‹ Le Bosphore et les Dardanelles; étude historique sur la question des détroits, d'après la correspondance diplomatique déposée aux Archives centrales de Saint-Pétersbourg et à celles de l'EmpireChapitre 45 sur 181 · CHAPITRE X · texte numérisé non relu

CHAPITRE X

La déclaration qu'avait présentée le baron Brunnow était la suivante :

« Monsieur l'ambassadeur, en signant la convention de ce jour relative au maintien de l'ancienne règle de l'empire ottoman, en vertu de laquelle il a été détendu de tout temps aux bâtiments de guerre étrangers d'entrer dans les détroits des Dardanelles et du Bosphore, je crois devoir consigner par écrit qu'il est amicalement entendu que l'article II de cette convention, qui fait mention des fîrmans de passage accordés selon l'usage comme par le passé, s'applique également aux bâtiments légers au service de la légation impériale de Russie en Grèce. Coin nie ces bâtiments qui appartiennent à la marine impériale de la mer Noire doivent être périodiquement relevés, l'usage se trouve établi de munir de firmans de passage les bâtiments employés à ce service chaque fois qu'ils passent les détroits des Dardanelles et du Bosphore. Cette disposition étant déjà établie par l'usage, je crois devoir, pour la régularité du service, en faire mention ici, afin de constater que l'article II de la convention de ce jour sert également à confirmer cet usage. »

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