NOUVELLE RÈGLK ANGLAISE OE JAUGEAGE DE

(New measurement)

L'ancienne règle anglaise de jaugeage de 1773 faisait dépendre exclusivement le jaugeage de deux des dimensions du navire : la longueur et la largeur ; cette dernière dimension étaitmôme prédominante puisque l'on prenait la moitié de la largeur pour la profondeur et que l'on diminuait la longueur des 3/5 de cette même largeur. Cette règle de jaugeage produisit ce fâcheux résultat qu'un constructeur, tout en maintenant la longueur et la largeur d'un navire, pouvait, en augmentant la profondeur, en augmenter la capacité sans rien changer au tonnage. Il sacrifiait ainsi pour gagner du fret, sans payer de droit, les qualités de son bâtiment au double point de vue de la sécurité et de la vitesse de marche.

Les conséquences regrettables qu'entraînait l'ancienne

règle anglaise motivèrent une première fois sa revision on 1835-1836*.

A cette occasion, les questions de principe furent soumises à une discussion longue et approfondie ; et c'est après avoir reconnu que la grande majorité des cargaisons, y compris les passagers, exige plutôt du volume intérieur que du déplacement ; après avoir reconnu, en outre, que la mesure du déplacement limite d'un navire présente des difficultés insurmontables dans la pratique, qu'il a été décidé défmitivement d'établir le tonnage, sans préoccupation de poids, proportionnellement à la totalité des capacités intérieures du navire.

Basée sur ce principe, la règle de 1835-1836 prescrivit des procédés géométriques propres à donner une mesure très approchée des capacités de la cale, des entre-ponts, des dunettes, tengues, etc. ; et le volume total de ces capacités divisé par 92,4, représentant l'unité de jauge, donnait le tonnage. Pour les navires à vapeur, la môme règle prescrivait de calculer le tonnage brut comme il vient d'être dit

1. Dès l'année 1821, le mécontentement contre la règle de jaugeage de 1173 était devenu si grand, (lu'une Commission avait été nouimée pour étudier uue révision «le la hd.

Cette Commission formula ses conclusions dans les termes suivants :

11 y avait, — disait-elle, — des raisons suttisantes d'être mécontent du mode légal de mesuroge employé par suite <le la grande ditfércnce existante, dans certains cas, entre les résultats du jaugeage et la véritable capacité des navires. La Commission aurait désiré dégager la question de tous doutes en proposiint le mesurage de la portion du navire comprise entre la ligne de tlottaison lège et la ligne de Uottaison en charge; mais elle avait considéré cette uiétbode comme donnant lieu à des objections msurmontables en raison de riinpossibilité de fixer la ])osition de ces lignes d'une manière satisfaisante. La Commission, en conséquem-e, recommamlait finalement une autre méthode «lu'elle reconnaissait, pourtant, ne pas devoir annihiler les erreurs dans tous les cas. Mais le Gouvernement d'alors n'adopta pas celte recommandation.

Une coonlination des divers acts sur le tonnage eut lieu par les Acts 3 et 4 (suillaunie IV, et une seconcle Commission fut nommée en 1833 « pour rechercher le meilleur mode de mesurer le tonnage des navires ».

Cette Commission formula l'avis « que le mesurage intérieur des navires oÛrirait la méthode la plus exacte et la plus convenable d'en déterminer la capacité » ; et c'est en conformité que furent édictés les Acts 5 et 6 Cuillaumc IV, constituant la nouvelle règle de jaugeage de 1835-1836, laquelle fut ensuile amendée par les Acts 6 et 1, puis revisée par les Acts 8 et 9 Victoria.

36 PREMIERS MODES D^APPLiCATION DE LA TAXE DE NAVIGATION

et d*en retrancher celui de la chambre des machines. Bien que la nouvelle règle de jaugeage eut une supériorité incontestable sur la règle ancienne, on reconnut promptement, néanmoins, parait-il, qu'elle était d^^fectueuse encore, et elle ne fut pas généralement appliquée. Il importe d ailleurs à ce sujet de faire remarquer notamment que le tonnage total du Royaume-Uni n'a jamais été constaté d'après cette nouvelle règle; et, qu'à l'époque où fut édictée la règle définitive de jaugeage de 1854, dont il sera parlé plus loin, tous les bâtiments étaient jaugés suivant l'ancienne règle.