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Deux faits démontrent la relation existant entre ces deux maladies. 1° Autrefois la tuberculose était plus fréquente d'un tiers chez la femme que chez l’homme. Maintenant la fréquence est égale, sinon supérieure, chez l'homme ; or l’homme boit deux à trois fois plus que la femme : c’est donc que l'alcoolisme est une des causes de la tuberculose. 2° C’est dans les villes où il y a le plus grand nombre de débits, que l'on rencontre le plus de tuberculeux.

Enfin, si nous entrons dans le particulier, nous voyons que, dans leurs services respectifs, Lavarenne compte 28 alcooliques sur 50 tuberculeux, Jacquet 150 sur 252 soit 70 0/0, et Letulle 560 sur 717 soit 80 0/0.

De même, ce sont les professions qui comptent le plus d'alcooliques : cabaretiers, garcons de cabaret et manouvriers qui paient le plus lourd tribut à la phtisie pulmonaire. |

Un autre résultat de l'alcoolisme, c'est de créer une catégorie d'individus qui, sans être fous ni réellement malades, sont usés et doivent, pour subvenir à leurs besoins, faire appel à la charité publique. Combien d’alcooliques y a-t-il en effet dans toute cette foule de vieillards, d’infirmes et d’incurables qui est à la charge de l’Assistance de l'Etat. La dépense qu'ils occasionnent à la nation lui retire une partie des ressources que donnent les droits sur l'alcool.

On peut donc dire à juste titre que l'alcoolisme peuple

à la fois les asiles, les hôpitaux et les prisons.

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Mais il y a encore d’autres résultats que nous allons examiner.

Il diminue le taux de la natalité, ainsi que l’a proclamé l'Académie de Médecine.

Quant aux enfants d’alcooliques, ils hériteut des tares produites chez leurs parents par l'abus des spiritueux. Ils sont le plus souvent chélifs et prédisposés à la tuberculose; on trouve parmi eux une proporlion excessive de dégénérés, d’épileptiques et d'aliénés. Ceux qui échappent à ces affections ne se développent qu'imparfaitement et c’est à cette cause que l’on attribue la décroissance de taille et de force musculaire constatée par les conseils de révision. Aussi M. Guillermet a-t-il pu établir que le nombre des réformés augmente à mesure qu’augmente la consommation de l'alcool.

- Outre ces eflets hygiéniques, l'alcoolisme produit des résultats économiques des plus fâcheux. Diminuant les forces de l'ouvrier, il réduit sa production et par là même la richesse nationale, D'autre part, si l'ouvrier dépense au cabaret le quart, le tiers, parfois même la moitié de son salaire, il diminue d'autant la part qu'il peut consacrer à des dépenses utiles: au logement, à l’habillement, à la nourriture pour lui et sa famille, En même temps, il déserte son foyer, laissant sa femme, ses enfants à l'abandon. Aussi Vandervelde a pu dire dans sa lutte contre l'alcoolisme qu'avec les femmes ouvrières, il s'était créé des alliés d'une incomparable puissance,

Si au lieu de consommer des petits verres, l’ouvrier

appliquait une partie de leur valeur à l'amélioralion de son existence, et l’autre partie à la constitution d’un fonds de réserve, d’un capital pour ses vieux jours, il serait assuré d’avoir toujours une vie heureuse ; l'antagonisme entre ouvriers et patrons serait moins aigu, la vie des premiers n'élant plus un enfer. — D'ailleurs si les ouvriers versaient les économies, qu’ils réaliseraient en ne fréquentant plus le cabaret, à leur syndicat, qui achéterait les actions de la société, dont ils sont les salariés, ils ne tarderaient pas à être les plus forts actionnaires et à pouvoir, par conséquent, régler les houres et les conditions de leur travail. Les rapports du prolétariat avec le patronat seraient ainsi non pas seulement améliorés, mais même n'auraient plus à exister; le problème social serait résolu. Même sans aller aussi loin dans ce raisonnement, nous avons vu plus haut quels bienfaits retirerait le monde ouvrier d'une fréquentation moins assidue du cabaret,

Appauvrissement de l'ouvrier, désagrégation de la famille, diminution des naissances, accroissement de la mortalité, abaissement progressif de l'énergie nationale, augmentation des charges imposées à l’Etat par le développement du paupérisme et de Ja criminalité, ainsi que par les soins à donner aux alcooliques indigents : tels

sont les résultats de l'alcoolisme, du cabaret,

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SECTION III

Considérations d’ordre fiscal.

D’après les maximes d'Adam Smith, la première des qualités que doit posséder un impôt est celle de justice; elle réside dans la proportionnalité de l'impôt aux ressources de chacun des contribuables. Cette proportionnalité peut être obtenue par ditférents procécés dans les impôts directs, qui sont répartis entre les diverses personnes au moyen de rôles nominatifs. Ells ne peut pas être appliquée aux impôts indirects, qui sont des impôts de quotité, frappant la matière et non la personne qui la détient. La justice consiste alors à ne pas imposer du tout ou à n'imposer que très légèrement les objets de première nécessité, Toute taxe, pour l'établissement de laquelle il n'aurait pas été tenu compte de cette règle, provoquerait un renchérissement de la vie que les classes peu aisées nè pourraient pas supporter, et amènerait, à juste titre d’ailleurs, des protestations de leur part. Tel est Le cas du droit d'octroi qui est établi sur les matériaux, les combustibles et les comestibles.

Ce principe étant admis, examinons si un impôt sur les boissons est juste,

La question qui se”pose est la suivante : les boissons

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sont-elles indispensables ? Tout de suite l'idée d’une distinction s'impose : certaines peuvent l'être, d’autres ne le sont certainement pas.

Pour les classer, c’est à la Médecine qu’il nous faut faire appel : quel rôle jouent les boissons dans l'économie humaine ? Ce sont (1) des liquides réparateurs qui contribuent à ramollir, à diviser les aliments, de manière à les rendre plus assimilables, plus attaquables par le suc gastrique qui, dans l'acte de La digestion, joue un si grand rôle.

Celles-1à seules qui répondront à ce besoin seront indispensables et devront être exonérées de tout impôt ou, du moins, n'être frappées que d’un impôt modique.

Quelles sont-elles ? Celles qui sont prises au cours des repas. Et voilà d’ores et déjà la consommation du cabaret classée comme inutile ; il conviendra donc de la frapper d’un impôt, et même d’un impôt lourd, puisqu'elle est un luxe.

C’est de cette constatation que s’est inspiré le législateur en établissant le droit de détaii.

D'un autre côté, toutes les boissons prises chez soi ou au restaurant au cours des repas sont-elles ézalement utiles ? Non.

Ces boissons peuvent être divisées en trois catégories : les boissons excitantes, les boissons aromatiques et les.

boissons spiritueuses,.

(4) Bouillet, — Définition des boissons.

Les premières sont constiluées par les boissons fermentées : vin, bière, cidre, Elles ne sont pas absolument indispensables ; néanmoins, prises au cours des repas en quantités modérées, elles sont utiles ; de plus, suivant les contrées, ce sont des boissons habituelles, dont on se passerait difficilement ; elles ne devront donc être frappées que d’un impôt léger.

Le législateur a fait plusieurs applications de ce principe en dégrevant progressivement les boissons dites hygiéniques (vin, bière, cidre et hydromel) :

Eu 1880 par la réduction du tarif du droit de détail, en 1897 par la suppression du droit d'entrée et la réduction du droit d'octroi, en 1900 par la suppression complète du droit de détail et son remplacement par un droit de circulation de taux très modique.

Les boissons aromatiques, dont l'usage est le plus répandu en France, sont le café et le thé ; leur consommation modérée est excellente. Le droit de douane acquitté par ces denrées étrangères est d'ailleurs minime, si l'on tient compte de la faible quantité de celles-ci entrant dans la composition des boissons.

Les boissons spiritueuses, au contraire, exercent sur l'homme des ravages épouvantables que nous avons montrés au premier chapitre en traitant de l'alcoolisme.

Certains, s'autorisant d’une opinion émise par M. Duclaux, Directeur de l’Institut Pasteur, ont prétendu que l'alcool était un aliment, comme le pain ou la viande.

C'était tirer des alfirmations de ce savant des conclusions

qu'elles ne comportaient pas. En effet, l'alcool peut remplacer certains aliments, mais à condition qu'il soit pris très dilué, sous forme de boissons fermentées et non spiritueuses, de vin, de cidre ou de bière par exemple, et en petites quantités. Au point de vue théorique, scientifique, l’alcool est certes un aliment, mais pratiquement c’est un mauvais aliment, c’est même le pire des aliments. Il n'est pas digne d’être appelé du nom de boisson et convient beaucoup mieux à un moteur mécanique qu'au corps humain. Le législateur doit donc faire tout son possible pour empêcher l'usage de l'alcool comme boisson, en le frappant de taxes prohibitives. (C’est d'ailleurs ce qu'il a fait, augmentant à plusieurs reprises le taux du droit de consommation : 55 francs l’hectolitre en 1816, 60 francs en 1855, 90 francs en 1860, 450 francs en 1871, 156 fr.25 en 1873 et 220 francs en 1900.

En résumé, un impôt sur les boissons est lésitime, parce que la consommation, des boissons alcooliques en tous lieux et de toutes les boissons dans les cabarets, est

un luxe inutile.

En règle générale, aux considérations d'ordre politique, ainsi qu’à celles d'ordre moral et hygiénique correspond la législation administrative, tandis qu’aux considérations d'ordre fiscal correspond la législation financière.

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l n’en paraît cependant pas ètre toujours ainsi ; certaines dispositions de notre législation financière sem blent en effet être inspirées non seulement par un intérêt fiscal, mais aussi par un intérêt hygiénique. La surtaxe de 50 francs, sur les absinthes, amers, bitterset similaires par exemple, a été établie en 1907 pour enrayer la consommation de ces boissons particulièrement nocives. D'ailleurs, point n’est besoin d'entrer dans l'examen d'impôts spéciaux.

Les impôts sur l'alcool ont pour but d'arrêter le développement de l'alcoolisme. Il convient néanmoins de remarquer que le point de vue purement fiscal n’est pas à dédaigner, attendu que ces impôts ont rapporté à eux seuls à l'Etat, en 1913,la jolie somme de quatre cents millions environ.

D'ailleurs, lorsqu'un Ministre des Finances propose une augmentation d’un impôt de consommation et fait valoir à l'appui de son projet les avantages hygiéniques qu’il en escompte, il se préoccupe surtout des répercussions probables sur le Budget, et prend soin de lixer le nouveau tarif de telle sorte que la diminution prévue de la con. sommation, conséquence de l'élévation du droit, n'aitpas pour résultat de constituer un déficit dans les caisses du Trésor ; il n'oublie pas que, l'habitude aidant, après quelqués années de fléchissement, la consommation redeviendra ce qu’elle était avant l'augmentation et qu'ainsi l'impôt fournira de gros excédents au Budget.

Pour parer aux besoins d'argent, c’est souvent aux

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impôts indirects que l’on a recours. Les impôts sur les boissons sont, comme les autres impôts, établis sous l’influence presque exclusive de considérations d’ordre fiscal ; les autres considérations invoquées ne jouent qu’un rôle accessoire.

Pour examiner la législation spéciale du cabaret, nous allons donc nous servir dela division tripartite exposée ci-dessus :

Nous étudierons ainsi :

4° La législation dont le principe est d'ordre politique.

2° Celle issue de considérations d'ordre moral et hygiénique.

3° Celle qui a pour origine des considérations d'ordre fiscal. | |