Recelles extraordinaires

Le Chapitre des Receltes ordinaires comprend à son tour deux sections :

1° Les Recelles ordinaires en argent divisées en 8 paragraphes :

a) Dotation ;

b Accessoires de la Dotalion, Dons et Legs applicables au Service courant ; .

c) Subventions communales afférentes au Service hospitalier ;

d) Remboursement de frais ;

e) Produits des Services annexés ;

f) Produits des Exploitations industrielles ;

g) Produits intérieurs ;

h) Recettes accidentelles et imprévues.

20 Les Recettes en natures.

Le Chapitre des Recettes extraordinaires ne comporte pas de subdivisions.

Le Titre des Dépenses comprend deux Chapitres :