II. — Archives départementales du Calvados (i

Ce riche dépôt m'a fourni des documents en abondance, que j'ai extraits des séries B, C, D et E.

(1) J'adresse l'expression de ma reconnaissance à M. Bénet, ancien archiviste du Calvados, qui a guidé mes recherches d'autrefois avec une inlassable obligeance, et à son successeur, M. Besnier, dont le concours empressé m'a grandement obligé. C'est à ses précieuses communications que je dois la substance des notes relatives à la

Série B, non inventoriée.

« Cahier d'observations et doléances de l'assemblée préliminaire du Tiers état du bailliage de Caen » copie non collationnée et non datée, mais suivie d'une mention indiquant que le cahier original, contenant 49 pages, a été arrêté et signé le 11 mars par 22 commissaires, puis coté et paraphé le 12 mars par le lieutenant général du bailliage.

Sentences du siège de police de Caen, relatives aux arts et métiers, années 1786, 1787 et 1788.

Série C.

J'ai consulté dans cette série les fonds de l'intendance de Caen, de la subdélégation de Caen et de la Commission intermédiaire provinciale de Basse-Normandie. Fonds de l'intendance :

C 112, 148 (régie générale des aides).

C 267, (état nominatif des villes et communautés de la généralité de Caen en 1787).

C 339, 345 (lettres de cachet).

C 481-515 (arrêts de surséance).

C 616, 1044 (hôpitaux).

C 1089, 1091, 1095, 1100, 1113, 1124, 1137, 1142 (administration municipale de Caen).

C 1361-1363 (foires et marchés de Caen).

C 1433» 1438, I441. 1445. I446, 149° (octrois).

C 1671, 1916, 2008, 2012, 2020, 2051, 2468 (affaires militaires).

C 2202, 2204, 2205, 2207, 2212, 2213, 2233 (casernement).

C 2519 (haras).

C 2524-2579 (vacheries royales).

C 2587 (élevage du mouton).

gabelle (Cahier de Caen, 2e partie, art. 2), aux octrois de Caen (ibid., 2e partie, art. 9 et 10), et aux dispenses ecclésiastiques, (ibid., 2e partie, art. 32).

C 2660, 2665 (approvisionnement de Caen en grains).

C 2767 (poids et mesures).

C 2786, 2787, 2790, 2791, 2794, 2797 (commerce et industrie).

C 2805, 2810, 2815, 2827, 2878, 2884, 2885, 2888, 2896, 2897, 2906, 2929 (corporations).

C 2987 (fers et forges).

C 2988, 2989 (foire de Caen). #

C 2993, 2995 (juridiction consulaire et Chambre de commerce).

C 3000 (laines).

C 3019-3028 (mines et carrières).

C 3030 (moulins).

C 3046 (pêche).

C 3049, 3056 (postes et messageries).

C 3072, 3073, 3078, 3085-3092 (travaux publics).

C 3159 (imposition territoriale).

C 3210 (imposition des bâtiments de justice).

C 3414 (corvées).

C 3613 (chemins de Caen à la mer).

C 4090, 4095, 4106, 4107 (travaux du canal de l'Orne).

C 4195, 4196, 4199, 4200, 4232, 4257, 4258, 4260, 4265, 4267, 4272, 4273 (domaines, landes et marais, biens communaux).

C 4398, 4420 (taille et capitation taillable).

C 4548-4554 (capitation bourgeoise de Caen).

C 4564-4619 (capitation des arts et métiers de Caen).

C 4628 (capitation des nobles).

C 4646, 4649 (capitation des officiers de judicature).

C 4665, 4668 (capitation des exempts et privilégiés et des employés) .

C 4682-4684 (requêtes en modération ou décharge de capitation) .

C 5516-5527 (vingtièmes des biens-fonds de Caen).

C 5528-5538 (vingtièmes d'industrie de Caen).

C 5969 (aides et gabelles, régie Kalandrin).

C 6079 (bailliages et tribunaux d'exception).

C 6218 (judirictions consulaires).

C 2619 (hautes justices).

C 6232 (priseurs- vendeurs).

C 6345, 6350 (convocation des États généraux).

C 6478 (propriété des murs et remparts).

C 6479 (police de Caen).

C 6482 (registre du patrimonial).

C 6483 (jardin légumier de Vaucelles).

C 6779 (non-catholiques).

C 6826 (pauvres renfermés de Caen) .

Fonds de la subdélégation :

C 6891 (apothicaires de Caen).

C 6907 (merciers).

C 6915 (illumination de Caen).

C 6925 (domaines).

C 6956 (Hôtel-Dieu de Caen).

Fonds de la Commission intermédiaire provinciale :

C 7618 (procès-verbal de l'Assemblée provinciale de Basse- Normandie, 1787).

C 7664 (procès-verbal de l'Assemblée du département de Caen, 1788).

C 7690 (procès-verbal de l'Assemblée du département de Carentan, 1788).

C 7817-8013 (états des impositions de 1788 pour le département de Caen).

C 8108 (état des décharges de la capitation, 1788).

C 8159 (vingtièmes).

C 8572 (loteries).

Versement de l'Enregistrement et des Domaines :

C 9833, 9834 (registres du contrôle de Caen en 1789).

C 9863 (registre de l'insinuation en 1789).

C 9917 (registre du centième denier en 1789).

C non inventorié (état des domaines de la généralité de Caen en 1773).

Série D (Université de Caen).

D 55. Lettres patentes portant... règlement pour l'Université de Caen, novembre 1783.

D 57. Édit portant... règlement pour l'Université de Caen,

août 1786.

D6v,. Registre des conclusions de la Faculté des droits,

Sans cote. Registre pour les examens du droit français, 1775-13 Juillet 1792.

Registre des réceptions des actes, 1788-13 juillet 1792.

Série E.

J'ai trouvé, dans le fonds des corporations, non inventorié, les registres de délibérations de sept communautés d'arts et métiers : serruriers (22 mars 1781-5 mars 1789) ; cordonniers (1779-1791); bonnetiers (1780-1790) ; épiciers (1779-1781); perruquiers (1784-1791) ; charrons (1784-1787) ; merciers (1783- 17S9) ; — les registres de visite de huit communautés : serruriers (1783-1788); menuisiers (1783-1789) ; orfèvres (1788- 1789); cordonniers (1787-1789); bonnetiers (1783-1789) ; merciers (1783-1789) ; bouchers (1783-1789) ; couteliers (1783jy8g) ; — les registres de contrats, marchés ou brevets d'apprentissage de trois communautés : serruriers (1782-1788) ; menuisiers (1783-1789) ; bonnetiers (1783-1789) ; — le registre des baux à loyer de la communauté des perruquiers en 1773; — le matrologe de la maîtrise des bonnetiers, et diverses liasses contenant des états de répartition des vingtièmes d'industrie ou d'autres impositions levées sur les communautés suivantes, ainsi que les comptes de gestion de leurs syndics pour les dernières années de l'ancien régime: cordonniers, menuisiers, tapissiers-fripiers, couteliers, chaudronniers, maçons, passementiers, orfèvres, épiciers et merciers.

Une réintégration récente a fait rentrer aux Archives départementales du Calvados les papiers de Lafontaine-Droz, adjoint de la communauté des couteliers ; ils m'ont fourni de précieux renseignements sur la vie de cette corporation en 1788 (1).

(1) Deux autres dépôts d'Archives départementales m'ont offert