‹ Le Chateau de Chantilly pendant la Révolution: arrestations dans le Département de l'Oise enChapitre 48 sur 75 · Ce jury était composé det eitoyeni · texte numérisé non relu

Ce jury était composé det eitoyeni

LecouTey , marchand de bois à Compiègne. — Fayard , au Fretoy. — Papayoine, négociant, à Beauvais. — Arachequesne , épicier, à Compiègne. — Crouzet, marchand de bois, à Pont-Ste-Maxenœ. — Didier, marchand de bois, à Qaesnoy. — Leroy, huissier, à Beauyais. — Petit, notaire, à Beauvais. — Radel-Mauger, épicier, k Beauvais. — Bertin, de Compiègne. — Pejon, cnlÛTateur, à Chambly. — Brisse, aq>enteur, k Brombos.

2. La gène était une peine afflictive édictée par le Code* pénal du 25 septembre 1791. L*art. \k de ce Code portait ce qui suit :

a Tout condamné à la peine de la gène sera enfermé seul dans on c lieu éclairé, sans fers ni liens, sans qu*il puisse avoir, pendant la durée « de sa peine, aucune communication avec les autres prisonniers ou c avec des personnes du dehors. »

La peine de la gène a été abolie par le Code pénal de 1810.

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