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Les lois ainsi faites étaient saintes : leur désobéir était un sacrilège. Toute offense à la morale était une offense aux dieux et aux lois divines. Si l’État ne le punissait point, la colère des dieux retombait sur lui‘. Tout sacrilège se trouvait donc, par suite des croyances des anciens, constituer un crime envers l'État ?. La cité imposait au coupable une expiation* qui pouvait être même la peine de mort. Elle pouvait rejeter de son sein celui qui avait commis un crime inexpiable .
Ce pouvoir disciplinaire, que nous avons trouvé dans la famille et dans la gens, ce regimen morum qu'exerçait le paterfamilias, nous le rencontrons de nouveau dans la cité, exercé par les rois. C’étaient les rois, en effet, qui étaient juges. Dans les causes capitales, on pouvait faire appel au peuple. Les pontifes jugeaient un très grand nombre de causes. La procédure était religieuse . Les décisions et les arrêts des pontifes formaient la jurisprudence appelée /as ou jus pontificum dont le Jus papirianum paraît un extrait. Le droit criminel n’est qu’un chapitre du Traité des expiations : le supplice est une expiation précédée de la consécration du coupable.
? THONISSEN , Le droit pénal d'Athènes (Bruxelles, 4875), p. 479.
? THONISSEN, p. 69, 478.
$ La peine est une rançon, dit IHERING (1, 475); c'est pour les crimes publics ce qu’est le prix du sang ou wergeld pour les crimes prisés (ibid., I, 426).
5 BoucHé-LecLERCQ, p. 21, 79, 171-200, 220. — IHERING, I, 293- 301. — FAURE, Essai historique sur le préteur romain (1878), p. 45. — ll en était de même chez les Gaulois (D’ArBoIs DE JUBAINVILLE, Introduction à l'étude de la littérature celtique, 1883, p, 412, 413, 134, 21411. — Srras., IV, 4, 4. — Cic., VI, 43), à Athènes (P£rror, p. 206-211. — Ducir, L'aréopage athénien, 1867, p.27, 33, 44, 52,54).
$ BoucHÉ-LECLERCQ, loc. cit.
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Sur le corps sacerdotal lui-même, les rois exerçaient une juridiction disciplinaire ; ils veillaient, comme le fit plus tard le Pontifexz maximus, au maintien des observances religieuses qui formaient la base de la famille et de la société !,
Les rois durent évidemment, comme le firent les censeurs, punir les célibataires ayant atteint un certain âge, les dissipateurs, les pères de famille qui maltraitaient leur femme, leurs enfants, leurs clients et même leurs esclaves, les époux qui répudiaient arbitrairement leur femme légitime, les bigames, les pères qui donnaient une mauvaise éducation à leurs enfants, etc. Protéger la vie des enfants, c'était protéger la perpétuité du culte domestique et du culte de la cité; empêcher la répudiation ou punir le célibat, c'était un moyen d’assurer la perpétuité de ce culte; défendre l'honneur de la femme, des enfants, des clients, même des esclaves, c’était faire respecter des personnes qui avaient un certain rôle dans le culte, dont la présence pendant le sacrifice était souvent nécessaire ?, et qui participaient dans une certaine mesure à la dignité du sacerdoce paternel, consortes rerum divinarum *. Interdire la bigamie, c'était empêcher qu'un homme n’eût deux foyers déde Eorixs *.
C'était surtout avant une cérémonie religieuse et particulièrement avant une cérémonie purificatoire qu’il convenait d'examiner si un citoyen avait offensé les dieux. Cet examen précédait le /ustrum célébré par les censeurs : aucun
1 BoucÉé-LecLercQ, p. 9. — Dionys., IT, 67; IV, 68.—Zonar., VII, 8.
2 Cité antique, p. 107, 108.
8 Cf. PLur., Cat. Maj., 28.
# E. CHaieneT, Vée de Socrate (1868), p. 162-165, — Dict. des antig., vo Concubinatus , p. 1135, par CAILLEMER.
texte ne nous indique l’époque de son introduction, et nous devons conclure de là, comme tout doit nous le faire supposer, du reste, qu'il avait lieu dès l'institution de la cérémonie ; bien plus, il est inadmissible qu’il n'ait point précédé le suovetaurile fait aux Pulibiers, qui est contemporain de la fondation même de Rome; le roi qui célébrait le suovetaurile aurait funesté toute la cité s’il avait laissé assister à la cérémonie un citoyen dont les fautes n'auraient pas été expiées, il devait donc s’enquérir de ces fautes et les faire expier par un châtiment.
Quelle peine pouvait-il infliger? Tite-Live, en nous racontant le procès d'Horace, nous parle de la peine de mort. On prononçait des amendes, la confiscation des biens, l'interdiction de l’eau et du feu, la réduction en esclavage. L’interdiction de l’eau et du feu forçait à un exil volontaire, le condamné qui pouvait choisir sa résidence en dehors du territoire romain, et cessait d’être citoyen romain au moment où il atteignait la cité étrangère où il voulait se fixer. Devenaient esclaves, jure civuli, le débiteur condamné qui n'avait pas exécuté la condamnation dans le délai légal, le fur manifestus ou voleur pris en flagrant délit, et enfin, au moins depuis Servius Tullius, ceux qui ne s'étaient pas fait inscrire sur les registres du cens et n'avaient point pu par suite participer à la grande purification : il était tout naturel qu'on les chassât de la cité que souillait leur présence‘. D’autres
! Liv., [, 26. — Accarias, I, 89 et 1144. — PLin., H. N., XVIII, 3. Dict. des antig., v° Bona damnatorum. Sur l'exil en Grèce, cf. Tno- NISSEN , 101, 103, 241, 244. A Athènes et à Sparte existait une sorte d'interdiction de tous droits civiques, l’afimie [(THONISSEN , p. 107-112, — REINACH, p. 212-214; Dict. des antiq., p. 522-524, v® Atimia, par CAILLEMER. — CAILLEMER, Droit de succession à Athènes, 1875, p. 190). Il y avait une institution analogue chez les
Car
punitions moins sévères purent être infligées par les censeurs : {ribubus omnibus movere, tribu movere, eQuumM publicum adimere, senatu movere. Les rois le peuvaient-ils ? I serait difficile de le décider. Puisqu’ils pouvaient exclure de la cité, ils pouvaient sans doute priver du droit de suffrage; les œrari en étaient privés par l’infamie et par la plus forte nofa censoria. Chargés d'organiser l’armée, les rois devaient pouvoir exclure de la chevalerie; tout patricien ne faisait point partie forcément de la cavalerie qui ne comprenait qu'un nombre d'hommes très restreint. Les rois avaient aussi, dans une mesure que nous ne connaissons point, le droit de changer le rang des citoyens dans la cité; 1l est probable que ce droit, premier type de celui des censeurs , leur venait de leur attribution religieuse de ranger le peuple et de le classer dans la cérémonie du Zustrum. Chacun devait rester jusqu’au lustrum suivant au rang où les dieux l'avaient vu. Dans les sacrifices, dans les expéditions de guerre, dans les assemblées politiques, les citoyens étaient rangés par le roi dans un ordre déterminé. Cet ordre, quand le roi n’avait point changé les citoyens de place pour les punir, était une classification par gentes. Chaque père de famille se présentait, suivi de ses enfants et de ses clients, à la tête du petit corps placé sous ses ordres, comme le chevalier banneret au moyen âge. L'armée, dit un ancien, était distribuée de telle sorte que le guer-
Gaulois (D'ArBois DE JUBAINVILLE, Introduction à l'étude de la littérature celtique, 1883, p. 211). — Chez les Scandinaves et les Germains, il ny avait, à proprement parler, d’autre punition que la mise hors la loi qu’on pouvait racheter dans la plupart des cas (DARESTE, Journal des savants, 1880, p. 645; 4881, p. 410, 301-303, 479. — Tac., German., 12. — Parpessus, Dissertation sur la loi salique,
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rier eût pour voisin dans le combat celui avec qui en temps de paix, il faisait la libation et le sacrifice au même autel‘. L'armée était purifiée solennellement?. La guerre était, en effet, un acte religieux; elle mettait aux prises, non-seulement deux groupes d'hommes, mais encore leurs dieux: elle était déclarée après des cérémonies religieuses®; son chef faisait des sacrifices et le triomphe était une procession religieuse‘.
Cette organisation de l’armée par gentes eut une durée que nous ne pouvons connaître; elle fut modifiée, puis disparut complètement. Tite-Live ne nous en parle même pas quand il nous décrit l’armée des premiers rois.
Quand la division par gentes ne fut plus la base de l’organisation de l’armée, le rôle du roi dans l’érdonnance à lui donner acquit une importance très grande. C’est lui qui fixa à chacun son rang*.
L'armée continua à être purifiée lors de son départ et à son retour. C’est ainsi que dans toutes les circonstances de la vie sociale nous retrouvons la cérémonie de la purification, et que nous pouvons reconnaître dès les premiers temps de Rome la réunion dans la main des
1 Dronys., IT, 22. — Cf. Rosiou, Quest. hom., p. 108.
? App., Hisp., ©. 19; Civ., IV, 89. — Dio Cas., XLVII.
8 Cilé antique, p. 191-193. — IaeriNG, I, 249. — Dionys., IX, 6.— Liv., 462, IV, 30: VII, 6; VIT, 22, — Varr., L. L., V, 86.— Eccer, Étude sur les traités publiés chez les Grecs et. les Romains (1866), p. 43.
* Dis debetur triumphus (Liv., XLV, 39).
* À Athènes, c'était un crime puni de l’atimie de se glisser sans droit dans les rangs des cavaliers, d'abandonner l’armée , de passer d’un rang à un autre (THonissen, p. 107-234), c’est que chaque partie de l'armée ayant son culte spécial, l’abandonner soit pour fuir, soit pour participer sans droit au culte d’un autre corps était un sacrilège.
rois des attributions qui furent plus tard partagées entre les différents magistrats, et notamment de celles des censeurs.
Les attributions financières des censeurs appartenaient elles-mêmes aux rois : c’est que les fonds publics n’étaient destinés qu’à la guerre ou à des usages religieux. Les seules ressources du trésor, administrées par des quæstores ærarù que nommait le roi', étaient tout d'abord le produit des pascua et les amendes, qui se payaient au bétail. C’est au profit des temples qu'étaient confisqués les biens des condamnés, et le trésor se chargeait des dépenses des victimes, des festins et des édifices sacrés?. Denys et Tite-Live nous assurent que les citoyens étaient soumis à une capitation et à un vectigal ou droit de pâturage, imposé sans doute par tête de bétail. Ces deux impôts supposent un recensement. Nous verrons que chacun devait déclarer au censeur son nom, son âge, le nom de sa femme, les noms et l’âge de ses enfants, sa fortune 2n dominio quiritium, et spécialement les res mancipt dont il était le propriétaire quiritaire, rationem pecuniæ ex formula census. Toutes ces indications étaient nécessaires dès le temps des rois; les unes servaient de base à l’organisation militaire et spécialement au dlectus des chevaliers, les autres à l'établissement de la capitation et du vectigal*. Les unes et les autres étaient in-
1 Tac.. Ann., XI, 22. — Dict. des antiq., p. 110, v° OŒErarium, par HuMBERT.
2 PLur., Popl., 42. — Dict. des antiq., vis Œrarium, Oger publicus, Bona damnarum, par HumBERT, p. 110, 133, 724, 727.
8 Dict. des antiqg., p. 410. — Dionys., IT, 29; IV, 9; V, 20; XI, 63. — Lav., I, 42. — PLur., Popl., 12.
# À Athènes, les services publics avaient un caractère religieux. L'aréopage fut longtemps le directeur des finances athéniennes