Chef-lieu de canton, arrondissement de Nice

. Canton de Contes.

. Chef-lieu de canton, arrondissement de Nice.

. Canton de Roquestéron.

. Même canton.

. Mandamento de Tenda, provincia de Cuneo (Italie).

. Ïl est bien entendu que les archives de la ville de Nice restent en dehors de notre étude. 1] serait nécessaire, en raison de leur importance, de leur consacrer un historique spécial.

10. Une description en a été donnée par J. Bres dans Vote storiche sw Lusce-

ges, il convient de citer les règlements municipaux désignés sous les noms de capitula municipalia 1, statula municipalia 1, puis bandi campestri 3, capitoli ossian statuti municipali, bandi politici, statut: polilici e campestri, « statuts el reglements » #. Ce sont des ordonnances émanant de l’autorilé municipale qui sous l'ancien régime devaient être approuvées par le Sénat de Nice. Ces documents forment parfois de véritables codes des usages locaux 5.

Delibérations municipales. Les registres originaux de délibérations sont désignés sous les noms d'ordinanza , ordinati originali 7, plus tard registro degli atti consolari 8. L'édil de 1775 avait prescrit de tenir des registres spéciaux pour la transcription des actes d’adjudication des biens et services communaux ; la prescription a été suivie dans beaucoup de communes, et nous trouvons souvent, à côté de registres de délibérations, des registres contenant seulement desadjudications, et qui sontgénéralement désignés sous le nom de deliberamenti. Parfois, au xix° siècle, on a tenu, en outre, un registre spécial pour les délibérations soumises à l'approbation de l'intendant, et c’est la raison pour laquelle nous trouvons à Venanson pour la période de

rame, étude qui a paru dans Varia (Nizza, tipografia Robaudi, 1913, in-4). L'analyse figure aux pages 47-62 en un paragraphe intitulé Libro degli statuli e privilegi di Lucerame.

1. Roquebillière (chef-lieu de canton, arrondissement de Nice), en 1478 (Archives des Alpes-Maritimes, non classé).

2. Clans (canton de Saint-Sauveur), xvr siècle (Archives communales de Clans).

8. Venanson (canton de Saint-Martin-Vésubie), 1757 (Archives communales de Venanson, n° 22). — Roubion (canton de Saint-Sauveur), 1784 (Archives communales de Roubion). où

4. Malaussène (canton de Villars), 1750; Massoins, 1750; Rigaud (canton de Puget-Théniers), 1749; Auvare (canton de Puget-Théniers), 1773 (Archives des Alpes-Maritimes, série E, Statuts communaux).

5. Quelquefois ces ordonnances ont été publiées, par exemple celles de Levens (chef-lieu de canton, arrondissement de Nice) : Statuti campestri e politioi dell Illustrissima comunitd di Levenzo, Nizza, 1853.