TARIFS DE DOUANE

Tarifée i844.

/ au-delà du Cap ) , o a

l 1,1/-.! 28avnl 1816.

1 , . 1 en deçà du Cap \

des colonies 1 . .

f . ( des établiss. français de la côte irançaises à 'jj'Ai»* x/* • or \

^ I occid . d Afrique (o mai 1 04 1).

\ de l'Inde.

d'ailleurs, hors d'Europe. [ 28 avril 181 6.

des entrepôts.

DROITS PAR 100 KGR.

parnarires par navires français étrangers

5o^'' » 5of' »

3i/i LE CAFÉ

Tarif du 28 mai iSOo modifié par un décret du 2li juin 1861.

/ Antilles et Réunion (34

des colonies fran- \ juin 1861) 36 » 36 »

çaises < Inde (24 juin 1861). 5o 4o 5o 4o

Cafés Vcxcepté T Algérie)/ Autres colonies (26 juUlet ) \

provenant \ I ,Qcft\ ^ "^ f c / V

^ I V io5b) \ 5o 4of ^^ ^

•s d'Europe (24 juin 1861). . ; ï '*

des entrepôts

d'ailleurs, hors d'Europe (24 juin 1861). . ; ï

(24 juin 1861) 55 4o )

Tarif de i864.

Les droits sont augmentés pour les importations par navires étrangers et pour les provenances suivantes :

Réunion 3o fr. par tonneau.

Côte occid. d'Afrique (possess. franc.). 20 —

Guyane française 10 —

Ces surtaxes furent supprimées en 1869.

DROITS PAR 100 KGB.

Tarif du 8 juillet 1 87 1 . Importalion Importation

' ' ' directe mdireete

Cafés en fèves (tarif général) 1 5o^'' » 1 70^'' »

— (tarif conventionnel) » i55 »

Ce tarif supprime les différences relatives aux provenances.

Tarif du 7 mai 1881.

Café en fèves et pellicules i56 fr. les 100 kgr.

— torréfié et moulu 208 —

Tarif du 11 janvier 1892.

Café en fèves et pellicules i56 fr. les 100 kgr.

— torréfié et moulu 208 —

Les cafés en fèves importés en France des entrepôts d'Europe acquittent en outre un droit de 10 fr. par 100 kilogrammes. Une tare de 12 pour 100 est accordée pour les cafés des colonies emballés en caisses ou en fûts.

LA PRODUCTION DU CAFÉ 3i5

Les cafés provenant des colonies françaises bénéficient d'une détaxe de 5o pour loo et n'acquittent donc qu'un droit de 78 francs par 100 kilogrammes.

Une réduction de 4o pour 100 est faite pour les. cafés en cerises, et de 20 pour 100 pour les cafés en parche (décision du 20 août 1828, encore applicable).