C. 160-165 20 45 registres contenant les rôles de la taille

pour chaque commune de 1739 à 1741 et de 1749 à 1790 inclusivement. La lacune de 1741 à 1749 est la suite de la guerre de 17492, pendant laquelle la Savoie fut occupée et administrée par les Espagnols.

Les rôles des années 1791 et 1792 ont été envoyés à l'administration centrale du Mont-Blanc. IV. C. 206-261

3° Registre contenant les mandats délivrés sur les fonds de la province ou sur ceux des communes de 1759 a 1799.

ko 4 registre : rapport des avoirs et des dépenses de chaque commune depuis le compte rendu par les trésoriers de la province en 1786. | — 3179

6° 4 registre : bilans annuels des avoirs et dépenses des communes, jusqu’à 1776.

6° Plusieurs registres et cahiers concernant le rapport de la taille et des impositions.

7e Plusieurs comptes rendus par les percepteurs des communes.

Tabellion

1° 1 registre : contrôle du tabellion d’après les versements faits en trésorerie.

1. Ces 22 registres de correspondance de l'Intendance de Faucigny ont été classés à tort par un de mes prédécesseurs dans le fonds de l’Intendance génépale de Savoie.

2° Plusieurs liasses des états d'avoir et produits du tabellion, dressés chaque mois par les secrétaires insinuateurs.

Milice

1° 2 gros volumes contenant les procès-verbaux d’assentement des soldats des régiments provinciaux.

2e Autre registre contenant les procès-verbaux des renvois et réformes.

« Les régimens provinciaux étaient répartis par commune, chacune devait fournir un nombre d'hommes déterminé ; lorsque le soldat ou les soldats d'une commune recevoient leurs conges, le conseil devoit les remplacer par des sujets aptes choisis dans les familles les plus nombreuses. L'intendant étoit chargé de faire exécuter cette levée, d'examiner, admettre ou renvoyer les sujels présentés et décider sur toutes réclamations, sous appel néanmoins au bureau de la principale inspection siégeant à Turin. »

Aftranchissements

1° 1 registre contenant le rapport des avoirs de chaque commune et des dépenses el mandats expédiés pour chacune depuis

20 4 registre : contrats d'affranchissement recus par les secrétaires d'inlendance.

3° Diverses patentes du roi de Sardaigne portant approbation des affranchissements faits en faveur des communes.

ko 9 registres : mandats délivrés par l'intendance pour frais d’affranchissements.