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En 406, on envoya dans les provinces plusieurs comites ou peræquatores pour des vérifications et redressements. En 416, Honorius déclara permanente l'évaluation faite par le peræquator Agapius'. Le census offrait des vices et des inexactitudes de toute nature, dit M. Humbert?. Le fisc opprimait les contribuables et l’Empire succomba sous le poids de sa mauvaise administration financière.
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La lectio senatus. — Za recognitio equitum.
Auguste délégua souvent une partie des anciennes attributions des censeurs à des #riumovtri legendi senatus, et à des #umviri recognoscendi turmas equitum*. Il exerçca avec les premiers le droit de nomination au sénat lorsqu'il fut censeur en fonctions‘. Depuis Domitien, ce droit fit partie intégrante du pouvoir impérial®. Il en fut de même du droit d'exclusion. Le bureau a censibus eut à contrôler si les sénateurs remplissaient les conditions de cens exigées d'eux. Le cens sénatorial était d’un million de sesterces , l’œtas senatoria de 25 ans.
Le nombre normal des sénateurs était de cent. Les ingénus seuls pouvaient entrer au sénat°.
Indépendamment de l’adlectio, la dignité de sénateur s’obtenait par l'élection à une magistrature’. Depuis Ti-
1 Code Théod., De censib., L. 13.
2 Dict. des antiquités, p. 1009.
3 SuET., AUg., 31.
# Cf. ZeLcer, Les empereurs romains (1869), p. 7. — Duruy, III,
5 Dro Gas., LIIT, 48.
6 WicceMs, Dr. public, p. 444.
1 Wizzems, Dr. public, p. 442.
bère, le droit d'élection, annulé déjà sous Auguste, fut aboli, bien qu’il y ait eu jusqu’au 11° siècle un concours apparent des citoyens à l'élection.
L’adlectio faite par l’empereur pouvait être faite soit en faveur d’un sénateur pour lui donner un rang supérieur, soit en faveur d’un citoyen qui n’était pas sénateur. Dans ce dernier cas, elle est accompagnée de l'envoi du latus clavus. On est alors adlectus inter quæstorios, mais on peut être élevé d’emblée à un rang plus élevé.
On est adlectus inter tribunicios, consulares, soit de suite , soit par étapes successives ?.
La dignité sénatoriale se perd par l’exclusion prononcée par le censeur, puis, à partir de Domitien, par l’empereur, — par une cause pénale, par la perte des conditions requises, spécialement du cens*.
La révision de la liste sénatoriale était faite tous les ans. Elle était rédigée conformément à l’ordre de dignité des différents rangs sénatoriaux. L’empereur est de droit princeps senatus. Dans chaque rang, les sénateurs sont classés d’après l'ancienneté soit de la gestion effective de la magistrature, soit de l’adlectio*.
Pertinax donna aux sénateurs qui avaient géré effectivement une magistrature, la priorité sur les adlecti du rang correspondant”.
1 ZELLER, 0p. cit., p. 10. — Duruy, III, 726. — WiLceMs, Dr. public, 451.
? Puin., Epist., VII, 29; VIII, 6.— Dio Cas., LXXII, 5; LXX VIII, 13. — OrRELLI, n0S 798, 922, 1170, 4178, 2242, 3174, 3306, 3719, 6005, 6487. — WiLLems, Dr. public, kk3; Sénat, 1, 626. — LABATUT, Histoire de la préture.
5 WILLEMS, Dr. public, 443,
# WiLems, Dr. public, 444.
$ CAPIT., Pert., 6.
Hérodien raconte qu'un ancien acteur fut chargé de réviser les listes du sénat et des chevaliers!.
À partir de Dioclétien, la qualité de membre effectif du sénat ne s'acquiert plus que par le rang consulaire, soit par l'exercice du consulat, soit par l’ad/ectio inter consularis?. Cette adlectio était attachée aux dignités qui conféraient le rang d'i/lustris, de spectabilis, de clarissimus. Elle était la récompense assurée aux o/ficiales palatint, qui, après un certain temps de service, étaient arrivés aux grades supérieurs”. Les archiatri du palais, les advocati fisci à leur sortie de charge, les professeurs du haut enseignement à Rome, les decemprimi des domestici et protutores, les principes agentium in rebus, les comates primi ordini, les fonctionnaires des scrinia après vingt ans de services , les decuriones et silentiart, étaient fait sénateurs les uns de droit, les autres habituellement“.
Les chevaliers avaient un cens de 400.000 sesterces. Ils avaient des privilèges de droit pénal et des sièges spéciaux au théâtre, des insignes particuliers”.
Parmi eux, les equites equo publico élaient au nombre de 4.800, divisés en six {urmæ où demi-tribus dites Rhamnes, Titres, Laures.
Les petits-fils d'Auguste furent placés à leur tête sous
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2 WIiLLeMs, Dr. public, p. 580.
3 WiLLeMs, Dr. public, p.580, 581.
# Wiczems, Dr. public, 581. — Cod. Théod , VI, 16, 1 ; 20, 1; 21, 4 : 24, 7-M ; 95, 1 ; 26, 7-9 ; 27, 5, 6; 35, 7, etc.
5 Wizzems, Dr. public, 395 et suiv. — BELOT, II, 394, 405. Mais l’organisation financière de l’État, comme nous le verrons plus loin, fut considérablement modifiée à leur détriment par l'institution des curatelles.