LA COMPTABILITÉ FORESTIÈRE

À tous ces revenus s’opposaient les dépenses assignées sur la recette générale des bois et les dépenses particulières à chaque maîtrise. Les premières comprenaient : les gages, grati-

fications, frais de bureau du commissaire du Conseil préposé au

département des forêts, et ceux du grand maître ; le chauffage de l’Intendant qui était de 3.000 liv. ; le chauffage des officiers des Chambres des Comptes de Nancy et de Bar, soit respectivement 1.725 et 1.350 liv. ; les frais d’arpentages extraordinaires ; les taxations, enfin, du receveur général — 95.000 liv. environ — la façon des comptes, les épices, etc. ; c’est-à-dire une somme de 65 à 70.000 liv. Quant aux dépenses des maîtrises, elles étaient occasionnées par les gages de leurs officiers et les taxations des receveurs particuliers, les journées et vacations de ces mêmes ofliciers, le chauffage des usagers, puis les cas imprévus ; et elles pouvaient former un total dépassant souvent 300.000 livres (1).

C'était le personnel forestier lui-même qui, au XVII: siècle, se trouvait chargé de ces maniements de fonds. La séparation des deux gestions, établie par la grande ordonnance française de 1669, fut appliquée en Lorraine durant l'occupation ; à leur retour, les Ducs maintinrent cette utile réforme. Les finances des eaux et forêts furent, depuis lors, confiées à différents agents. Les receveurs des finances, créés par l’édit du 31 août 1698, eurent d’abord cette comptabilité ; mais, dès le 20 janvier sui-

(1) id.

92 TROISIÈME PARTIE — CHAPITRE Il

vant, Léopold établissait deux receveurs généraux de la vente des bois, l’un à Nancy, l’autre à Saint-Mihiel (1). Lorsqu’en 1705, ce prince créa 60 receveurs des finances, le recouvrement du produit des grueries fit de nouveau partie de leurs fonctions. Tel était encore l’état de choses à l’arrivée de Stanislas. En 1741, le nombre des recettes des finances ayant été réduit à quinze, les titulaires, comme nous l’avons vu, continuèrent de recevoir les droits et revenus des eaux et forêts. Aux recettes correspondirent en 1747 les maîtrises. Puis eut lieu la plus importante modification. L’édit de septembre 1749 dédoubla le personnel des finances. Les offices de receveurs et contrôleurs généraux, créés par l’édit du 25 septembre 1737, et ceux des receveurs particuliers furent supprimés et recréés après qu’on en eût distrait la comptabilité forestière (2). Quinze receveurs particuliers des bois furent, dès lors, seuls chargés de faire recette du prix des ventes, tant ordinaires qu’extraordinaires, opérées dans l’étendue de la maîtrise répondant à leur siège, ainsi que celle des amendes et des restitutions. Ces receveurs prêtaient serment devant les officiers des maîtrises ; ils étaient installés par eux et devaient être présents aux ventes et adjudications. Outre 2.000 livres de gages effectifs, ils obtenaient trois deniers pour livre de taxation sur le prix des ventes de bois et 5 sols sur le produit des amendes. Ils acquittaient les charges assignées sur les maîtrises. L'argent des recettes particulières des bois était centralisé entre les mains d’un receveur général des domaines et bois ; cet officier percevait directement le prix des ventes des bois des communautés séculières. Ce n’était pas seulement, en effet, les biens fonciers de ces communautés qui étaient sous la tutelle des officiers des maîtrises, mais les deniers en provenant qui étaient aussi gardés dans la caisse du receveur général des bois, d’où ils ne pouvaient sortir que sur le vu de mandements ou

(1) Cf. Recueil des ordon. de Lorraine, 1, p. 121. (2) Z0id., VIII, pp. 94, 135, 381.