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? C'est ce que croient MM. Willems (Dr. public, p. 60) et Serrigny (Revue critique de législ., 1862, t. XX, p. 247).

Mais peu à peu les res nec mancipi formèrent un élément important de la fortune des citoyens. Aussi, à une époque plus rapprochée de nous que celle de Servius, nous ne pouvons douter que les res mancipt n'aient été

déclarées au cens. C’est pourquoi Cicéron parlant des fonctions de censeurs, dit qu'ils ont à recenser la fortune des citoyens (pecunias)'. Il est certain, d’autre part, que les capitaux prêtés ou empruntés devaient être déclarés au cens : deux élections de censeurs ayant été annulées, comme le sénat prit un prétexte religieux pour différer le cens, les plébéiens attribuèrent ce retard à la crainte de voir constater l’immensité des dettes des plébéiens*. En 374, on dut créer des censeurs pour constater l’æs alienum*.

Les vêtements ou ornements de femme étaient compris dans le recensement, et souvent taxés très haut‘. Ce qui se rattache au système général de répression du luxe.

M. Humbert” admet donc, après Walter°, que tous les biens dont un citoyen avait la domin ex jure quiritium étaient dans la formula censendi et devaient être déclarés sous estimation.

Les res nec mancipi étaient parfaitement susceptibles da dominium ex jure quiritum". Seulement, au lieu d’être transmises par la mancipation, elles pouvaient l’être par la simple tradition.

1 De leg., III, 3.

2 Lav., VI, 95.

3 Lav., VI, 34.

4 Liv., XXXIX, 44. — PLur., Cato major, 18.

5 Dict. des antiq., p. 1005.

5 Geschich du rom. Rechts, I, no 180.

7 Ucp., Reg., XIX, 2 et XXIV,7. — GELL., N. att., Il, 49, 20, 40, 44, 196. — GeLL., VI, 41,9. — Cic., pro Flac., 32. — Liv., XX XIV, 4h, — PeLLar, De la propriété (1853), nos 32, 34.

ON ne

Pour les immeubles, le propriétaire devait énoncer (dedicare in censum) le régime ou la tribu locale dans laquelle ils étaient situés‘, et la contenance de chacun, ainsi que sa nature particulière et ses accessoires ?.

Ces indications étaient facilitées et constatées, au besoin, par des livres tenus par les curatores tribuum et les magistri pagorum*.

I n'y avait pas lieu d'indiquer les immeubles possédés par un Romain en province“.

Il en était de même pour les agri publici occupatorn, c'est-à-dire les fonds de terre du domaine public, dont le sénat avait permis l'occupation moyennant une redevance, et de ceux qu’un Romain pouvait posséder dans le Latium ou ailleurs, en Italie, par voie d’isopolitie.

On devait comprendre au cens les immeubles de l'ager romanus appartenant à un peregrinus qui avait obtenu le commercium. Ces fonds étaient portés dans le Zbri censuales, mais les propriétaires figuraient sur la liste des œraru°. En effet, le commercium était au fond le droit d'acquérir la dominium ex jure quiritium, et de faire les actes qui s'y rapportent, comme acheter et vendre. De ce droit découle le jus {estamenti factionis et hæreditatum. Les déclarants devaient apporter leurs titres de pro-

1 Cic., pro Flacco, 32.

? GELL., VII, 14. In uno scorlo majorem pecuniam absumpsisti quam quantam omne instrumentum fundi Sabini in censum dedicavisti, dit Scipion Æmilien à Tiberius Asellus.

3 Dion., IV, 14, 15.

* Gic., pro Flacco, 32. — Le sol des provinces (ager provincialis) ne pouvait être l'objet que d’une possessio. Mais l’ager des colonies et municipes romains obtenait le jus italicum.

> Dict. des antig., p. 1006.

5 Dict. des antiq., \0 Census, p. 1006.

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priétés, c'est-à-dire les codices accepti et depensi où nomina transcriphhia, qui constataient leurs créances, afin de permettre de vérifier l’état de leur fortune et l’exactitude de leurs déclarations'. Les mœurs, sinon la loi, dit M. Accarias”, imposèrent à tout père de famille la tenue d'un codex : soupçonné de manquer à cette obligation, l’orateur Marc-Antoine se défendit vivement contre cette accusation*. C’est l'inscription sur le coder du créancier qui constate le contrat /etéeris : il suffit que le créancier ait constaté avoir déboursé une certaine somme pour le débiteur (expensum fert debitori). La mention que le débiteur aura faite de l’opération sur son codex n’a d’intérêt qu'au point de vue de la preuve.

En principe on devait faire soi-même la pro/essio censualis quand on était paterfamilias, tandis que les fils de famille, même pubères, étaient représentés par le père de famille. On appelait duicensus celui qui était recensé avec un autre.

Les impubères qui sont sw juris ne peuvent faire eux-mêmes la professio censualis. Elle est faite en leur nom par leurs tuteurs. Peut-être exigeait-on à l’origine la présence de l’impubère comme dans les /egis actiones, dans l’aliénation par 2x jure cessio ou par mancipation, dans la manumissio, dans l’adition d’hérédité. dans la répudiation d’une hérédité et dans l’adrogation. Avait-on dans ce cas à distirguer entre le pupille 2n/ans et celui qui est pubertali proximus? C'est ce que nous ne savons pas.

Les femmes furent pendant très longtemps, quand elles

1Liv., XXXIX, 44.

3 Cre., De orat., Il, 23; In Verr., II, 1, 20.

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n'étaient placées ni sous la paterna potestas ni sous la manus soumise à la tutelle, comme les impubères. Cette tutelle était perpétuelle, leurs tuteurs faisaient pour elles la professio censualrs.

Mais, dira-t-on, à quoi bon l’imposer aux impubères, puisque le recensement m'était, du temps de Servius, qu’une opération de recrutement? passe encore pour eux, puisqu'ils devaient un jour être compris dans l’armée. Mais les femmes; pourquoi les comprendre dans le recensement? C’est que la cérémonie du census, purement destinée, à l’origine, à constater le nombre et la fortune des soldats, devint peu à peu un relevé statistique des fortunes de toute la population, et servit à établir le tributum et les autres impositions payés par tous.

Les malades furent autorisés à faire faire par autrui la professio censualis *.

Mais les citoyens qui se trouvaient en Italie ou dans les provinces * et même ceux qui appartenaient à des municipes ou à des colonies de citoyens devaient se présenter en personne à Rome *.

L'extension du droit de cité exigea qu’on püt être recensé en son absence‘. On envoyait des commissaires spéciaux faire le recensement des citoyens qui servaient dane les légions *. Dès 204 avant J.-C. les magistrats des douze colonies ® durent envoyer à Rome le résultat du census fait par eux, ce qui fut ensuite généralisé. La

ANARR LD AVS 6.

2 Liv., XLIIT, 44. — Ver, PaTeRrc., Il, 45.

PCT SMERE Verre:

MGELL., NV, M9 M6:

5 Lav., XXIX, 37. — GELL., V, 19. — Varr., VI, 86. 5 Voir le chapitre IX.