Gosse, p

continue à déposer le supérieur général, avec simplement l’assistance des abbés d’Henin, Ruisseauville et Sainte- Marie de Boulogne. C’est l’évêque encore qui dépose les abbés de chanoines réguliers anglais, mais s’il néglige de l’accomplir les présidents du chapitre en référent au Saint- Siège ; il en est de même de tous les membres du chapitre provincial bénédictin ou canonial non exempts : autrement dit l’évêque est l’instrument de la déposition mais celle-ci est décidée par le chapitre sous le contrôle éventuel de Rome.

Lorsqu'il examine un cas de déposition le chapitre général peut le faire en assemblée, ou bien confier l’affaire aux définiteurs ou à une commission de juges. En tous cas la déposition est prononcée par la majorité. La procédure s'ouvre à la suite d’une confession ou d’une accusation. Les juges délibèrent en l’absence du délinquant ; puis celui-ci est admis à présenter sa défense; ensuite un vote décide la question. En ce qui concerne les supérieurs généraux la déposition n’est pas brutale : le général qui fait l’objet d’un vote défavorable est invité à donner sa démission ; s’il refuse on ne le dépose pas précisément : 1l est considéré comme ayant renoncé à sa charge 1. S'il refuse de se soumettre il est excommunié par le chapitre comme tout rebelle.

Après la destitution d’un supérieur il y a lieu de fixer la résidence et le rang du destitué. S'il a résigné sa charge par arrivée du terme il reprend la place qu’il occupait auparavant, sauf le supérieur général qui devient le premier de l’ordre après son successeur (0. Carm., 1362). S'il démissionne ou s’il est déposé sa résidence et son rang sont fixés par l’autorité qui l’a destitué.

Sans aller jusqu’à la déposition, le chapitre général peut prononcer une peine moindre. Au lieu de demander à l’évéque la déposition d’un abbé les visiteurs peuvent suspendre celui-ci de son administration ?. Lorsqu'un supérieur ne suffit pas à sa tâche, un autre lui est subrogé ?.

Le chapitre général joue donc un rôle plus actif dans la

LV OEM 1260; 2. Trano, X-I11-35, Monachorum visitatio.

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destitution des supérieurs, principalement dans leur déposition, que dans leur nomination et leur confirmation. D’autre part l'étude de ces trois questions montre qu’elles s’apparentent beaucoup aux règles générales du droit canon à leur sujet, et en particulier la déposition du supérieur général présente bien des analogies avec la déposition du Souverain Pontife.

IT. Peuple sujet.

Au fur et à mesure qu’on descend l’échelle des supérieurs, l'intervention du chapitre général est plus réduite. A plus forte raison est-elle peu immédiate en ce qui concerne les sujets. Ceux-ci relèvent normalement de leurs supérieurs propres ; le chapitre général ne fait qu’édicter des règles, qui trouvent place plus dans une étude sur les ordres religieux et leur discipline que dans un exposé réservé au chapitre général. Un grand nombre de dispositions dans les statuts des chapitres généraux concernent la réception des novices, leur condition, leur admission à la profession : elles attestent l’autorité supérieure du chapitre général en cette matière : il pose les règles et surveille leur application, les modifie selon les circonstances. Il en est de même pour les convers, donats, rendus, garçons, hôtes, etc. et aussi pour les moniales. Le chapitre général fixe également le vêtement, la nourriture, le coucher de tous les religieux. Il y a un ensemble très volumineux de décisions, qui intéressent l’histoire des mœurs, l’histoire religieuse, le droit monastique, mais qui ne se rapportent pas directement au chapitre général : nous ne pouvons pas nous y arrêter. Il est plus intéressant pour notre sujet de noter que le chapitre général est libre d’accorder dispense des règles qu'il établit ; par exemple bien que le noviciat soit fixé à un an le chapitre général autorise un abbé à recevoir à la profession deux novices et un donat au bout de huit mois t. D'ailleurs les décisions du chapitre général ne sont pas toujours observées ; il est souvent obligé de revenir sur les mêmes questions,