‹ Le Budget de Montmarlon: Étude monographique d'une très petite commune du JuraChapitre 30 sur 49 · DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE

LES RECETTES COMMUNALES Nous nous proposons d'étudier dans la deuxième partie de cet ouvrage les recettes de la commune de Montmarlon. :

Elles se rangent naturellement en trois catégories que nous examinerons l’une après l’autre, en observant

CHAPITRE PREMIER. — Les ressources domaniales. Cnaprrre II. — Les ressources provenant soit de l'impôt communal, soit de prélèvements sur les impôts

d'Etat.

Te

CnaprrRe HI. — Les ressources accidentelles et extraordinaires.

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