RECOMMANDÉES PAR LA COMMISSION INTERNATIONALE DU TONNAGE
RÉUNIE A jCONSTANTINOPLB EN 1873
incipes généraux
1** Le tonnage brut ou la capacité totale des navires comprend le mesurage exact de tous les espaces (sans en excepter aucun) qui se trouvent au-dessous du pont supérieur, ainsi que de ceux compris dans toutes les constructions permanentes couvertes et closes sur ce pont.
Nota. — Par constructions permanentes couvertes et closes sur le pont supérieur, on doit entendre toutes celles qui constituent des espaces limités par des ponts ou couvertures et des cloisons fixes et représentant une augmentation de capacité qui pourrait être utilisée par Tarrimage des marchandises ou pour le logement et la commodité des passagers et du personnel du bord. Ainsi une ouverture quelconque ou plusieurs ouvertures, soit sur le pont ou couverture, soit dans les cloisons, ou une interruption du pont ou le manque d'une partie de cloison, ne les empocheront pas d'être comprises dans le tonnage brut, si, après le mesurage, elles peuvent être facilement closes et rendues ainsi mieux appropriées au transport de marchandises et passagers.
Mais les espaces sous des toitures dabri, sans d*autres liens avec le corps du navire que les supports nécessaires à leur solidib^ qui ne constituent pas des espaces limités et qui sont exposés d'une manière permanente aux intempéries et à la mer, ne seront pas compris dans le tonnage brut, bien que ces toitures puissent servir à abriter les hommes de
RÈGLES DE JAUGEAGE RECOMMANDÉES PAR LA COMMISSION (l873) 219
Téquipage, les passagers de pont et même les marchandises appelées cargaison de pont [deck loads).
2** Les cargaisons de pont [deck loads) ne sont pas comprises dans le mesurage ;
3" Les espaces clos destinas ou pouvant servir aux passagers ne seront pas déduits du tonnage brut ;
4"* Pour les soutes à charbon, on adopte les règles de la Commission européenne du Danube de 1871 et le mesurage exact des soutes fixes.
Règle 1. — Pour les iiavires vides
Article premier. — La longueur, pour le jaugeage des navires ayant un ou plusieurs ponts, est prise sur le pont de jaugeage qui est :
a. — Le pont supérieur pour les navires à un ou deux ponts ;
b. — Le second pont à partir de la cale, pour les navires ayant plus de deux ponts.
Cette longueur est mesurée de tête en tête en dedans du vaigrage, à la face supérieure du pont de jaugeage; on en retranche ensuite des quantités correspondantes : Tune à relancement de Tétrave, sur la partie comprise dans l'épaisseur du bordé du pont; et l'autre à la quête de rarrière,sur une hauteur égale à l'épaisseur du bordé du pont, augmenté du tiers du bouge du bau.
Art. 2. — En vue de calculer les aires des différentes sections transversales qui sont nécessaires pour établir le volume intérieur du navire, la longueur définie à Fart. 1 est divisée conformément au tableau ci-après :
