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{Enregistré o la cour clesaidey,)

Lettres Patentes portant prorogation du Privilège de la Manufacture des piorcelaines et fagances à Saint-Cloud, en faveur dos sieurs Chicanneau et consors.

des avances très-grandes pour rendre utile au public le nouveau secret que nôtre oncle le duc d'Orléans leur a donné pour peH'cctionuer leurs ouvrages, ils nous ont fait suplicr de leur accorder nos lettres de conllrnialion dudit établissement, eu y comprenant vingt-cinq à trente arpi'uls de terre qu'ils ont esté obligés d'acqucrir pour le service et l'usage de ladiie manufacture de Saint-Cloud, et d'en proroger le privilège pour trente années, afin qu'ils puissent laisser à leurs familles quelque fruit de leur indusirie; Et voulant traiter favorablement les exposans, tant en faveur de l'avantage que le public retire de leur travail, que de ce qu'ils ont refusé de vendre leur seciet aux éti'angers;

Aces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis etc., et de noire grâce spéciale, pleine piûssance et autorité royale, nous avons confirmé, et, par ces présentes signées de noire main, confirmons ledit privilège, et icelui avons prorogé et prorogeons pour vingt années seulement, à compter du premier octobre prochain, pour, par lesditsexposans, leurs hoirs et ayans cause, en jouir et user suivant les clauses et conditions portées aux lettres patientes du 10 ma\' 1702 cy attachées , sous le contre-scel de notre chancellerie, et sans augmentation d'aucune charge publique pour raison de vingt-cinq à trente arpens de terre qu'ils ont été obligés d'acquérir pour l'usage et l'exploitation desdites manufactures, dont eu tant que besoin scroit, nous les avons déchargés et dérhargeons : Si donnons iîn MANDEMENT à uos auiés ct fcaux conscillers gcus tenant notre cour do parlement et cour des aides a Paris, que ces présentes ils aycnt ii faire regislrer, et de leur contenu jouir et user lesdits exposans pleinement et paisiblement, nonobstant tous édits, arrêts et reglemens contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons à cet égard seulement CAK tel etc. eu témoins, etc. Donné a Versailles, le 15 septembre de l'an de grâce 1722.

Louis , etc., à tous ceux etc, salut. Nos bien aimez Jean et .Tean-Baptiste Cihicanneau , Marie Moreau , veuve Pierre Chicanneau , Henry et Gabriel Troii, enfants du second lit de Barbe Coudray, à son déceds veuve Pierre Chicanneau, tous entrepreneurs, travaillaiis à la manufacture de porcelaine et fayance établie à Saint-Cloud, nous ont fait représenter que le feu roy, nôtre très honoré seigneur et bisaycul , par des lettres pastentcs du 16 may 1 702 , et pour les causes y contenues , leur avoit accordé, pour eux, leurs hoirs et ayans cause, la permission de faire, pondant dix ans, dans ledit bourg de Saint-Cloud , et dans toutes les villes et autres lieux du Royaume, excepté la ville et fauxbourgs de Roiien, un ou plusieurs établissements, conjointenT^nt ou séparément de la manufacture de porcelaine fine de toutes coaleurs, façon et grandeur, et de continuer la fabrique de la fayanee, tant ;i Saint-Cloud, que dans toutes les villes ei lieu.x où ils auroient établi la manufacture de porcelaine, d'y vendre et débiter, tant en gros qu'en détail, dans toutes lesdites villes et lieux, la porcelaine et la fayance de leur fabrique, avec deffcnses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient, excepté le sieur de Saint-Estienne, de faire de la porcelaine, en quelque lieu du Royaume, ct sous quelque prétexte que ce fût, et entr'aulres sous les autres clauses, deffcnses, conditions, privilèges et exemptions, tant pour eux, que pour leurs ouvriers et employés à ladite manufacture, ainsi qu'il est plus au long expliqué par lesdites lettres patientes; que la satisfaction et l'iuilité que le public a rcceues de cet établissement engagèrent le feu roy, pour qu'il fût pirté à sa perfection, d'en proroger le privilège pendant dix autres nnnées par lettres du 15 mars 1713. Biais, d'autant que pendant ce temps-là ils ont eu à soutenir des procès, et tellement souflerl de l'interruption générale du connneree, de la chcreté des vivres , et de l'augmentation du prix des ouvriers, qu'ils n'ont pu se soutenir que par des avances considérables, ct qu'ils ont fait depuis peu

(Secrétariat du roij. — 0, 00, f» 318.)

ReouéteA' Marie Moreau, V Pierre Chicanneau, pour obtenir la perinission de rendre sa nutmifacturc.

Oct obre (7C3.

La veuve Chicaneau {sic], propriétaire de la manufacture royale de porcelaine, établie au faubourg Saint-IIonoré, à Paris, par lettres patentes ries années 1702 et 1722, enregistrées au parlement, a eu l'honneur d'exposer dans un précèdent mémoire que ses infirmités ne lui permettant pas de continuer par elle même l'exploitation de ladite manufacture , elle supplioit Sa I\Iajesté

de vouloir bien lui permettre de vendre et céder sa manufacture et ses secrets qui sont toute sa fortune et d accorder le m'inc privilège à l'acquéreur. Connue elle ne veut faire aucun traité sans avoir obtenu ladite permission, elle supplie trèshuniblenieut .M. le Contrôleur général de vouloir bien la lui accorder.

[Archives du Musée céramique de Sevrés),