RESUME DU LIVRE
La mer Noire fui reconnue close pour la première fois par le traité (]ue la Russie conclut le 23 décembre 1798 avec la Porte. Le traite du 11/23 septembre 1805 s'appropria le principe ei en précisa les conséquences. D'après l'article VII de cet acte, les deux parties convinrent de ne pas admettre dans la mer Noire aucun bâtiment de guerre étranger. L'accès des détroits fut ouvert au pavillon de guerre de Russie en vertu de l'article IV, et la Porte s'engagea à faciliter, dans chaque occasion, le passage de la flotte de guerre russe parle Bosphore et les Dardanelles, d'où il s'ensuit que les bâtiments de guerre russes pouvaient passer non seulement de la mer Noire dans la Méditerranée, mais en sens inverse. Ce, traité prit fin lors de la rupture survenue entre la Russie et la Turquie le 11/23 décembre 1806 et ne fut plus renouvelé. Par le traité d'Unkiar-Iskélessi (26 juillet 1833), la Porte s'engagea à fermer les Dardanelles, c'est-à-dire à ne donner accès dans le détroit à aucun bâtiment de guerre, sous quelque prétexte que ce fût, lorsque la sécurité des possessions russes de la mer Noire serait menacée par l'entrée d'une ûotte ennemie dans le détroit, c'est-à-dire dans le cas d'une guerre de la Russie avec les puissances occidentales. Il est à présumer
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<jiie pour la Russie, comme alliée de la Turquie, le passage par le Bosphore de la mer Noire dans la Méditerranée était
ouvert, bien que celui en sens inverse par les Dardanelles fût clos à toute flotte ennemie. Ne pouvant compter sur le renouvellement du traité d'Unkiar-Iskélessi, dont la durée était de huit ans, la Russie appela les grandes puissances européennes à coopérer avec elle au maintien du principe de la clôture des deux détroits à tout pavillon de guerre. L'obligation contractuelle renfermée dans la convention de 1841, par laquelle les puissances européennes s'engagèrent à respecter le principe de la clôture des détroits, tandis que la Porte convint à les maintenir fermés, est une obligation collective et indivise, dont une partie est représentée par les cinq grandes puissances, et Vautre par l'empire ottoman. Les puissances s'engagèrent à respecter le principe de la clôture des détroits, non seulement vis-à-vis du sultan, mais Tune envers l'autre, de telle sorte que chacune d'elles répondait envers l'autre pour toute infraction à rengagement qu'elles avaient contracté en commun. Cet engagement collectif et indivis fui réitéré dans la convention des détroits, faisant partie intégrante du traité de Paris du 18/30 mars 1856.
Pendant les négociations à Londres en 1870, sur la révision de quelques articles du traité de Paris, il fut question d'ouvrir l'accès des détroits à tous les bâtiments de guerre. La Russie ne s'opposa pas à ce projet, mais en réserva l'initiative à la Grande-Bretagne. Le principal secrétaire d'État pour les affaires étrangères, lord Granville, exprima le doute que le sultan conseil lit à renoncer à l'ancienne règle de son empire. En effet, l'ambassadeur ottoman reçut l'ordre de ne pas admettre l'ouverture de la mer Noire, ni le libre passage des détroits. C'est pourquoi, une proposition en ce sens ne fut pas produite par le ministre anglais, (Taillant plus qu'il n'aurait pas osé le faire par un sentiment de défiance que les Anglais ressentaient à
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la pensée que la flotte russe [tonnait librement traverser le> détroits en passant de la mer Noire à la Méditerranée.
A la conférence de Londres fut projetée une nouvelle rédaction des stipulations sur les détroits. Le sultan maintenait le principe de la clôture. Il se réservait la faculté transitoire de les ouvrir dans le seul cas où l'intérêt de la sécurité de son empire lui ferait reconnaître la nécessité de la présence de bâtiments de guerre étrangers.
La Porte accédait à cette rédaction s'il y était ajouté, au lieu du mot .- étrangers « , les mots « de puissances amies », sous lesquels étaient comprises les puissances occidentales, ainsi ((ne la Russie. Comme la conférence réclamait la substitution aux mots » puissances amies « , des termes « puissances non riveraines •• que la Porte ne pouvait admettre, le sultan voulait se montrer indépendant en tenant les détroits fermes, selon qu'il le jugerait convenable, et n'accordant le passage qu'aux vaisseaux légers desservant les ambassades et aux stationnaires . Le sultan se déliait, par là, de l'engagement solidaire que les puissances se proposaient de contracter pour le maintien du principe de la clôture des détroits.
Parla même, disparaissait toute obligation collective des puissances envers la Porte; ebacune pouvait s'entendre séparément avec le sultan et recevoir de lui l'autorisation pour le passage de ses bâtiments de guerre. La Russie n'aurait recueilli que des avantages de cette position. Alais la possibilité d'une entente séparée de la Russie avec la Porte pour le passage de ses vaisseaux ne pouvait être admise par les puissances occidentales. En ce moment parut la version italienne, d'après laquelle le sultan se réservait la faculté d'ouvrir en temps de paix l'accès des détroits aux bâtiments de guerre des puissances alliée- et amies, dans le cas où l'exécution des stipulations du traité de Paris l'exigerait. Cette version fut acceptée par toutes les puissances et le gouvernement du sultan y adhéra. En \ souscrivant,
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la Porte renonça au droit de disposer de l'ouverture des détroits à sa guise, elle accéda à L'engagement collectif de toutes les puissances contractantes de maintenir la clôture des détroits à l'exception des cas prévus. Ainsi l'engagement contenu dans la convention de Londres doit être considéré comme un engagement collectif et indivis. Il avait été tel dans tous les traités précédents, relatifs aux détroits, de 1841 et de 1856. Il est resté tel jusqu'à nos jours, car le traité de Berlin a laissé en vigueur toutes les stipulations sur les détroits du traité de Paris, de la convention qui y est annexée et du traité de Londres de 1871. L'interprétation qu'avait admise lord Salisbury, d'après laquelle ces stipulations ne renfermeraient que des engagements simples et séparés, que le sultan aurait contractés avec chaque puissance séparément, ne s'accorde nullement avec le sens littéral des traités précités et avec l'intention des parties qui les avaient signés. Pour répondre à la question, si la clôture des détroits s'accorde avec les intérêts actuels de la Russie, il faut avoir en vue que les difficultés de sa position, dont elle se ressent, proviennent, en premier lieu, de la fausseté du principe qui, sur le rapport du comte Kotchoubey en 1802, servit de base à toute notre politique en Orient, nommément que les Turcs sont les voisins les plus commodes à cause de leur faiblesse. La facilité avec laquelle le sultan, comme mailre des détroits, se laisse dominer tant par une influence intérieure, que par une venant du dehors, a pour conséquence, que la clôture des détroits aux bâtiments de guerre étrangers n'est d'aucune importance pour la Russie en temps de paix. En cas d'un conflit avec une des puissances occidentales, lorsque la stricte observation du principe de la clôture des détroits doit servir de sauvegarde à nos possesssions de la mer Noire, nous ne pouvons avoir l'assurance, comme nous l'enseigne le passé, que le sultan, cédant aux instances de nos adversaires, n'ouvre les détroits pour donner accès dans la mer
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Noire à la flotte ennemie C'est pourquoi la clôture desdétroits, dont les clefs restent dans les mains d'un \oisin aussi faible, ne peut nous être profitable que si le sultan est retenu de toute tentative d'obéir aux insinuations de nos adversaires. Pour qu'il le soit, il faut que la Russie lui en impose.
En vue d'arriver à ce but et de protéger nos côtes contre les attaques dune Hotte ennemie, nous avons l'ait maintes tentatives pour arriver à une modification des stipulations sur les détroits dans le sens que, le principe de la clôture restant en vigueur, la Russie, comme puissance riveraine de la mer Noire, reçoive la faculté, avec l'autorisation du sultan, de faire passer ses bâtiments de guerre, même isolément, par les détroits de la mer Noire dans la Méditerranée et en sens inverse. En 1877, lors de la rédaction du projet des conditions de la paix, on s'était proposé de modifier dans ce sens les stipulations sur les détroits; mais, comme une telle modification aurait rencontré une opposition absolue des Anglais, le cabinet impérial dut renoncer à tout projet de changement. La clôture des détroits au pavillon de guerre étranger est restée maintenue, jusqu'à nos jours, par un engagement solidaire de toutes les puissances.
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