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les résidus, tels que graisses, eaux grasses, os, épluchures, mais encore des futailles et autres objets mobiliers hors de service, tels que meubles inutilisables, verre cassé, chiffons, vieux mélaux, etc.
Le fonctionnement des services généraux constituera une source féconde des produits de celle nature. C'est à ce paragraphe que doivent être portées les ressources dues à la vente des issues des pharmacies, boulangeries, meuneries, buanderies, boucheries, caves, basses cours centrales et ateliers généraux de toute sorte. Citerons nous les cuirs, les peaux, les suifs, les abats, le sang, les braises, les cendres.
Il ne faudra oublier ni la fourniture des médicaments et appareils livrés aux Bureaux de Bienfaisance, à différents services de la Ville (p. ex. Police ou Pompiers) ou même au publie (1), ni
Je produit des bains payants donnés soit aux indigents contre
rétribution communale, soit au public, si la comptabilité de ce service n’est point distincte de lacomptabilité afférente aux bains de la population hospitalière.
Ce sera encore la fourniture de denrées (pain, viande, vin) à certains établissements, tels que Bureaux de Bienfaisance, Dépôts de mendicité, Asiles.
Ajoutons en outre, le remboursement du tabac rétrocédé aux hospitalisés et les produits de la cantine, s’il y a lieu. La création des cantines a en effet rencontré de très sérieuses objections. On les accuse de semer le désordre dans l’établissement, de soustraire aux indigents le peu d'argent dont ils disposent, d’être inutiles si tout le nécessaire est assuré aux hospitalisés.
Nous pensons, au contraire, que leur création n’est pas une mauvaise mesure, à condition de ne pas confier l’entreprise à un commerçant, mais à l’'Administralion elle-même. Dans ce cas, le désordre n'est plus à craindre, et les hospitalisés n'ont plus à, redouter d'être exploités puisque la rétribution demandée couvre purement et simplement la dépense faite. Les convalescents et les
(1) Cette vente est absolument contraire au principe de la spécialité appliqué aux Hospices ct Hôpitaux. Elle crée une concurrence aux pharmaciens du lieu. Elle soumet les Établissements qui l'exercent aux responsabilités d'un commerçant, Le projet de loi sur l'exercice de la pharmacie, dont le Parlement fat saisi, interdisait aux Pharmacies Hospitalières de vendre au dehors. Un délai de 5 ans leur était accordé. Mais elles étaient très justement autorisées à délivrer gratuitement des médicaments en cas d'urgence.
pauvres impotents trouvent au contraire là l’occasion de se distraire et de se procurer, à l’aide de leurs menues ressources, non pas le nécessaire, mais un peu de ce superflu qui souvent n'est pas un bien inutile.
Enfin, l’étuve à désinfecter, mise à la disposition de certaines collectivités, et la voiture d’ambulance louée à l'extérieur pour le transfert des pensionnaires, entraînent des receltes qui ont nettement le caractère de produits intérieurs.
Ce paragraphe permettra de se rendre exactement compte dans quelle proportion ces recettes viennent en atténuation des dépenses correspondantes. Il constituera pour l'établissement des budgets ultérieurs, un élément précieux que les préparateurs ne devront point négliger.
E. Recettes Accidentelles et Imprévues
Le titre même de la division ne permet pas de donner la nomenclature des recettes en argent qui peuvent y figurer. Toutes ces recettes devront naturellement avoir pour origine une circonstance fortuite et imprévue. Ce caractère spécial commandera leur classement. Elles ne seront donc nullement périodiques, mais occasionnelles. Celles qui montreront quelque importance feront l’objet d’un article spécial. Toutes les autres seront comprises dans un article unique. Les établissements hospitaliers portent en général à cet eflet à leur budget un article qu'ils intitulent « recettes non classées dans les articles précédents » ou « recettes imprévues,». Ils ouvrent quelquefois même les deux rubriques, donnant à chacune d'elles leur expression exacte et propre.
A noter que la circulaire du 10 mai 1876 indique comme ressortissant de celte division :
1° Les Subventions accordées par l'État ou le Département sans que leur affectation spéciale ineilàt à les appliquer ni à des services annexés, ni à des dépenses extraordinaires ;
2° « Les Recettes accidentelles provenant des débets mis à la « charge des comptables, par les décisions rendues sur leurs « comptes de gestion pour forcement de recettes, rejets de
« dépenses irrégulières ou erreurs commises au préjudice des « Hospices ».
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F. Recettes en nature
On comprendra dans celle Section le montant des recettes réalisées en nature dans les propriétés, clos et jardins des Établissements. Il faudra donc distinguer :
1° Rentes et fermages en nature.
2° Dons en nature.
3° Produits forestiers.
4 Produits de l'exploitation directe.
5 Objets fabriqués ou travaillés par les indigents.
L'eslimation en argent ne peut naturellement être faile que par évaluation. Cette opération est très délicate. Elle exigera le plus grand soin. La Circulaire du 25 septembre 1841 indique comme base du caleul le prix moyen des mercuriales de l'année précédente, au marché le plus voisin. Il est certain que l'Économe chargé de ce service, trouvera dans les cours du marché de précieuses indications. L'évaluation des objets fabriqués par les indigents lui suscitera particulièrement quelques difficultés. Il semble cependant qu'il puisse se procurer sans mal le tarif des prix courants.
Enfin, tous ces produits en nature ne seront pas consommés dans l'Établissement. Une certaine partie sera réservée pour la vente extérieure. Elle ne devra figurer dans ce chapitre que pour mémoire, les recettes en argent réalisées élant portées, soit au paragraphe de la Dotation, s'il s’agit de produits en nature proprement dits, soit au paragraphe des Exploilations industrielles, s'il s’agit d'objets manufacturés.
Cette réserve faite, la recette de cette Section doit balancer exactement le crédit correspondant ouvert en dépense. C'est une opéralion d'ordre.
G. Recettes Extraordinaires
Le Budget hospitalier est divisé, nous le savons, en Budget ordinaire et Budget extraordinaire.
L'Instruction générale du 20 juin 1859, article 1053, dresse une liste des revenus extraordinaires des Établissements de bienfaisance. Ce sont :
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Le Prix des Coupes extraordinaires de Bois;
Les Legs et Donations ;
Les Remboursements de capitaux ;
Le Prix de vente d'inscriptions de Rentes sur l'État ;
Les Emprunts ;
Les Recettes accidentelles.
Ces Établissements, ajoute le texte, possèdent des revenus propres à chaque localité dont la perception ne peut être opérée qu'en vertu de titres homologués par l'autorité compétente. Ces receltes se rattachent, suivant ces Litres, aux deux classes de produits, ordinaires ou extraordinaires.
Il semble donc qu'il faille comprendre parmi les Recettes extraordinaires toutes les ressources ne présentant point un caractère normal et permanent, le classement s’effectuant selon la nature même des recettes.
L'article 548, du Décret du 31 mai 1862, reproduit exactement celte liste.
D'autre part, l’Instruction générale de 1859 (article 1083) et le Décret de 1861 (article 550) donnent une liste des Dépenses extraordinaires. Mais les termes mêmes que ces textes emploient, semblent iudiquer que les dépenses citées constituent de simples exemples, et qu'il faut entendre par dépenses extraordinaires, toutes celles ne présentant pas un Caractère annuel et permanent :
« Les dépenses extraordinaires ont en général pour objet :
« Les constructions et grosses réparations ; « Les achats de terrains et bâliments ; « Les frais de procédure ;
« Les achats de rentes sur l'État. »
Aucun texte n’établit donc un critérium. Est-ce, si l’on veut effectuer un classement, le caractère (ordinaire ou extraordinaire) de la recette ou de la dépense qu'il convient d'évoquer ?
La Circulaire Ministérielle du 48 mai 1876 paraît s’en référer au caractère de la dépense. Elle entend, en effet, affecter les différents articles du paragraphe budgétaire consacré aux Recettes Extraordinaires (aux recettes de toute nature qui n’ont pas pour
« objet de pourvoir, dans le courant de l’année, aux besoins des « établissements »,
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