C. Exploitations Industrielles et Produits du Travail

Ce paragraphe comprendra toutes les ressources que procurera à l'établissement le travail de certains employés ou de certains hospitalisés.

On y rangera tout d’abord le remboursement des fournitures faites au département des layettes et vêtures destinées aux Enfants assistés. Ce remboursement devra couvrir intégralement les dépenses effectuées. Il ne s’agit point là, en effet, de l'établissement d’un prix de journée, mais de la fixation d'un prix exact de revient. La méthode qui consiste à déterminer, pour une période

(4) Ces Hospices ont été autorisés par décret du 26 juillet 1889, à accepter un legs universel fait à leur profit par M. Sauzéa. Pour se conformer aux intentions du fondateur, une caisse de secours a été fondée en faveur des ouvriers mineurs victimes d'accidents et de leurs familles dans le département de la Loire. Cette caisse est administrée par la Commission Administrative conformément aux staluts annexés au décret,

L'exécution de cette fondation méritait une attention spéciale en ce qu'elle semble faire sortir les établissements hospitaliers de leur spécialité.

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quinquennalle, sauf réclamation des Hospices, le taux de remboursement, nous semble complètement erronée. Le choix des fournitures devrait être fait de concert avec le Préfet ou l’Inspecteur départemental, son représentant. Sous celle seule condition, le remboursement intégral des dépenses faites s'imposerail sur présentation d’un état avec pièces justificatives à l'appui. Tout autre système aurait pour conséquence soit d'assurer aux Hospices la réalisation d'un bénéfice, soit de les mettre en perte. Le premier résultat est inadmissible, les établissements hospitaliers n'ont point pour but de s'enrichir aux dépens des autres collectivités. Le second est injuste, car la loi ne saurait leur imposer, sans aucune compensation pécuniaire, l'habillement des Enfants assistés. Une seule solution est équitable en de telles circonstances : exiger des collectivités débitrices le paiement de toutes les dépenses du service. Le principe, qui ne sera jamais assez répété, est simple et constant: éhaque personne morale ne paie que ce qu’elle doit mais tout ce qu’elle doit.

Cette division comprendra encore la vente des objets confectionnés par les convalescents, les infirmes, les incurables, les vieillards, c’est-à-dire le produit de leur travail. Nous avons déjà eu l’occasion d’aflirmer que cette exploitation ne nous semblait pas conforme à la destination naturelle des Hospices. Il serait, pensons-nous, fort bon de la limiter aux nécessités intérieures et aux seuls besoins des Établissements de bienfaisance.

On rangera enfin dans cette catégorie toutes les exploitations réalisables. La Circulaire du 10 mai 1876 cite à titre d'exemple l’entreprise des Pompes funèbres, de Concessions d’eaux ou de Bains payants, si ce service fait l’objet d’une comptabilité spéciale, distincte de la comptabilité afférente aux bains de la population hospitalière.

D. Produits Intérieurs

Celle division doit comprendre toutes les recettes qui ont pour origine soit le placement à l'extérieur de plusieurs produits des Etablissements hospitaliers, soil certains services que le matériel dont ils disposent permet de rendre.

On trouvera là les produits de la vente, non seulement de tous