WALLON, II

? Cf. J. Soury, Revue des Deux-Mondes, 1872.

$ Liv., XXX VIII, 28. — Cic., pro Arch., II. Assez souvent des

Chacun devait déclarer ses biens. La déclaration, quant aux biens, comprenait d'abord les res mancipi. Nous aurons à faire plus loin, au sujet des immeubles, quelques remarques. Mais nous examinerons tout d’abord si la déclaration comprenait seulement les res mancipi.

On sait qu'on appelle res mancipi : 1° les immeubles soit ruraux, soit urbains, situés en Italie; 2° les servitudes rurales en Italie; 3° les bêtes de somme ou de trait (quæ collo dorsove domantur), savoir les bœufs, mulets, chevaux et ânes; 4° les esclaves".

Les res mancipi seules sont aliénables par voie de mancipation; la tradition ne suffit jamais à en transférer la propriété. Il est fort possible, dit M. Accarias, qu'au début du droit romain, l’ir jure cessio n’existant peutêtre pas encore, la mancipation fût le seul mode d’aliénation volontaire des res mancipi. La femme pubère en tutelle ne peut aléner, sans l'autorisation de son tuteur, que des res nec mancipr’.

Cette dernière disposition nous montre qu’on attachait dans l’ancien droit plus d'importance au res mancipi qu'aux autres choses, comme le Code civil français attache une bien plus grande importance aux immeubles qu'aux meubles. Cette législation remonte à une époque où les res nec mancipi ne comptaient pour ainsi dire pas, de même qu'autrefois en France la richesse mobilière était insignifiante.

Ceci nous amène à nous demander quelle fut originai-

étrangers se firent inscrire sur les listes sans droit (MaDviG, 1, 625); il n'y avait pas de disposition pénale contre cet abus avant la loi Fannia (123 av. J.-C.).

! Gaius, I, $$ 15 à 18.

? AccaRIAS, |, 468.

rement l’idée qui préside à la distinction des res mancipi et des res nec mancipi : « Les Romains ne l'ont pas fait, dit M. Accarias, et les modernes qui ont essayé de le faire se sont égarés dans des conjectures souvent ténébreuses et toujours arbitraires. Ce que l’on remarque sans aucun esprit de système, c’est que la catégorie des res mancipi comprend les choses les plus précieuses pour un peuple essentiellement sédentaire et agricole, comme le fut au début le peuple romain‘. » En dehors des res mancipi, il ne pouvait y avoir, dans les premiers temps de Rome, aucune chose de grande valeur. Les principales res nec mancipi sont les métaux, les armes, les bijoux, les meubles meublants, les denrées de toute nature, les vêtements, les moutons et chèvres et autres animaux et surtout l’argent comptant, qui n’existait pas à Rome, même du temps de Servius Tullius. Il faut enfin y ajouter les créances.

Il n’y aurait donc rien de bien étrange à ce que lors du recensement les déclarations n'aient compris à l’origine que les res mancipi”. D'ailleurs, ne l’oublions pas, le cens n'était tout d'abord qu’une purification. On comprend mal une purification qui se serait appliquée à l’argent comptant et aux créances. Les denrées n'étaient qu’un accessoire des immeubles; les vêtements, les bijoux, ne devaient pas être nombreux. Enfin, les armes étaient purifiées dans une cérémonie spéciale. Le /ustrum ne devait donc s’appliquer qu'aux personnes et aux es mancipi qui comprenaient les esclaves, et peut-être aussi aux animaux parmi les res nec mancipi.