Dépenses des Etapes et des Subsistances

En ce qui concerne les Etapes, ils en surveillaient au début les dépenses comme les recettes. Lorsqu'elles furent adjugées, ils perdirent uné partie de leurs pouvoirs de direction dans les répartitions, mais ils gardèrent par contre la vérification des comptes des étapiers. Gette opération état faite par un membre du Bureau, et, suivant Le Vayer, « con- « jointement et subordinairement avec l'Intendant » (2).

Le Roi désignait d'abord ce commissaire, puis il érigea cette fonction en office par les deux créations de 1696 et de 1706 (3). Ges charges furent réunies à la Compagnie des Trésoriers et ces derniers commirent désormais eux-mêmes l’un d'entre eux pour vérifier et liquider les comptes des étapes.

Les dépenses des subsistances échappèrent à leur direction en même temps que les recettes.

(2) Le Vayer, 09. cit., p. 141

(3) Le commissaire général pour la vérification du compte des étapes et l'auditeur rapporteur, numéro 10 (d),

$ 2. — Juridiction A! RECETTES

On distinguait la juridiction en direction et en matière contentieuse, pour les finances comme pour le domaine et d'après le même principe.