CHAPITRE PREMIER

A côté des Impositions que nous avons classées et étudiées, des Parties Casuelles, puis de la Ferme générale qui va nous occuper tout à l'heure, les Eaux et Foréts étaient une des sources des importants revenus que la France tirait des Duchés. Depuis des siècles, les bois formaient une portion considérable du Domaine ducal ; peu à peu les souverains de Lorraine, poussés d’ailleurs par le désir de voir prospérer leurs salines, s'étaient plu à accroître ces riches possessions forestières. Vers 1750, sur près de 400.000 hectares de forêts couvrant le sol lorrain, on peut en compter 111.000 comme domaniaux, soit 556.000 arpents (1). Durival, en 1778, évaluera, dans le même sens, à 640.000 arpents de Lorraine la superficie des bois appartenant au roi (2). Ce vaste ensemble $e résolvait chaque année en un revenu toujours élevé, quoique fort variable par suite des ventes extraordinaires plus ou moins forcées et de l’aléa des amendes. Un mémoire officiet de 1746 estime ce produit, année commune, sur le pied d’environ 678.000 livres, chiffre qui bientôt, eu

(1) D’après Guyot, Zes forêts lorraines jusqu’en 1789, Nancy, 1886, in-8° (cf. p.251).

(2) Durival, Zbid., 1, p. 300.

égard aux perfectionnements apportés par le Gouvernement français dans la régie forestière, devait être de beaucoup inférieur à la réalité (1).

C’est ainsi qu’en 1750, époque où la nouvelle organisation française porte déjà ses fruits, les eaux et forêts font entrer net au trésor royal 1.127.408 liv., somme à laquelle viennent successivement s'ajouter celles du tableau suivant :

1752 — 672.951 liv. 1759 — 357.016 liv.

1766 — 645.245 liv. (2).

Ces totaux sont l’excédent de la balance établie entre les diverses recettes effectuées, en ce qui concerne les bois des Duchés, et les dépenses occasionnées par le personnel administratif et les améliorations poursuivies. Du côté des recettes sont à mentionner des articles fort différents. En première ligne viennent les produits des ventes tant ordinaires qu’extraordinaires faites par le grand maître en présence des ofliciers des maîtrises, et comprenant depuis les adjudications d’arbres de futaie, taillis ou chablis, jusqu’à celles plus restreintes de hêtres pour le sabotage, des saules ou coudriers pour la fabrication des cercles, des épines pour les rames des champs; les délivrances de bois aux directeurs de forges et à ceux de diverses usines. À côté de ces produits ligneux s’en plaçaient d’autres, dont l'importance avait fort décliné depuis le moyenâge, mais parmi lesquels quelques-uns, malgré tout, n'étaient

(1) Archives nationales, K. 1184.

(2) Archives de Meurthe-et-Moscelle, B. 10.523-10.676,

encore nullement négligeables (1). Les revenus des carrières de pierre ou de sable ont considérablement baissé ; c’est par exception qu’ils s'élèvent en 1756, dans la maîtrise de Briey, à une somme de 600 livres. Il en est de même des adjudications de pierres-meules provenant des forêts assises sur le grès. Citons aussi celles de terres défrichées, de vaines pâtures, de pêches, etc. Quant à l’adjudication des glandées, elle est chose plus sérieuse ; de tous temps, ces locations de grasses pâtures, ou paissonnages, destinées à l'élevage des porcs, avaient atteint dans la Lorraine des sommes considérables ; plusieurs règlements rendus sous Stanislas à ce sujet, nous indiquent que la question présentait encore à cette époque un assez grand intérêt (2). C'est ainsi qu'en 1756, la glandée, dans les bois domaniaux de la maîtrise de Bar, rapporte 1.153 liv. ; 1.247 dans celle de Briey; 1.718 dans celle de Lunéville; 1.779 dans celle de Nancy; le siège de Sarreguemines perçoit même 4.762 livres. Deux autres sortes de produits non ligneux méritent de nous retenir davantage, non pas tant peut-être à cause de leur importance intrinsèque que parce qu’ils étaient assez spéciaux à notre région ; nous voulons parler de ceux des chaumes et des sceries. Sous les Ducs, les chaumes et scieries avaient. toujours été comprises dans les baux de la Ferme ; mais l’administration française étant résolue à poursuivre une réformation générale des eaux et forêts, avait cru devoir les comprendre dans ce département, et, dès lors, les officiers des maîtrises avaient été chargés de leurs location et admodiation.

« On appelle chaumes », nous explique d’Audiffret dans un mémoire, « on appelle chaumes une partie des plus hautes montagnes (des Vosges), au sommet desquelles il y a de fort grands et fort riches pâturages, avec de belles et abondantes fontaines.…. » (3).

(1) Zbid., passim.

(2) V. Recueil des Ordon. de Lorraine, VI, p. 308;IX, p. 349 AU PE p. 372.

(3) Ms, 155 de la Bibliothèque de Nancy.

De la chaume dépendait une certaine quantité de jours de . pâquis : les gazons, et la vaine-pâture dans les bois domaniaux y attenant : les répandises. C'étaient presque toujours des Suisses ou des Allemands qui prenaient ces chaumes à ferme. Ils y faisaient monter le bétail après la fonte des neiges, et en descendaient à la fin de septembre. Elles dépendaient dela maîtrise de Saint-Dié et surtout de celle d’Epinal. Parmi les plus importantes, nous pouvons citer, entre plusieurs, la chaume du Drumont, celle du Rouge-gazon, de la Jumenterie, du grand Ventron, etc. En 1749, plusieurs chaumes de la maîtrise d’Epinal étaient affermées pour 6.878 liv. ; d’autres, dans la maîtrise de Saint-Dié, pour 1.016 liv. ; l’année précédente les chaumes de la Bresse avaient été adjugées moyennant 2.000 livres.

Les baux des scieries, ces usines détachées de la Ferme générale, étaient de beaucoup plus élevés. Les scieries ou scies domaniales, établies au milieu d’essences résineuses sur de petits cours d’eau descendant de la montagne, et qu'un seul homme suffisait à diriger, servaient à débiter les sapins des forêts vosgiennes. Les planches qu’elles façonnaient se vendaient alors par foudre, c’est-à-dire par 25, et fournissaient surtout, après les Évêchés, les marchés de l'étranger : Trèves, les Etats du Rhin, la Hollande. Ces scieries dépendaient presque toutes des maîtrises de Saint-Dié et d’Epinal ; quelques-unes, de celle de Lunéville. Les scies domaniales rapportent en 1751, par exemple, pour le ressort d’Epinal, 1.535 liv., et pour celui de Saint-Dié, 35.012 liv. ; l’année suivante, c’est 2.125 et 39.420 liv. ; en 1755, celles dépendant de Lunéville se louent 4.500 liv. (1). Ces canons tendirent, d’ailleurs, vers des chiffres de plus en plus élevés ainsi que ceux des chaumes; mais ces dernières furent de bonne heure retranchées de nouveau du département des forêts.

(1) Archives de Meurthe-et-Moselle, B. 10,527 et s.

Outre les parts d’adjudication de possessions indivises, les diverses redevances ou cens, le chapitre considérable des condamnations, dommages et intérêts, le roi percevait, enfin, une multitude de droits qui, en 1766, atteignaient environ le dixième du revenu total des eaux et forêts. C’est ainsi que revenait au roi, sous le nom de tiers-denier, cette perception si ancienne en Lorraine (1), le tiers du prix des adjudications de tout bois des forêts communales; le tiers, de même, des adjudications de la pêche des rivières et ruisseaux communaux ; et encore, pour abréger, ces quelques droits à titre exceptionnel, tels que le tiers de l’adjudication des pêches appartenant à la bourgeoisie de Sarralbe, ou, dans la maîtrise de Briey, le même prélèvement sur un certain nombre des forêts appartenant à des seigneurs (2).

(1) Sur le fiers denier en Lorraine, V. Guyot, Zbid. — Costé, Dissertation sur le droit de tiers-denier en Lorraine, Nancy, 1840, br. in-8°. (2) Ibid. — Archives de Meurthe-et-Moselle, B. 10.528. — 10.676.

passim.