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par muid d'eau-de-vie, à 35 sols par muid de cidre et à 17 sols 6 deniers par muid de poiré.

Enfin le cabaretier doit un impôt spécial : Pannuel, Cet impôt remonte au xvr° siècle où, par l’édit de mars 1577, il fut défendu de tenir hôtellerie, taverne ou cabaret, débit de vin de gros ou de détail sans lettre ou permission du roi, autorisation qui n'était délivrée que contre paiement d’une finance. D'abord viagère, celtg.finance devient périodique en 1632 ; c'est l’annuel qui s'élève à six livres dans les villes, 5 dans les bourgs et villages placés sur les grandes routes et à 4 livres dans les autres

lreux.

L'ordonnance de 4680 eut pour eflet de soumettre à ‘Pannuel un plus grand nombre de redevables, d'en élever le tarif et de ramener à deux le nombre des classes qui était auparavant de trois, et dont les deux dernières n'étaient pas faciles à distinguer. L'annuel était désormais de 8 livres par an dans les villes et de 6 livres 10 sols dans'les autres lieux. Il était perçu, quelle que fût l'espèce des boissons vendues, et frappait plutôt l'établissement que la personne, d'où il résulte que l'impôt était dû pour chaque cave où établissement ouvert hors de la maison pour la vente des boissons.

Il devait être payé en une fois et pour l'année entière, après le 15 février de chaque année, et sans répétition possible pour ceux qui quittarent leur commerce ou ouvraïient leur débit après cette date et dans le cours de l'année.

nr.

L'annuel fut encore aggravé par un arrêt de 1728 qui décida qu'il fallait un annuel pour chaque espèce de boisson vendue et que les particuliers, vendant plus de 3 muids de vin par an et 6 muids de cidre ou poiré, de-

vraient l’annuel.