SOUS LA TERREUR

Les administrateurs du district de Sens, aux maires, officiers municipaux et agent national de la commune.

Nous VOUS prévenons, citoyens, que par jugement de la conamission révolutionnaire, établie à ]a Commune Affranch ip (Lyon), du 28 frimaire dernier, et du tribunal révolutionnaire^ de Paris, des 18 et 27 germinal, 2, 9 et 21 floréal derniers, les: nommés César-Rémy Gauthier, marchand de toile, né h Sens; Marie-Joseph-Hypolite Pelée- Varennes, receveur du district à Montargis; Nicolas Sullerot, charpentier à Sens; Alexandre Beaugrand, natif de Sens, ci-devant curéd'Orcan* Bellesauve, district de Pithiviers; François Neuville, cidevant duc de Villeroy; Crécy-Champmilon, né à Courier) ; Hall, manufacturier à Sens; Montmorin, demeurant à Passy ; Loménie, ci-devant coadjuteur de Tévéque du département de TYonne, demeurant à Sens ; Mégret Sérilly, et sa femme, demeurant à Passy; Mégret d'Etigny, demeurant à Sens; (u. veuve Montmorin, demeurante à Theil; la femme Canisy, demeurant à Sens; les femmes Rossel-Cerey et Rossel- Chambertrand ; THermite Chambertrand, ex chanoine; et Jean-Baptiste Dubois, domestique de Mégret d'Etigny, tous demeurant à Sens, ont été condamnés à la peine de mort et leurs biens déclarés acquis à la République. Ces biens doivent par conséquent être vendus, et ils ne peuvent l'être qim lorsque nous en aurons une parfaite connoissance. C'est vous seuls qui pouvez nous donner les détails nécessaires sur ces biens.

Nous vous requérons en conséquence de nous envoyer sous le plus bref délai, l'état détaillé et dûment circonstaiicit!^ des biens des personnes que nons venons de désigner. Vous prendrez toutes les mesures convenables pour connaître tous

ceux qui leur doivent soit des rentes, soit tout autre espèce de redevance, et vous nous en enverrez le tableau.

En exécution de notre arrêté du 24 germinal dernier, vous préviendrez tous les débiteurs et fermiers de ne payer ailleurs qu'entre les mains du receveur du droit d'enregistrement de leur canton, sous peine de payer deux fois.

Vous aurez soin de distinguer les biens que des particu liers faisoîent valoir par eux-mêmes, de ceux qui sont affermés.

S'ils n'ont pas de biens dans votre commune, vous nous adresserez un certificat négatif.

Mettez surtout la plus grande diligence à nous donner les renseignements que nous vous demandons. Le moindre retard ou la moindre insouciance de votre part est un crime envers la patrie.

Signé : Dbmay, Bagard, Lanoaudin , Bonnetat, Josselin , administrateurs -, Lorillon, agent national ; Régley, secrétaire.