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ce créancier, nous contractons l'engagement de payer le montant cautionné si le débiteur ne s'exécute pas ; cet engagement conditionnel pouvant devenir eflectif doit nécessairement être mentionné au passif pour ordre du bilan. f
De ce que le client sollicite notre intervention sous forme de caution, il en devient débiteur dès le moment où nous accordons notre consentement, et il figurera pour le montant cautionné par nous à l'actif pour ordre, sous la rubrique des acceptalions, ducroires et cautions.
Lorsque la caution intéresse le portefeuille commercial, elle prend le nom d’aval.
L’aval qui trouve son origine dans les termes à valoir, est l'engagement que prend un tiers de payer la traite au cas de non-payément par le principal obligé. Il peut être donné en faveur du tiré, du tireur ou de l'un des endosseurs. |
La signature du donneur d'aval se place à la suite de celle de la personne garantie par l'aval.
L’aval peut se donner par acte séparé rappelant la substance de l'effet, mais le procédé le plus commun et qui évite de déprécier l'effet est celui de l’endossement. Le donneur d’'aval est ainsi confondu avec la théorie des endosseurs, rendus solidairement responsables avec le tireur, de la bonne fin de l'effet.
La rubrique des acceptations, ducroires et avals, sera complétée par les dépôts volontaires faits par les clients ; ceci 8 principalement trait aux établissements de crédit, lesquels se chargent de la conservation des titres moyen-
nant l’acquittement du droit de garde.
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