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reuses : les boissons spiritueuses. Sa conclusion était qu'il convenait de dégrever complètement les premières qualifiées boissons hygiéniques et de récupérer la perte causée par ce dégrèvement au moyen d’une augmentation des droits sur l'alcool et des licences.

Viarent ensuite, de 1886 à 1899, de nombreux projets de lois sur le même objet ; nous les étudierons plus loin, en même temps que la loi de 1900 qui en est la résultante.

Pendant la période qui nous occupe actuellement, nous rencontrons la loi du 13 avril 1898 en vertu de laquelle les vermouts, vins de liqueur et d'imitation ne sont plus considérés comme vins, mais comme alcool. Ils sont donc assujettis au droit de consommation, mais ne paient plus les droits de circulation ni de détail.

Il nous reste enfin à étudier la loi du 29 décembre 1897 sur les octrois ainsi que sa genèse :

A partir de 1876, de nombreuses propositions d’initiative parlementaire réclament la suppression de l'octroi ; elles n’ont aucun succès. Le Sénat ne donne aucune suite aux propositions votées par la Chambre.

Mais en 1892, dans un projet de réforme de l'impôt des boissons, le Gouvernement inséra les dispositions suivantes : 4° le droit d'entrée sur les vins et les cidres cessera d’être perçu dans les villes qui supprimeront leur droit d'octroi ; 2° il ne sera plus établi, à l’avenir, de droit d'octroi sur ces boissons et les droits actuels

ne pourront pas être relevés ; 3° dans un délai de trois

ans, toutes les taxes conservées seront abaissées dans la limite d’un nouveau tarif,

De plus en 1894, la mévente des vins amène les protestations du Midi contre les droits sur les boissons qu'on accuse d'empêcher la vente. Aussi la Comtuission du Sénat dut s'occuper de la question. C'est ainsi que fut votée la Loi du 29 décembre 1897.

Elle interdit l'imposition à l'avenir des boissons hygiéniques, réduit considérablement les taxes que les communes pouvaient antérieurement percevoir sur ces mêmes boissons, et pose en principe qu'il ne sera plus autorisé de surtaxes sur les dites boissons.

D'un autre côté, elle permet aux municipalités de recourir à certaines taxes pour opérer la suppression de leur octroi; mais elle stipule que lesdites taxes seront employées : 1° au dégrèvement obligatoire sur les boissons hygiéniques ; 2° à la suppression complète de l'octroi sur les mêmes boissons, et seulement, ensuite, au dégrèvement d’autres objets.

L'application de cette loi a soulevé de nombreuses difficultés et a dü être retardée par deux lois de sursis : 1898 et 1899.

Lyon a fait l'expérience d'une suppression totale de l'octroi, sauf sur l'alcool, c'est la seule ville importante qui ait opéré une réforme aussi radicale. Comme tous les dégrèvements, celui résultant de la suppression des droits d'octroi n’a pas eu pour effet de diminuer le prix

du vin à consommer sur place dans les débits. C'est,

d’ailleurs ce qui avait été prévu par M. Morel dans son rapport fait au nom de la Commission des octrois, sur le projet de loi autorisant la ville de Lyon à établir à son pro'it diverses taxes en remplacement des droits d'octroi supprimés ; ce député avait, en effet, dit: « la détaxe « sur les vins sera de six centimes par litre. Le débitant « ne diminuera pas d’une fraction infinitésimale Le prix « du canon absorbé sur le comptoir ou de la chopine «servie sur une table de cabaret ».

Paris a renoncé entièrement à ses taxes sur les vins, les cidres et les bières. Son exemple n’a été suivi que par quelques grandes villes, et la plupart des petites communes qui ont trouvé dans l'élévation du tarif sur l'alcool une ressource bien supérieure au revenu qu'elles

reliraient des taxes sur les boissons hygiéniques.