CHAPITRE PREMIER

Le Fief.

Mutations de Fief.

Bail Seigneurial et Rachat.

Le Fief. — Cérémonie de la Foi et de l'Hommage. — La base de l’organisation féodale est, au point de vue du droit privé, la hiérarchie existant entre les personnes: cette hiérarchie de personnes comportant une hiérarchie parallèle des terres qui se manifeste par la constitution de fief.

D'une façon générale, la concession de fief est un contrat : un seigneur concède une terre à un vassal, à charge par ce dernier de remplir certaines obligations. Le seigneur conserve par devers lui le domaine éminent qui est la caractéristique de sa suzeraineté. Le vassal a le domaine utile. Si la concession a été faite à charge de service noble, le fief sera dit fief nobie. Si elle à été faite à charge de service non noble, le fief sera dit le fief roturier, ou censive, ou encore féage.

Dans la constitution de fief noble, le vassal reconnaîtra la suzeraineté du seigneur en lui prêtant foi et hommage; dans la constitution de censive, en payant un droit généralement peu élevé appelé cens. En d’autres termes, la cérémonie de foi et hommage dans la tenure noble, le parement du cens dans la tenure roturière sont les actes indispensables recognitifs de la souveraineté.