III. — Archives communales
Archives communales de Caen.
J'ai emprunté aux Archives communales de Caen une grande partie des documents qui servent de base à ce travail. En voici l'indication d'après les cotes de l'inventaire manuscrit des archives communales antérieures à 1790, récemment rédigé par MM. Besnier, archiviste, et Sauvage, archiviste-adjoint du Calvados (i).
AA 42. Adresse de la ville de Caen au roi, relative aux États
provinciaux, 1788.
AA 43. Mémoire au roi, par les six corps de la ville de Caen,
1788 (imprimé).
A A 44. Lettres et règlement relatifs à la convocation des
États généraux, 1789, et ordonnance du bailli de
Caen du 11 février 1789.
AA 46. État des députés de la ville et de la campagne à
l'assemblée du 5 mars 1789 (Cf. Arch. nat., Ba
27. 1- 457)- AA 47. Procès- verbaux des assemblées de corps et corporations de Caen, savoir : juges-consuls, procureurs du bailliage, huissiers des juridictions (23 février 1789) ; officiers des dépôts des sels, notaires (24 février) ; officiers de la Monnaie, procureurs
d'utiles indications sur des points particuliers : celles de la Manche (C. 628, Registre des délibérations de l'assemblée d'élection de Saint- L,ô), et celles de Maine-et-Loire, où, grâce au concours obligeant de MM. Schniidt et Sache, j'ai pu consulter un arrêt du Conseil du 25 octobre 1740, relatif à l'exploitation des ardoisières de l'Anjou (Arch. dép. Maine-et-Loire, sans cote).
(I) J'exprime mes vifs remerciements à M. Perrotte, maire de Caen, dont la bienveillance m'a permis une très commode consultation de ces archives, à M. Yilledieu, leur vigilant et accueillant gardien, et à MM. Besnier et Sauvage, qui m'en ont facilité la mise au point bibliographique par leur collaboration empressée.
l6 LE CAHIER DE LA VILLE DE CAEN
du Bureau des finances (25 février); officiers de l'Amirauté, officiers de la milice bourgeoise, négociants et armateurs (26 février) ; imprimeurslibraires (23 février); maîtres en chirurgie (24 février) ; orfèvres-horlogers, maîtres en pharmacie (21 février) ; charpentiers (22 février) ; fabricants de draps et autres étoffes en laine, cordonniers, cuisiniers, couteliers, serruriers, chaudronniers, tanneurs, gantiers-parfumeurs, cartierspapetiers (23 février) ; bonnetiers, tailleurs-fripiers, boulangers, bouchers, brasseurs de bière, maçons, menuisiers, tonneliers, tapissiers-fripiers, faïenciers (24 février) ; passementiers-boutonniers, épiciers, chapeliers, perruquiers (25 février) ; vinaigriers-cafetiers, maréchaux, merciers-drapiers (26 février); selliers (28 février). A A 49. Cahiers de doléances des corps et corporations de Caen, savoir : officiers des dépôts des sels (s. d.) ; officiers de l'Amirauté (26 février 1789) ; officiers de la Monnaie (26 février) ; juges-consuls (2 mars) ; procureurs du bailliage (23 février); huissiers (27 février) ; officiers de la milice bourgeoise (s. d.) ; négociants et armateurs (s. d.) ; chirurgiens (28 février); imprimeurs-libraires (23 février); fabricants de draps et étoffes de laine (2 mars) ; fabricants d'étoffes de soie (ier mars); épi iers (25 février); orfèvres (s. d.) ; chapeliers (s. d.) ; tailleurs (2 mars) ; cordonniers (2 mars) ; boulangers (28 février); bouchers (28 février); cuisiniersaubergistes (s. d.) ; vinaigriers-cafetiers (2 mars) ; marchands brasseurs et parfumeurs-gantiers (s. d.) ; maçons (28 février) ; charpentiers (2 mars) ; menuisiers (s. d.) ; tonneliers (3 mars) ; perruquiers (26 février) ; pharmaciens (s. d.) ; couteliers (s. d.) ; serruriers (2 mars) ; maréchaux (s. d.) ; chaudronniers (s. d.) ; selliers (28 février) ; tapissiers (2 mars)
tanneurs (2 mars) ; cartiers-papetiers (s. d.) ; bonnetiers (ier mars); merciers (s. d.).
A A 50. Cahier d'observations et doléances du Tiers état de la ville de Caen (original), 4 mars 1789.
AA 54. Projet d'un cahier général par un gentilhomme de Normandie, etc. Voir ci-dessous, ouvrages imprimés, n° 21.
Réflexions relatives aux cahiers de doléances arrêtés par MM. les Maire et Échevins de la ville de Caen, et lus dans l'assemblée du 23 février 1789, par Le Canu, (ier mars 1789).
A A 47. Lettre de Ménage de Cagny, maire de Caen, à Saffray, prieur juge-consul, 20 février 1789.
BB 92. (Ancien 102), 150 fol. Délibérations municipales du Ier septembre 1781 au Ier mars 1788.
BB 93. (Ancien 103), 168 fol. Délibérations municipales du 17 août 1788 au 26 décembre 1789.
BB 96. (Ancien ioia). Délibérations particulières du 9 juin 1781 au 12 février 1790.
CC 101, 102, 106, 114, 116, 137. Établissement et perception du tarif (1483-1789).
CC 193, 570-572, 591. Comptes du produit des octrois en 1788.
CC 197, 198, 595. Comptes du produit des octrois municipaux (1778-1789).
CC 731. Compte du revenu du patrimonial en 1788.
II 13. « États des droits perçus au profit du Roi par Hainguerlot, receveur des nouvelles communautés pour la généralité de Caen», depuis l'édit d'avril 1779 jusqu'au 31 décembre 1786.
Les Archives communales de Caen contiennent aussi, dans les bureaux de l' état-civil, une longue série de registres de baptêmes, mariages et sépultures des catholiques pour les douze paroisses de la ville. J'ai consulté ces divers registres aux années 1788 et 1789.
En ce qui concerne les non-catholiques, j'ai trouvé des ren-
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seignements précis dans deux registres conservés au même dépôt.
i° Registre de l'Église réformée de Caen, du 28 mars 1780 au 23 décembre 1792.
2° Registre des déclarations, tant des mariages, naissances* que du décès des non-catholiques domiciliés dans l'étendue du bailliage de Caen (5 cahiers), 15 avril 1788- 28 décembre 1792.
Archives des communes rurales.
Dans l'impossibilité absolue où je me trouvais de visiter les archives des 219 paroisses de communautés rurales du bailliage de Caen, j'ai fait usage du seul procédé qui me fût accessible : une enquête par correspondance.
C'est à l'aide d'un questionnaire détaillé (1), que de nombreux instituteurs ont consciencieusement rempli, que j'ai pu identifier avec exactitude les députés ruraux d'extraction ou de domicile caennais. Pour préciser l'origine de ces renseignements, j'ai donné, pour 74 paroisses, d'après l'inventaire en cours d'impression de la série E supplément des Archives départementales du Calvados, l'indication des séries communales d'où ils étaient extraits. Ce sont, à quelques exceptions près, les registres de délibérations des municipalités de 1787- 1789 (série BB), et les registres de catholicité de la même période (série GG), qui m'ont été les plus utiles.
Allemagne, GG 5 et 6 ; — Amayé-sur-Orne, GG 9 : — Avenay, BB 1 ; — Bénouville, GG 4; — Bény, GG 3 et 4; — Bernières, BB 1 et GG 5 ; — Bougy, BB 1 ; — Brécy, GG 14 et 15 ;
— Cairon, GG 14; Les Buissons, ancienne paroisse, réunie à Cairon, GG 16; — Carcagny, GG 8; — Chichebo ville, GG 7;
— Clinchamps, GG 16; — Colleville-sur-Orne ,GG 5; — Conteville, GG 3; — Coulombs, BB 1 et GG 12; — Courseulles, BB 2, DD 1 et 2 ; — Creully, DD 1 et GG 8 ; — Culy, FF 1 ; — Curcy, BB 1 et GG 4; — Douvres, BB 1 et GG 14; — Ducy-
(1) Voir F. Mourlot, La fin de l'Ancien régime, p. r<xxxn, note 1
IQ-
Sainte-Marguerite, GG 3; — Éterville, BB 1; — Fontaine- Étoupefour, BB 1; — Fontaine-Henry, GG 1; Moulineaux, ancienne paroisse réunie à Fontaine-Henry, GG 2; — Fontenay-le-Marmion, BB 2 ; — Fontenay-le-Pesnel, BB 2 ; — Frénouville, BB 1 et GG 3; — Fresne (Le), GG 3; — Garcelles-
Secqueville, ancienne paroisse réunie à Garcelles, GG 12;
Grainville-sur-Odon, BB 1 ; — Hamars, GG 3 ; — Hermanville, BB 1 ; — Ifs, BB 1 ; — Laize-la- Ville, GG 6; — Langrune, BB 3 et GG 15; — Lantheuil, GG 2, 3 et 4; — Lion, GG 12 et 13;
— Louvigny, GG 4; — Luc, GG 5 et 6; — Maizet, GG 6; — Maltot, BB 1; — Martragny, GG 9; — Mathieu, GG 3; - Mondeville, BB 2 et GG 14 ; — Montigny, GG 3 ; — Mouen, GG 5; — Neuilly-le-Malherbe, BB 1; — Norrey, GG 3; - Ouistreham, GG 8; — Plumetôt, GG 4; — Poussy, GG 7;— Préaux, GG 5 et 6; — Putot-en-Bessin, GG 4; — Reviers, GG 4; — Rocquencourt, GG 4; — Rosel, GG 9; — Rucqueville, GG 10; — Saint-Aignan-de-Cramesnil, GG 4; — Saint- Aubin-d'Arquenay, GG 2; — Saint-Contest, GG 14; — Saint-' Gabriel, GG 6 ; — Saint-Germain-la-Blanche-Herbe, GG 5 ; — Sainte-Honorine-du-Fay, GG 2; — Saint-Martin-de-Sallen, GG 21 ; — Soliers, GG 7; — Thaon, GG 11 et 13; — Tilly-la- Campagne, GG 11 et 12; — Tilly-sur-Seulles, BB 2 et GG 5;
— Vaux-sur-Seulles, GG 3; Vaussieux, ancienne paroisse réunie à Vaux-sur-Seulles, GG 7 ; — Venoix, GG 1 ; — Vieux, GG 3 et 4.
