FACULTÉS DES SCIENCES
Titre d’ancien élève de l'Ecole Polytechnique, de l'Ecole Nav PEcole de Saint-Cyr, de l'Ecole Centrale HA cts et Mas ee de PEcole nationale Supérieure des Mines de Paris, de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne, de l'Ecole des Ponts et Chaussées, de Ecole Supérieure des Postes et Télégraphes (2° section), de lEcole d'application du Génie maritime, de l’Institul Agronomique et des Ecoles Nalionales d'Agriculture de Grignon, Montpellier et Rennes de linstitut Agricole d'Algérie, de l’École Supérieure de la Métallurgie et de l’Industrie des Mines de Nancy, de l’Institut Agricole de l’Université de Toulouse, de l'Ecole Municipale de Physique et de Chimie de la Ville de Paris, de l'Ecole Supérieure d’Electricité, de l'Ecole Centrale Lyonnaise, admis aux examens de sortie ou ayant obtenu le diplôme le plus élevé conféré par l'Ecole.
Certificat d'aptitude à l’enseignement secondaire des jeunes filles (Sciences, Lettres).
Certificat d'aptitude au professorat des classes élémentaires de l’enseignement secondaire.
Première partie du certificat d’aptitude au professorat dans les Ecoles Normales et dans les Ecoles primaires supérieures (Sciences et sciences appliquées).
Certificat d'aptitude au professorat industriel et certificat d’aptitude à l’enseignement pratique.
Brevet supérieur (programme de 1921) obtenu avec la note 12 au moins pour la composition française et la composition de mathématiques,
Brevet d'ingénieur des Ecoles Nationales d’Arts et Métiers présenté par les anciens élèves qui auront obtenu, pour la composition française, la moyenne 12 au moins à l’examen de première année.
Grade d’ingénieur adjoint dse travaux publics (Service des Mines).
Grade d’ingénieur adjoint des travaux publics (Service des Ponts et Chaussées).
Certificat d’études physiques, chimiques et naturelles obtenu avec un minimum de 70 points par les candidats pourvus du diplôme de fin d’études secondaires des jeunes filles (ancien régime), ou du diplôme complémentaire d’études secondaires des jeunes filles (régime de 1929), ou du diplôme d’études secondaires des jeunes filles (régime de 1929), obtenu avant le 1** novembre 1932, ou du brevet supérieur de l’enseignement primaire ou du brevet d'enseignement primaire supérieur.
FACULTÉS DES LETTRES
Titre d’ancien élève de l'Ecole Polytechnique, de TEcole Navale, de JEcole de Saint-Cyr, admis aux examens de sortie.
Diplôme de l’rcole des tiautes études (Section des Sciences historiques et philosophiques et section des Sciences religieuses) ;
Diplôme de l’Ecole nationale des langues orientales vivantes ; Certificat d’aptitude à l’enseignement secondaire des jeunes filles (Lettres) ;
Certificat d’aptitude à l’enseignement des langues vivantes dans les lycées et collèges ;
Certificat d'aptitude au professorat des classes élémentaires de l’Enseignement secondaire ; '
Première partie du certificat d’aptitude au professorat dans les Ecoles normales et les Ecoles primaires supérieures (Lettres) ;
Certificat d’aptitude au professorat dans les Ecoles normales et dans les Ecoles primaires supérieures (Lettres) ;
Certificat d’aptitude à l'Inspection primaire et à la Direction des Ecoles normales ; :
Certificat d’aptitude au professorat dans les Ecoles pratiques de Commerce et d’Industrie (Lettres). Langues vivantes.
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Je vous serais obligé de vouloir bien veiller à ce qu'aucune liste autre que la liste ci-dessus ne soit publiée dans l’annuaire de l’Université de votre ressort et ne soit communiquée aux personnes qui demandent des renseignements.
B. — EQUIVALENCES.
Titres étrangers admis en équivalence du Baccalauréat (1).
Le Ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts,
Vu l'arrêté du 16 novembre 1915 relatif aux demandes d’équivalence du baccalauréat de l’enseignement secondaire en vue des études universitaires faites par des Français d’origine ayant résidé à l'étranger ;
Vu l'arrêté du 16 novembre 1915 relatif aux demandes d’équivalence du baccalauréat de l’enseignement secondaire en vue des études universitaires faites par des étrangers ayant accompli leurs études à l'étranger modifié par l’article premier de l’arrêté du 21 juillet 1931 ;
Vu le décret du 18 janvier 1916 concédant la gratuité des équivalences accordées en vue des études universitaires aux étrangers pourvus de titres étrangers ;
Vu l’article 6 du décret du 27 mai 1924 concernant l’admission des étrangers dans les universités françaises ;
Vu le décret du 14 janvier 1930 relatif aux demandes d’équivalence du baccalauréat de l’enseignement secondaire en vue des études universitaires faites, après obtention de la nationalité française, par des candidats d’origine étrangère ayant accompli leurs études à l’étranger.
Arrête :
Artcle premier. — La liste des titres étrangers visés par l’article premier de chacun des deux arrêtés susvisés du 16 novembre 1915 est établie comme suit :
AFGHANISTAN. — Diplômes de fin d’études secondaires délivré par le Ministère afghan de l’Instruction publique sur la proposition du directeur français du collège Amanieh, à Caboul, et revêtu de la signature de ce directeur.
ALBANIE. — Certificat de fin d’études secondaires du lycée national de Korça.
ALLEMAGNE. — 1° Certificat de maturité (Reifezeugnis ou Zeugnis
der Reife) délivré soit par une école secondaire, soit par une « Aufbauschule » à six classes ;
2° Autorisation de suivre les cours universitaires sans certificat de maturité délivré soit en Prusse (par application des décrets prussiens des 19 septembre 1919 et 11 juin 1924), soit dans les autres Etats du Reich (décrets similaires bavarois, hessois, saxons, thuringiens, etc.).
AMÉRIQUE (Etats-Unis d’). — (1les Hawaï et Porto Rico). — Diplôme de « B. A. » (Bachelor of Arts) ou de « B. Sc. » (Bachelor of Science) délivré par un des établissements d'enseignement désignés dans la première annexe à l’arrêté du 26 octobre 1931 (2).
ARGENTINE (République). — Certificat d’études secondaires complètes délivré par un Collège national.
AUTRICHE, — Certificat de maturité (Reifezeugnis ou Zeugnis der
Reife), délivré par un établissement de l’un des quatre types suivants : (Gymnasium, Realgymnasium, Realschule, Hauptschule). BELGIQUE. — Titres belges admis en équivalence du baccalauréat de l’enseignement secondaire, en vue exclusivement (3) :
À. — Des études dans les Facultés et Ecoles de droit, des lettres et de théologie. à
1° Certificat d’études moyennes qualifié de « préparatoire à l’examen de candidat en philosophie et lettres » :
(1) Journal Officiel du 19 octobre 1934.
(2) Voir cette 1" annexe, page FLO
(3 La spécialisation des sanctions des titres secondaires bels k i aux études supérieures en Belgique vient de motiver la et Se CU du baccalauréat de l’enseignement secondaire en vue de postuler les grades et titre d'enseignement supérieur français. Vous voudrez bien veiller à ne ProboSer lé ti valence du baccalauréat qu’en vue exclusivement des disciplines spécialement “rs tionnées au présent arrêté (Circ. min. du 7 nov. 1931).
LE
2° Certificat constatant l’admission à l’épreuve préparatoire au grade de candidat en philosophie et lettres, de candidat en sciences naturelles et de candidat notaire.
B. Des études dans les Facultés et écoles des sciences et du certificat d’études P. C. N. dans les écoles de médecine et de pharmacie.
1° Certificat d’études moyennes préparatoires à l’examen de candidat en sciences physiques et mathématiques ;
2° Certificat constatant un cours complet d’études professionnelles fait dans un établissement d’enseignement moyen ;
3° Certificat constatant l’admission à l’école préparatoire aux grades de candidat en sciences physiques et mathématiques et de candidat ingénieur ;
4° Certificat constatant la réception à l’examen d’entrée à l’Ecole Polytechnique de Bruxelles.
C. — Des études de pharmacie, de chirurgie dentaire et — après justification du certificat d’études P. C. N. ou de son équivalence — des études de médecine (diplômes d'Etat pour les Français d’origine ; diplômes d’université pour les autres candidats)
Grade de candidat en sciences naturelles.
BoLrvie. — Diplôme de bachelier (certificado de ingreso) dans une Faculté d'université bolivienne.
BrésiLz. — Certificat de quatre années d’études faites dans un éta-
blissement d’enseignement secondaire désigné dans la deuxième annexe à l’arrêté du 26 octobre 1931 (1).
BRITANNIQUE (Empire). — 1° Certificat de « matriculation », délivré par une des universités de la Grande-Bretagne et l’Irlande du Nord, de l'Etat libre d’Irlande, du Canada, de l'Australie, de la Nouvelle-Zélande, de l'Afrique du Sud, de Malte, de Hong-Kong.
2° Tout diplôme obtenu dans l’Empire britannique, accompagné d’une attestation du « Universities bureau of the British Empire, 88, à Gower street, London, W. C. EL. », constatant que ce diplôme confère à son titulaire le droit d’être admis comme étudiant régulier dans une des universités de la Grande-Bretagne et l’Irlande du Nord, de l'Etat libre d'Irlande, du Canada, de l’Australie, de la Nouvelle-Zélande, de l’Afrique du Sud, de Malte, de Hong-Kong.
3° Tout certificat accompagné d’une attestation du « Universities bureau of the British Empire », constatant que son titulaire a subi avec succès, dans une université de l’Inde, l « Intermediate examination for the degrees of B. A. (Bachelor of Arts), B. Sc. (Bachelor of Science), L. L. B. (Bachelor of Laws), M. B. (Bachelor of Medecine), B. E. (Bachelor of Engineering), B. Com. (Bachelor in Commerce), B. Ag. (Bachelor in Agriculture), B. O. L. (Bachelor in Oriental Learning), B. C. L: (Bachelor of Civil Law).
4° Certificat de fin d’études (Apolytirion) délivré par un gymnase hellénique de l’île de Chypre, à l’exclusion des écoles de commerce grecques.
BuLcarie. — 1° Diplôme de fin d’études secondaires des collèges français Saint-Augustin et Saint-Joseph, Philippopoli ‘Plovdiv) et Saint- Michel à Varna, de l'Institut français Notre-Dame-de-Sion à Roustchouk et de l’école française de commerce des frères à Sofia ;
2° Certificat de maturité, d’un gymnase national bulgare, ou d’une école pédagogique bulgare, ou des séminaires bulgares de Sofia et de Philippopoli ;
3° Certificat de maturité du collège russe Kouzmine (ou école des langues vivantes) à Sofia ;
4° Certificat de maturité du collège français Saint-André de Varna ;
5° Diplôme de fin d’études secondaires du collège français des sœurs de Saint-Joseph, à Sofia.
Cuir. — Diplôme de licence secondaire (licencio secundaria) ; ?
CuiNE. — 1° Certificat d’études secondaires, délivré par l’Université « l’Aurore », à Changhaï (cours préparatoire) ;
(1) Voir cette 2 annexe, page 714.
