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Go 6°

3 registres de correspondance, de 1182 à 1792.

2 registres de décrets et ordonnances, de 1785 à 1792.

1 registre : recueil des divers édits et circulaires imprimées.

1 registre : diverses instructions manuscrites.

2 registres de caisse de la trésorerie de la province.

1 registre : recette de la taille royale el conventionnelle.

4 registre : palentes ou nominations des secrétaires des communaulés.

3 registres : minutes de 1780 à 1789; soumissions; actes judiciels de 1780 à 1789.

> registres : affranchissements des communes.

1 registre : élats des bois et forèts des communes de Thairy, Veyrier, Valeiry, Vers et Viry.

1 registre : affaires des communautés du bailliage de Ternier.

Règlement particulier du Roi pour être observé dans le ressort du Sénat de Savoye.

Liasse de 12 grands cahiers, dont un dit compte des affranchissements, el les onze autres contenant des états relatifs à la taille, impositions et affranchissements.

1 liasse : états d’imposition et travaux publics de la province.

16° 1 liasse : cahiers des consignations du sel, tabac, poudre et autres marchandises.

17 1 liasse : plans, devis, lettres relatifs aux travaux publics

de la province.

18° 1 lLiasse : sommaires apprises et autres papiers relatifs à la grèle de 1783.

1% 1 liasse : parcelles et mandats relatifs aux affranchissements. |

20° 1 liasse : liquidations et mandats relatifs aux affranchissements.

21° et 22% 2 liasses : lettres adressées au bureau de l’Intendance.

23° 1 liasse : titres relatifs à la réunion de Ternier au royal domaine.

24 3 cahiers : quittances des exacteurs, receveur de la loterie et fermier du royal domainè. ”

L' « État succint des registres, titres et littérés de la ci-devant Intendance de Faucigny, déposés au bureau de la sous-préfecture de Bonneville », envoyé par le sous-préfet Gavard, le 30 novembre 1807, est assez précis pour qu'on puisse mettre en regard de presque tous les articles la cote qu'ils ont aujourd'hui aux Archives de la Haute-Savoie.

Statistique

4° 1 volume contenant l’état par communes de

la quantité de chaque nature de |terrain

qu’elle contient, champs, prés, bois, pâ-

turages, etc. IV. C.

20 1 volume contenant l’élat par communes

des biens féodaux, ecclésiastiques et com-

munaux. — 86 3° 1 volume contenant l’état par communes des

fonds communaux. & États des bois et forêts existant dans la pro-

vince en 1771. — 464-476 ÿo 1 volume : état des moulins et usines. — 95

ÿo 4

LES ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DU LÉMAN 45 6° 2 registres : état de tous les mâles de la

province en 1796.

volume contenant les noms des chefs de famille, le nombre des corvistes, voitures el bestiaux et attelages existant dans la province en 1776.

registre : état des minières et tanneries en 1776.

registre : détail des objets de tous genres formant les avoirs des communes (1776).

registre : réponses faites en 1776 par chaque commune à 37 questions proposées par l’intendant Patria, concernant les récoltes, usines, fabriques, commerce, hospices, œuvres de ;bienfaisance, agricuiture, instruction publique, etc.

volume : procès-verbaux de la limitation de chaque commune de la province en 1729. |

volume : mercuriale des différents marchés de 1750 à 1786. La suite de la collection jusqu’en 1792 a été portée au district de Cluses et de là à l'administration centrale du Mont-Blanc.

volume : actes des fondations de monastères portant des aumônes en faveur des communes. |

1% Plusieurs sommaires apprises pour constater

la valeur des aumônes dues à quelques communes par des chapitres, maisons religieuses ou autres bénéficiers.

volume : expédition des actes de la visite

épiscopale faite dans les communes de province en 1 166.

— 11et78 96 89 I. C. d. 1844 IV. C 104

Administration

fo 18 volumes contenant la correspondance avec les ministres, gouverneurs, intendants généraux et particuliers, et autres bureaux de Turin et Chambéry, de 1749 à 1792. C. 143-158