est pas là un attentat, et si Ton peut passer à Tordre du jour sans se déshonorer. »

Pendant deux heures, T Assemblée est en proie à la plus vive agitation. Tout à coup des cris d'enthousiasme, poussés par les tribunes, annoncent Fapparition du maire de Paris.

« L'ordre règne partout, dit-il ; les magistrats ont pris toutes les précautions. Ils ont fait leur devoir; ils Font fait toujours, et FJieure viendra qu'il leur sera rendu quelque justice. »

Gela dit , Pétion quitte l'Assemblée au milieu des applaudissements, et se rend au Château.

Le maire était accompagné de Panis et de Sergent. Admis dans la salle du Conseil, quoiqu'il ne retrouvât pas là ses tribunes ordinaires pour le soutenir, il voulut payer d'audace et maintenir, vis-àvis du monarque outragé, la parfaite constitutionnalité des événements de la veille. Ce fut Louis XVI qui commença brusquement l'entretien.

« Le roi. Eh bien I monsieur le maire , le calme est-il rétabli dans Paris î

a Le maire. Sire, le peuple vous a fait des représentations. 11 est tranquille et satisiait.

LE 20 JUIM 1702.

« Le roi. Avouez, moiibicur, que la journée d'hier a été d' un bien graod scandale et que la municipalité rfa pas fwt, pour le prévenir, tout ce qu'elle aurait pu faire.

i( Le MAim. Sire, la municipalité a fait tout ce qu'elle a pu et du faire; elle mettra sa conduite au grand jour» et Topinion publique la jugera.

u Le roi. Dites la nation entière...

« Le maire. £Ue ne craint pas plus le jugement de la nation entière.

<( Le roi. Dans quelle situation se trouve en ce moment la capilalc?

« Le maire. Sire, elle est calme.

« Le roi. Cela n'est pas vrai!

« Le maire. Sire...

« Taises-vous! » interrompt Louis XVI d*un ton absolu.

Pétion veut ajouter quelques mots pour la défense

de la municipalité; niaib le monarque continue ses reproches; les deux interlocuteurs parlent quelques iiibtaatb tous les deux ensemble. Vivement irrité de rinsistance du maire et de son manque de respect, le roi lui tourne le dos. Pétion se voit obligé de se retirer.

Hais dans la première antichambre, dès qu'il se retrouve seul avec Sergent et Pauls, il se félicite d'avoir opposé le calme de la raison à la folie de ces

personnes qui se croient encore au temps d'imposer à des hommes libres.

no

Au même moment, la reine disait au procureur

général syndic :

. « M. Rœderer, ne trouvez-vous pas que le rai a

été bien vif? Croyez- vous que cela ne lui nuise point?

— Je crois, madame, que personne ne mettra en doute que le rai ne puisse se permettre de dire :

taisez-vous! à un homme qui parle sans Técouter. »

Louis XYI avait opposé un frant calme et digne

aux fureurs de la populace. 11 déploya une énergie non moins noble, lorsque, s'adressant le 22 juin à la nation française, il fit éclater, dans une proclamation célèbre, les sentiments dont son âme était pleine.

ic Les Français , disait-il , n'auront pas appris sans douleur qu'une multitude , égarée par quelques factieux, est venue à mûn armée dans l'habitation du roi, a traîné un canon jusque dans la salle des gardes , a enfoncé les portes de son appartement à coups de hache, et là, abusant audacieusement du nom de la nation, a tenté d'obtenir par la force la saiicliun que Sa Majesté a coiislilutiuaaellement refusée à deux décrets*

LE 2U JUIN im

« Le roi opposé aux meqjuses et ai|x insultes

des factieux que sa conscience et son amour pour le bien public. Le roi ignore quel sera le terme auquel ils voudront s'arrêter; mais il a besoin de dire à la nation française que la violence, à quelque excès qu'on veuille la porter « ne lui arrachera jamais un consentement à tout ce qu'il croira contraire à Tintérét public. II expose sans regret sa tranquillité, sa sûreté ; il sacrifie même sans peine la jouissance des droits qui appartiennent à tous les hommes et que la loi devrait faire respecter chez lui comme chez tous les citoyens. Mais , comme représentant héréditaire de la nation française, il a des devoirs sévères à remplir, et s'il peut faire le sacrifice de son repos, il ne fera pas le sacrifice de ses devoirs.

« Si ceux qui veulent renverser la monarchie ont besoin d'un crime de plus, ils peuvent le commettre ; dans l'état de crise où elle se trouve, le roi donnera " à toutes les autorités constituées l'exemple du courage et de la fermeté, qui seuls peuvent sauver Tem-. pire. En conséquence , il ordonne à tous les corps administratifs de veiller à la sûreté des personnes et des propriétés.

« Fait à Paris, le 22 juin 1792, l'an iv de la liberté.

« Signé : Louis. Canire^signf : Tekiibr. »

Cette proclamation souleva des transports de rage parmi les ultra-révolutionnaires, Prud'homme, en la

LE 20 JLI,% 1792.

reproduisant dans les Révolutiom de Paris ^ la fit suivre de ce mot : « Imposture! » Bazire, à l'Assemblée, la dénonça romme étant de nature à provoquer des troubles. Ëlle fut commentée de la plus violente manière dans les clubs et dans les comités de section.

Le 23 juin au matin, on trouva alTiché, entre l'avis du maire et la proclamation du roi « ce placard sans signature :

' « Pères de la patrie, « Nous nous levons une seconde fois pour remplir le plus saint des devoirs. Les habitants des faubourgs de Paris, les hommes du lA juillet , viennent vous dénoncer un roi faussaire , coupable de haute trahison, indigne d'occuper plus longtemps le trône. Nos soupçons sur sa conduite sont enfin vérifiés , et nous demandons que le glaive de la justice frappe sa tête, afin que la punition qu'il mérite serve d'exemple à tous les tyrans. Si vous vous refusez encore à nos vœux, nos bras sont levés, et nous frapperons les tj aîires partout où nous les trouverons, méaie parmi vous. »

Cet affreux placard ( ainsi le qualifiait Pétion luimême) n'était rien moins que la pétition que le nouveau rassemblement devait porter à l'Assemblée le

25 juin. Le maire de Paris promit de faire contre les auteurs de cet écrit les recherches les plus minutieuses; mais elles furent naturellement sans succès.

Le mmistre de Tintérlear, qai avait de bonnes

raisons pour ne pas se fier aux promesses de Pétion, courut dénoncer l^affiche anarchique à TAssemblée nationale; elle fut renvovée à la commission des Douze et il n'en fut plus question. Mais les autres faits exposés par le ministre de l'intérieur étaient trop graves pour que l'Assemblée parut ne pas s'en préoccuper. Dès le soir même , sur le rapport de Muraire, elle votait à l'unanimité l'impression immédiate et l'envoi aux départements d'un Acte du Corps législatifs que le roi sanctionna sans retard.

Cet Acte se bornait à « inviter les bons citoyens à. réunir leurs efforts à ceux des autorités constituées pour maintenir la tranquillité publique et pour garantir la sûreté des personnes et des propriétés. » Comme il n'ajoutait rien à la législation en vigueur , il avait été adopté unanimement. La droite y avait vu un remède préventii contre le renouvellement des désordres, la gauche une simple proclamation sans conséquence. Mais le département de Paris le prit fort au sérieux; il était résolu à exiger la stricte exécution des lois, dont il était le protecteur constitutionnel.

Ce rappel au respect de la légalité fut également entendu par plusieurs membres du conseil général

de la commune et aiêaie par de simples particuliers, auxquels leur seule conscience imposa le mandat de protester contie la violation flagrante de la constitution.

Un officier municipal et deux anciens constituants

se mirent à la tète de la réaction constitutionnelle. Le 23 juin, au sein du conseil général. Cahier prononça un véritable réquisitoire contre les événements du 20.

« La loi, s*écria-t-il, a été violée avec le plus scandaleux éclat par un commandant de bataillon, Santerre, qui, sans réquisition préalable, a osé marcher à travers les rues de Paris, à la tête d'un rassemblement de vingt mille hommes armés;

« Violée par des gardes nationaux qui, sans réquisition préalable, ont paru dans le rassemblement avec leurs armes et traînant après eux leurs canons;

« Violée par une foule d'individus de tout ftge, de tout sexe, qui ont pénétré dans la demeure du représentant béréditaire de la nation et l'ont obligé à se couvrir du bonnet rouge, bonnet avili par les factieux;

« Violée par le procureur de la commune, par le maire, qui, au mépris des lois concernant leur ministère, ont négligé de requérir les mesures nécessaires pour dissiper cet attroupement ;

« Violée par le commandant général , à qui toutes les lois militaires et de police ordonnaient de repousser la force attaquant le poste qui lui était confié ;

« Violée enfin par tous les membres du corps municipal, qui ont abandonné le sort de cette périlleuse journée à une distribution de rôles, concertée à Tavance, seulement avec quelques-uns d*entre eux. »

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En conséquence, Gabier demandait au conseil général d'arrêter :

« Qu'il improuvait la conduite tenue, depuis SOD arrêté du iô jusques et y compris la journée du 20, par le maire , le procureur de la commune et les adnoinistrateurs de police ; qu'il improuvait également l'arrêté pris dans la matinée du SO par le corps municipal ;

a Qu'il dénonçait cet arrêté et la conduite du maire, du procureur de la commune et des administrateurs de la police au directoire du département n

Cahier * terminait son réquisitoire en proposant que l'arrêté à prendre par le conseil général pour ou contre ses propositions, fût imprimé, affiché, distribué aux quarante-buit sections, aux quatre-vingtdeux départements, au directoire du dé])artement de Paris, au ministre de l'intérieur et à l'Assemblée nationale. Le conseil général de la 'commune était

I. Louis^ilbert Cahier était avant la Révolution avocat au Parlement. Il fut arrêté le 4*' septembre 479S, sur la motion de Robespierre, au moment même où, par suite du décret qui

Ccissait la conuiiuiie insurrectionnelle, il venait reprendre 80S fonction*^ municipales ' Iliafnirp pai Icmnitaire , t. XVFT, p. 356 ] ; il échappa aux massacros de septembre par suite de la réclamation de 8a section (celle de la Grange-fiatelière), puis fut incarcéré comme suspect pendant la tourmente révolutionnaire. Cahier entra, sous le Consulat, dans les rangs de la magistrature et 6t partie de la Cour de cassation. Il est mort le 44 avril 4832, ^^é de 70 ans. Il ne faut pas le confondre avec Cahier de Gorville qui lut uiinisLre de Louis XVI, et dont il n'était même pas parent.

m LE 20 JUIN 1791.

ainsi mis en demeure de se prononcer d'une manière

catégorique, mais il hésita à suivre le courageux orateur jusqu'au bout de sa motion et se contenta d'en ordonner 1 impression et la mise à l'ordre du jour des quarante-buit sections. C'était condamner moralement les auteurs et complices du 20 juin K

Pendant ce temps, deux anciens constituants, Dupont (de Nemours) et Guillaume, rédigeaient, iaisaient imprimer dans le Journal de Paris^ déposaient cbez les notaires de la capitale et expédiaient à tous leurs anciens collègues une pétition des plus énergiqties contre les excès du 20 juin Elle fat en quelques jours couverte de signatures.

Les départements envoyèrent aussi de nombreuses adresses exprimant toutes la même horreur pour les

4 . La motion de Cahier fut présentée au conseU général le 93 juin. On en ordonna rimpression, mais on n'en reprit la discussion que le 6 juillet. Les débats furent ce jour-là lon^^s et animés. Les constitutionnels l'emportèrent, et firent renvoyer la motion de Cahier au corps municipal pour api»liquer la loi du 9 octobre 1791 sur les clubs. C'était tout ce que pouvait laire le conseil général de la commune, mais c'était évidemment une fois de plus condamner les événements du 20 juin , dont le conseil général rendait ainsi solidaires les Jacobins et les autres sociétés populaires de la capitale.

t. Dès le ti juin, la pétition que Ton appela plus tard la pétition des vingt mille, quoiqu'elle eût été loin do réunir ce nombre de signatures, circulait dans Paris de inaison en maison. Sur cent treize notaires, quatorze seuieroeiit refusèrent de recevoir les signatures, de peur de se compromettre. Pendant toute la terreur, ce fut un crime presque irrémissible que d'avoir signé ou fait signer la pétition des vingt mille.

événements qui venaient de se passer aux Tuileries, le même désir de s*anir avec la partie saine de Paris pour réduire à T impuissance la faction jacobine.

Ainsi attaqué de toutes parts , Pétion sentit bien

qu'il fallait changer le terrain de la lutte; d'accusé, il se fit accusateur.

Dans les considérunts d'un arrêté, pris pour rappeler toutes les autorités inférieures à la stricte exécution de la loi du 3 août 1791 sur la réquisition de la force publique , le directoire du département de Paris avait dit : u L'événement du 20 juin aurait été prévenu si les lois existantes avaient été mieux connues des citoyens et mieux observées par les fonctionnaires publics chargés de leur exécution immédiate. »

Le maire s'empressa de relever cette phrase comme une insulte, et d'écrire une lettre qui finissait par une véritable provocation :

« Je vous interpelle en mon particulier de pour«-

suivre d'une manière franche et directe le maire de Paris, s'il a manqué à ses devoirs; c'est une obligation impérieuse pour vous, la loi vous le commande,

et sans doute vous aimez trop la loi pour ne pas lui obéir. J'espère que vous trouverez bon que je rende cette lettre publique. »

Ce fut, paraît-il, Rœderer qui reçut la lettre municipale. Fidèle au rôle qu^il avsdt pris d'intermédiaire oilicieux entre le directoire du département et le maire 'de Paris, il retint la lettre sans la communiquer à ses collègues et écrivit coniidentieiienient à Pétion :

CI II me semble que par rarrèté de ce matin on n'a

entendu ni pu entendre que les fonctionnaires militaires, puisque les articles rappelés de la loi ne sont relatifs qu'à T usage immédiat et spontané de la force : c'est ainsi du moins que, moi. Je l'ai entendu, quand on Ta lu. Revoyez, je vous prie, les articles de la loi , et faites-moi dire tout de suite si vous persistez à vouloir que je remette votre lettre au conseil. J'attendrai une demi-heure votre réponse. »

Moins d'une demi-heure après^ Rœderer recevait

ce billet :

« Pas de doute que je persiste à ce que ma lettre soit communiquée au conseil, où je vais me rendre d'après l'invitation qui m'a été faîte. 11 est impossible d*entendre autre chose que ce que j'ai entendu; et dans tous les cas, le public entend rail nécessairement que le conseil a voulu parler du maire et des officiers municipaux. »

LË 2U JUIN 1792.

La. lettre de Pétion fut donc remise au département, qui répliqua sèchement :

« iNous avons reçu, monsieur, votre lettre du 24; l'arrêté dont vous vous plaignez n'inculpe personne individuellement. Quand vous aurez fait parvenir au département les procès-verbaux qu'il vous a demandés plusieurs fois , il fera ce que la loi luipfescriL »

Pétion, de plus en plus embarrassé, écrivit ;

« Je réponds, messieurs, en peu de mots à votre

lettre tiès-iaconique. Vous observez que votre arrêté n'inculpe personne individuellement, et que vous ferez ce que la loi vous prescrit lorsque les procèsverbaux vous seront parvenus. Vous me permettrez de vous faire deux réflexions très-sunples et dont vous sentirez la justesse :

« 1** Pour n'inculper personne, vous inculpez tout le monde; vous reprochez aux fonctionnaires publics, sans distinction, de n'avoir pas fait observer la loi. Cet anathème porte sur tous, et il n'est pas de genre d'attaque plus dangereux, puisqu'il met à l'abri celui qui frappe sans laisser une véritable défense à celui qui est frappé;

u 2*^ Vous aUetidez les procès-verbaux pour vous instruire, et à l'avance vous jugez, vous mettez les fonctionnaires publics sous le poids d'une accusation. U y a au moins de la précipitation dans cette conduite. » ' • .

Le département ne se donna pas la peine de s'excuser de la précipitation que le maire, si lent le 20 juin, se permettait de lui reprocher. Il coupa court à toute nouvelle objection en parlant ainsi , au nom de la loi :

« Paris, 24 juio, U heures du luatm.

« Le conseil, monsieur, avait prévu le lelaid que pourrait mettre dans rexécution de son arrêté Texpédition des procès-verbaux; c'est pour cela qu'il en avait demandé la minute. U vous prie , monsieur, de lui apporter, d'ici à une heure, les minâtes des procès-verbaux, si les expéditions ne peuvent ètie faites. Faute de quoi il enverra, aux termes de Tarticle 22 de la loi du 27 mars 1791, des commissaires pour prendre les renseignements et informations dont il a besoin, m

L*enquéte et l'instruction, décidées dès le 20 juin au soir, étaient, on le voit, vigoureusement poursuivies. En même temps que des rapports détaillés

étaient exigé:^ de tous les ollicier^ municipaux qui avaient assisté, témoins ou acteurs, aux tristes scènes

delà trop fameubc journce , juges de paix des divers quartiers de la capitale étaient chargés de recevoir les dépositions des témoins, et, réunis en comité central, d'exercer les fonctions de juges d'instruction.

Ue plus, trois administrateurs départementaux, Garnier, Leveillard et Demautort, étaient nommés

cammîssaires à l'effet de résumer ks rapports obtenus des municipaux et des officiers de garde , ainsi que tous les renseignements recueillis, pour en faire un exposé général au conseil. Enfin , le ministre de Tinterieur lui-même était invité à coopérer à la recherche de la vérité, à fournir les éclaircissements nécessaires, notamment sur l'ouverture de la porte Royale qui avait donné passage aux envahisseurs du Château*

L'enquête ordonnée par le département dura une

quinzaine de jouis.

Pendant ce temps, Paris avait été profondément agité. La Fayette était venu de son camp de Bavay présenter à l'Assemblée nationale une pétition contre les menées jacobines; mais sa tentative n'avait pas abouti. Abandonné de tous, excepté de son ami La Rochefoucauld et de quelques-uns des magistrats départementaux, repoussé par la reine et par le roi lui-même, qull voulait sauver, le général de la ConstUiUion avait quitté Paris, le désespoir dans Fâme , convaincu qu'il n'avait fait que hâter le dénouement fatal.

m LE 20 jaiN 179S.

Sur ces entrefiûtes, la pétitioa rédigée par Dupont

(de Nemours) et Guillaume avait été déposée sur le bureau de la Législative. Hais celle-ci» sans exanduer le nombre ni la qualiié des signaiaires, l'avait renvoyée à la commission des Douze» qui s'était contentée de la placer dans ses cartons.

Pétiou» si longtemps muet, avait fini par faire imprimer YExposé de m conduite ^ dans lequel tout ce qui paraissait inexplicable s'expliquait en apparence on ne peut mieux. — Si le maire , y soutenaitil, a enfreint les recommandations énergiques de l'autorité départementale, c'est qu'il y a été forcé par les circonstances » et il a su — merveilleuse habileté I — laisser se produire une manifestation interdite sans Jiiettie en coiitradiction la municipalité, qui autorisait, et le conseil général de la commune, qui avait défendu. C'est uniquement grâce à sa prudente politique que tout a pu se passer paisiblement jusqu'à trois heures et demie ; si alors la demeure royale a été envahie, ce n'est nullement de sa faute; il n'a point à supporter les conséquences de l'immobilité du commandant général , chargé de garder le Château et qui a laissé ouvrir les portes. Averti de l'attentat au moment même où, dans sa candeur, il était persuadé que la journée était finie, il s'est précipité vers les Tuileries. Insinuei ait-on que le langage qu'il y à tenu n'a pas été toujours très-explicite, qu'il a hésité longtemps à commander à la foule de se retirer ? il répondrait que sa manière d'agir et de

parler a été la plus digne et la plus analogue aux drconHances.

Quant au procureur de la commune, il persistait à ne pas répondre aux injonctioiis réitérées qui lui étaient faites. Pressé par Rœdeier, il avait eu l'insoleoce d'écrire que, le 20 juin, il n'avait passé qu'une heure aux Tuileries, sa place du matin et du soir étant à la maison commune, et quil serait bien fâché de perdre un temps ^ qui kC était poM à luij à recueillir des faits que Uiisloire seule devait juger, ta Je jure^ disùt-il en terminant, que le maire de Paris a sauvé le peuple! » A peine parvint-on à le faire consentir à comparaître devant les commissaires départemen-* taux. De ses explications il résulta que ni le 18, ni le 20 juin, il n'avait communiqué au corps municipal r arrêté pris le 16 par le conseil général; que, connaissant l'arrêté du département, il n'en avait point requis l'exécution; bien plus, qu*îl aviut approuvé l'arrêté contraire de la municipalité, et enfin que, loin de se porter vers les Tuileries au premier tn^ multe, comme la loi le lui ordonnait, il s'était promené quelque temps dans le jardin, sans écharpe et en simple particulier.

Les trois commissaires instructeurs du département, Garnier, Levieillard et Demautort , lurent, le à juillet, au conseil général un rapport où les évé-^ nemeiits du 20 juin et la pai t qu'y avaient prise les diverses autorités incriminées étaient parfaitement résumés. « . -

LE 20 JUIN nos.

Us concluaient en demandant la suspension du maire, du procureur de la commune et des administrateurs de police, conformément à la loi du 27 mars 1791, article 9, et en ne réclarnant contre le cornmandant général qu'un a simple avis d'être à Tavenii' plus ponctuel à son service. »

Les formes de procédure en usage dans les tribunaux avaient été appliquées aux nouveaux corps administratifs. Des commissaires spéciaux présentaient un rapport; le procureur général syndic ou son substitut, en qualité de ministère public, posait des conclusions conformes ou contraires à celles des commissaires, et enfin le conseil tout entier décidait.

C'est pourquoi Demautort, Levieillard et Garaier ayant communiqué leur rapport au procureur général syndic , ce dernier dut, conformément à la loi, présenter ses conclusions. Rœderer était Tami de Pétion; son réquisitoire fut un véritable plaidoyer en faveur du maire et même du procureur de la commune, qu'il était impossible de séparer de celui-ci.

Reprenant l'examen de toutes les pièces, le procureur général syndic commence par énumérer les faits incontestables : la formation du rassemblement, la grille des feuillants forcée , le canon braqué sur la porte Royale, cette porte ouverte par des gardes nationaux, le domicile royal envahi, les discours violents adressés au roi, le vol de plusieurs objets mobiliers. « l^our ces laits, dit-il, le soin d'en rechercher les auteurs regarde les tribunaux. » Le dépar-

temént ii*a à s'occuper que de la conduite des

officiers municipaux accusés de n'avoir pas rempli leur devoir. Or, Tarrêté irrégulier par lequel le corps muiilcipal a prétendu légaliser le rassemblement illégal n'a pas été pris par le maire seul, et ne peut dès lors lui être reproché. D'ailleurs l'Assemblée nationale elle-même n'a-t-elle pas montré qu'il était impossible de résister à l'invasion de la foule des pétitionnaires armés, puisqu'elle les a reçus dans son sein? Ayant à l'avance recommandé la surveillance la plus active au commandant général et ne pouvant lui ordonner plus, le maire et les officiers municipaux ne doivent pas être réputés responsables de l'invasion du Ghâteau« L'invasion ayant en lieu , il ne leur était plus possible d'agir pour la repousser violemment, parce que c'eût été compromettre la vie du roi. Pétion at-il fait tout ce qu'il devait faire pour mettre un terme au désordre, pour u le tempérer, n'ayant pu le prévenir? » A cette question, Rœderer répond : ti Si j'avais à juger le maire de Paris comme juré, d'après ma conviction intime, je n*hésiterais pas une seconde à l'acquitter honorablement. Je ne puis moins faire pour lui quand je n'ai qu'une voix consultative à émettre sur sa conduite... »

Le 6 juillet, le conseil général du département s'assembla pour ptononcer sur les rapports contradictoires de ses commissaires et du procureur général syndic. 11 avait la conscience de l'immense responsabilité qui allait peser sur lui. Il savait avec quelle

LE SO JUIN ïm

incUcibie impatieiice tous les partis attendaient son verdict* 11 n'ignorait pas que , s'il adoptait la proposition de ses trois commissaires, il allait attirer sur la tête de chacun de ses membres toutes les colères

populaires S mais il savait aussi qu*il serait respon- , sable de son arrêt devant T histoire, tribunal suprême des actions et des jugements des hommes.

Ce ne fut qu'après de longs et consciencieux débats que le conseil général du département se décida à prononcer la suspension de Pétion et de Manuel. La délibération, commencée de bonne heure le 6, se prolongea jusqu au 7 à quatre heures du matin

4* Six semaines plus tard, le vénérable duc de la Rocbefoucaukl payait de sa vie sa courageuse rédiatance aux entraîne-

ments pof)ulaires; il elail ei^uri^é, dans les bras de sa femme et de sa mère, sur la roule de Rouen a Paris, par une troupe de forcenés envoyés par la commune iiisui rectionnclle du 10 aoilt.

Nous donnons, à la fin de ce volume, le procès-verbal de cette mort déplorable.

S. La minute de ce monument de courage civil est signée : La Rochefoucauld, président; Brousse, Anson, Gravier de Ver^ gennes, Levieillard, Germain Gamler, I>emeunîer, Defeu* couf)ret, Dumont, Lefebvre d'Ormesson, Barré, Tliouin. Andelie, Charton, Bailly, Demautort, de Jussieu, Davous, Trudon, Pinorel; Blondel, secrétaire.

Rœderer^ en qualité de procureur général syndic, fut chargé de notifier Farrôté du conseil général du départementau mairede Paris. Mais, suivant son habitude, il lui écrivit eu même temps une lettre officielle el un billet officieux. Le billet est daté de fheure même où le conseil général venait de rendre son verdict (quatre heures du matin) ; ia missive qui accompagnait la procédure authentique est datée de sept heures après (onze heures].

Quelques heures après, le conseil général de la

commune était convoqué pour entendre la lecture de rarrété départemental et pour élire un maire pro-

\isoire. L'officier municipal Borie fut choisi, et aussitôt, à la tète d'une députatiou municipale, il alla annoncer officiellement à l'Assemblée législative la suspension du maire et du procureur-syndic.

Voici ces deux pièces, que nous avons eu le bonbeur de retrouver :

« Monsieur,

a J'ai l'honneur de vous adresser le rapport des commissaires chargés de l'evarncn l'affaire du 20 juin. Ce soir, dès que le conseil aura arrêté le procès-verbal de Ja séance, j'aurai soin de vous l'adresser; il renferme mes conclusions, mon opi-nion et les arrêtés préliminaires auxquels mes conclusions ont donné lieu.

« Le procureur général syndic du département de Paris,

« HOEDËRER. »

Le billet porte la suscription suivante :

ff A monsieur Pétioti lui-tneme, à la mairie.

Et sur le pH intérieur : « A vous-même. »

«t Mon ami, je vous félicite; le conseil vient de suspendre le procureur de la commune et le maire de Paris» Je ne vous

188 LE 20 JUIN i792.

Pétion lu aiïicher le jour mênie dans Paris un avis ainsi conçu :

« Citoyens,

ce Je suis suspendu de mes fonctions. Recevez cette et décision, comme je l'ai reçue moi-même, avec i< calme et sang- froid* Bientôt une autorité supéa rieure prononcera, et j'espère que l'iimocence sera a vengée, d'une manière digne d'elle, par la loi. »

D'après la Constitution, c'était au roi qu'appartenait le droit de confirmer ou d'annuler l'arrêté départemental; mais, par une singulière confusion de

voulais pas laiiL de bien, je vous l'avoue; je vous embrasse. Voilà deux nuits que je passe en blanc. Le conseil se sépare, il est quatre heures du matin. Je ferai imprimer le discours trèspréçipité que je leur ai lu dans cette allai re, et j'ai fait retenir mes conclusions au procès-verbal. Puissé-je trouver aussi quelqu'un qui me suspende en attendant qu'on nous pendeJ

« ROEDBRBR. »

L'ami , dans celte occasion, faisait oublier au magistrat la gravité de la situation; il ne voyait dans celte suspension du maire de Paris qu'un texte de plaisanterie, qu'une occasion de triompiie pour Pétion ; il désirait partager fion sort et voulait être pendu avec lui. Son dernier vœu fut bien près d'être réalise. Moins d'un an plus tard, Rœderer était compris, le 2 juin 1793, dans la proscription de Pétion et de ses adhérents; il était obligé de se cacher et ne dut la vie qu'au dévououient de quelques amis. Plus heureux que Pélion, il survécut à la tourmente révolutionnaire, devint comte de l'Empire et se reposa sur la chaise curule du sénateur des tribulations qu'il avait essuyées comme procureur général syndic du département de Paris.

Lb 20 JUIN 1792.

pouvoirs, le dernier mot en pareille matière avait été réservé à la législature, qui était ainsi appelée à se prononcer sur la décision royale.

Louis XVI se trouvait donc forcé de prononcer

dans sa propre cause. S'il absolvait Véùon et Manuel, il abandonnait aux colères populaires le conseil général du département qui avût noblement rempli son devoir. S'il couiirmait la suspension prononcée, il avait Fair d^exercer une vengeance pei*sonnelle et courait le risque de voir sa décision cassée par la Législative.

Plusieurs des conseillers ordinaires du roi opinaient pour la non-confirmation de l'arrêté dépar«tementaU et cela dans un double but : d'abord attirer vers le trône les sympathies populaires, ensuite miner roiiUiipoteace du uiaiie de l^ai is en couvrant Pélion du ridicule qui s'attache inévitablement à l'homme politique, auquel on refuse le bénéfice d'un facile martyre. Peut-être cet avis e&t-il prévalu sans les nouvelles violences de langage et les mesures audacieuses des amis de Pétion. Le dimanche 8 juillet» ceux-ci firent affluer vers l'Assemblée la masse des pétitionnaires parisiens qu'Us avaient toujours à leur disposition.

Le corps législatif sembla d'abord vouloir respecter les formes constitutionnelles; il décréta par deux fois

le renvoi pur et simple de toutes les duieaaces jacobines à la commission des Douze. Mûs par deux fois

la gauche demanda qu'on revînl sur ce vote. Suivant

LK ï20 JUIIS 1792.

son habitude, TAssemblée ne se sentit pas de foice à ré^ter plus longtemps à T insistance de la Montagne* De guerre lasse, elle admit les pétitionniûres à la barre*

Écoutons d'abord la section des Gravilliers : « Législateurs, une famille épiorée vous redemande un père que des magistrats, par l'abus le plus coupable de leurs devoirs, viennent d'enlever à ses fonctions. Toute la capitale est en deuil, et ce deuil sera bientôt celui de tout Tempire. Nous vous prions de nous rendre un ami, un magistrat fidèle, et de consWérer que les circonstances, que la malveillance a choisies pour cet acte de rigueur, sont trop impérieuses pour permettre le moindre retard. » ' La section de la place Royale ne s'exprime pas avec moins de vivacité. Son orateur, Tallien, débutait dans les rôles de comparse politique, en attendant qu'il pût être compté parmi les premiers sujets de la troupe démagogique.

tt Un grand attentat vient d*ètre commis. La ville de Paris est dans la douleur... Pétion est suspendu de ses fonctions par un directoire contre-révolution* naire; Pétion, notre père, notre ami, est sous le coup d*une accusation. Qu'on nous charge aussi de fers, ils nous paraîtront plus légers lorsque nous les partagerons avec Pétion. Nous venons déposer dans le sein du corps législatif l'adhésion la plus entière à la conduite tenue par le maire et le corps municipal dans les journées antérieures et postérieures au

LE 30 JUIK 1792. 191

20 juin... Nous demandons que vous jugiez quelle

est radrainistration coupable, ou de la municipalité qui a épargné le sang, ou du directoire qui voulait le faire verser. »

Chaque jour des pétitionnaires venaient, non-seulement au nom de Paris, mais encore, prétendaientils, au nom de diverses villes de province, réclamer d'an ton impérieux la réintégration immédiate « du sage Pétion et du vertueux Manuel, ces deux colonnes du patriotisme. » Presque toujours ils ne faisaient que répéter un discours qui leur avait été reinis tout fait. Oubliant qu'il s'était intitulé délégué de la ville de Dijon, un d'entre eux s'écria : a Si d'ici au li juillet on n'a pas rendu aux vainqueurs de la Bastille leur père et leur tribun, la fête de la Liberté sera troublée : nous ignorons où s'arrêtera le déses* poir des patriotes. »

A la séance du 11 au soir, on vit de nouveau défiler le ban et l'arrière-ban des sans-culottes de Paris et des départements. Nous ne nous arrêterons pas à décrire le spectacle que présentaient ces députations, composées à peu près invariablement du même personnel et venant débiter les mêmes rapsodies. Dne seule mérite une mention particulière; elle se compose de soixante ouvriers de la section des Gravilliers qui, au retour du Champ de Mars, où ils ont travaillé aux préparatifs de la fédération, défilent pelle sur l'épaule et hotte sur le dos.

Ils résument ainsi leurs demandes, et la naïve

Digiii^uG by

brutalité de leur style répond au négligé de leur tenue :

« Pétion et Manuel restaurés dans leurs fonctions;

le directoire cassé; La Fayette mis en accusation, et, pour le peuple, les moyens de se constituer paisiblement et légalement en état de résistance à l'oppression. )>

TLWSl.

Le 12 juillet, l'Assemblée nationale reçut le message royal qui confirmait purement et simplement la suspension du maire et du procureur de la commune.

Presque aussitôt après, le président annonce que

Pétiou demande à être admis à la barre. L'Assemblée ne saurait faire attendre le roi du mamenL II entre donc, salué par de formidables acclamations ; il promène un regard satisfait autour de lui et, prenant l'attitude non d'un humble accusé^ mais d'un accusateur triomphant, il commence ainsi :

« Je me présente devant vous avec la sécurité que donne une conscience sans reproche ; je demande une

justice sévère, je la demande pour moi, je la demande pour mes persécuteurs. Je n'éprouve pas le

besoin de me justifier, mais j'éprouve celui très-impérieux de venger la chose publique...

« Le département m'a rendu un service en me suspendant ; le roi m'en rend un autre en confirmant son arrêté. Rien ne peut m' honorer plus que ce concert de volontés contre un homme de bien... Représentants d'un grand peuple, n*ayez dans cette affaire d'autre clémence que la justice. Punissez-moi, si je suis coupable; vengez-moi, si je suis innocent. J'attends avec une respectueuse confiance le décret solennel que vous allez porter. »

De nouvelles acclamations retentissent, les énieutiersdestribunes crient à tue-tôte: VivePétionl Vive noire ami! Les honneurs de la séance sont naturellement accordés au maire suspendu; l'Assemblée charge la commission des Douze de faire son rapport le lendemain et décrète qu'elle statuera ensuite sans désemparer. C'était assez clairement laisser voir en quel sens elle voulait brusquer les choses.

La séance du IS s'ouvrit, comme d'habitude, à neuf heures; mais le rapport ne devait être lu qu'à midi. Il fallait ne pas laisser l'attention de l'Assemblée se disperser sur d'autres objets; Brissot demande donc à lire a une pièce de la plus haute importance, un chef-d'œuvre de discussion et de méthode, le réquisitoire du procureur général syndic du département. » L'Assemblée le lui permet. Puis le président annonce qu'il vient de recevoir de Manuel une lettre ainsi conçue :

IrE 20 JUIN i792.

«c Pària, le 43 juillet 479i.

« Messieurs,

a Je sors d'une fièvre brûlante; on m'apprend que

<( le roi a confirmé Tarrêté diOamatoire du départe temént; il faut que je sois tout à fait sans force « pour ne pas vous aller montrer ma conscience et « vous porter ma tête.

« Mais je m'engage, lorsque j'aurai recouvré un « peu de santé, à prouver que j*ai fait, le 20 juin, « mon devoir, et à confondre tous mes vils et lâches « ennemis, qui ne sont que ceux du peuple.

« Et je n'ai que la force de signer.

tf Hajiubl, procureur de la commune. »

Le président venait d'achever la lecture de cette

lettre ridiculement emphatique, dans laquelle Manuel offrait une tète qu'on ne lui demandait pas, lorsque Muiaire, rappoi leur de la commission des Douze, se présente à la tribune.

Acceptant la plupart des excuses énoncées dans l'exposé de Pétion, U concluait à la levée de la suspension. Quant au procureur de la commune, qui ne s'est point assez montré pour rétablir le calme, les Douze croyaient devoir ajourner leur décision jusqu'à ce que Manuel ait été entendu. Le rapporteur, en terminant, rappelait au peuple « que, s'il veut jouir des droits que la Constitution lui a rendus, il ne doit jamais oublier le respect et l'obéissance dus à la loi, aux

autorités constituées par lui et pour lui. »» Aussi estil presque unaaimement applaudi. Quelques voix ce* pendant s*élèvent contre Pétion. Delfau lui reproche tt de n'avoir pas su mourir à sou poste, comme le maire d*Étampes Favait fait quelques mois auparavant. »

A gauche éclatent des exclamations moqueuses, à

droite des cris d'approbation; au milieu du tumulte, Dumolard fait entendre cette belle parole : « Les murmures de l'anarchie honorent les mânes du vertueux magistrat. — Ne vaut-il pas mieux, reprend

Delfau, mourir honoré que de vivre en lâche et sans honneur? »

Dalmas d'Aubenas attaque surtout, dans la conduite du maire de Paris, ses lâches complaisances à Végard des violateurs de la loi et l'impatience avec laquelle il a secoué l'autorité départementale qui fait obstacle « à cette dictature qu'on lui destine, m Les récriminations se croisent et s entre-cboquent; les tribunes mêlent leurs murmures, de plus en plus scandaleux, aux violentes interruptions partant à chaque minute et de la droite et de la gauche. La Montagne elle-même proteste contre l'intolérance des spectateurs, qui prétendent empêcher de parler quiconque n'a pas des opinions confonnes à leur bon plaisir. Ëulin, G'urod (de l'Âin), obtenant la parole- pour une motion d'ordre, dit : « Les départements jugeront le jugement que nous allons rendre. Les Parisiens nous jugeront eux-mêmes lorsque leur moment d'ivresse

sera passé. Je deaiaiicle le vote par appel nominal, » Un autre membre de la droite dépose sur le bureau un projet de décret ainsi conçu :

<c L'Assemblée nationale, considérant qu'il est dé-^ montré à la France entière que, si la municipalité de Paris a la volonté, elle n a pas le pouvoir d'empêcher quelques individus des faubourgs Saint-Antoine et Saint-Marcel de se rassemble!' en armes toutes les fois qu'ils le voudront, décrète qu'à l'avenir elle tiendra ses séances à Rouen ou dans toute autre ville du royaume qui respectera les lois. »

La majorité rejette tous les contre-projets, tous les amendements, refuse de procéder à Tappel nominal et adopte, sans que la droite prenne part au vote, le projet présenté par Muraire. En conséquence, la suspension du mdre de Paris, prononcée par l'arrêté départemental du d juillet, confirmée par la proclamation royale du 11, est levée.

Le triomphe de la municipalité fut bruyamment célébré par le maire et le procureur de la commune eux-mêmes, par leurs amis particuliers et par tous

les jacobins, au sein du conseil général et de la Lé- . giâlative.

Le 16 juillet 9 Manuel se présenta à la barre de l'Assemblée. « Si je n'ai pas répondu plus tôt aux 9ùupçam injurieux dont j'ai été Tobjet, dit-îl , c'est que j'étais malade. » Accumulant mensonges sur calomnies, comparaisons ampoulées sur antithèses ridicules, il s'excuse d'entretenir encore les législateurs d'une journée qui n'est, prétend-il, devenue fameuse « que parce que la cour a voulu la grossir de tous ses vices. » U fait Téloge de la municipalité et de ces patriotes purs qui sont venus , le 16 juin, planter une pique dans la salie de la maison commune, à côté du maire, C'était là sa place, s'écriet-il; car Minerve en a toujours une. » L'invasion du palais le touche peu; « les palais des rois devraient être ouverts comme les églises, et si Louis XVI avait eu Time de Marc Aurèle, il serait descendu dans son jardin pour y goûter un plaisir dont il n'est plus digne... n

La droite accueille par des murniuies ces insolentes absurdités; les tribunes les applaudissent & outrance.

Manuel continue ; « Jamais il n'y a eu moins de voleurs aux Tuileries que ce jour-là , len courtiêaru ayant pri$ la fuite; le bonnet rouge a iionoré la téte du roi... ce devrait être sa couronne... Tout s*est passé dans le plus grand calme, parce que le maire de Paris a exercé prés du trône l'empire de la vertu*

LE SO JUIN in^.

Quant à moi^ traversant le jardin des Tuileries sans

mon écharpe de procureur de la commune , conversant plutôt que commandant, j'ai été mieux à même d'apaiser les passions. »

Pour faire ressordr la grandeur de sa conduite. Manuel tonne contre celle du roi , contre celle de La Fayette*.* « Défendez-vous, lui crie la droite, mais ne calomniez pas ! )) Après avoir encore calomnié, Manuel s'abandonne à tout le dévergondage de son imagination hyperbolique: «Dés lors s'élève, s'écrie-t-il, dans les lambris du Louvre, au confluent de la liste civile, un autre canal qui creuse dans les ténèbres un cachot à Pétion.; ie département, en frappant la municipalité, explique comment, dans la féte de la loi, il représentait la loi sous la ligure du crocodile »

Quelques jours plus tard , Févêque constitutionnel du Cher , Tomé, fit encore de la journée du 20 juin la description suivante :

il Un peuple nombreux s* assemble en armes pour célébrer une féte civique ; il parait dans le sein du corps législatif; il y déploie toute la majesté d'un peuple libre. Après avoir offert ses hommages à ses représentants élus, il se rend tranquillement et avec la même dignité chez son représentant héréditaire. Jamais peuple n'avait montré aux yeux d'un monarque tant de force , de dignité , de modéi ation et de respect tout ensemble pour sa personne et pour la

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