PRÉFACE

ciennes justices. Aussi, comme je l'ai tenté déjà pour le Parlement de Paris ai-je cité dans leur ordre chronologique les textes, en grande partie inédits, toujours plus éloquents à mes yeux que tous les détails fournis par la seule imagination. Les archives de l'empire m'ont surtout offert une riche moisson: puissé-je en avoir su profiter 2 ! Ici, et tout d'abord, c'est pour moi un devoir de gratitude de remercier M. le comte de Laborde, directeur général, et les savants archivistes MM. Duclos, Edgard Boutaric et E. Campardon, pour le désintéressement empressé avec lequel ils ont mis à ma disposition, en véritables érudits, ces nombreux trésors dont ils possèdent si bien la clef.

J'espère que le public accueillera ce livre sur le Châtelet de Paris avec une indulgente équité, et qu'il ne le jugera pas tout h fait dépourvu d'intérêt, si j'ai su y faire revivre quelques traits, déjà bien effacés par le temps, de notre histoire judiciaire.

1. Le Parlement de Paris, 1860, io-8°. Cosse et Marchai, éditeurs.

2. Les Archives impériale? renfermer! 1 s ir le Châtelet : liasses. 6,308; registrps et volumes, 2,313; carions, U; cahiers, 27. En tout 8,719

pi-'-ces.

INTRODUCTION

Le Châlelet *, cette justice royale ordinaire à Paris, y a tenu une grande, une glorieuse place, môme à côté du Parlement et à son ombre. Il était, en effet, chargé de mainlenir la sûreté dans la capitale, de prononcer sur de nombreux différends, de contenir et de réprimer présidialement les agitations populaires, de réglementer les corporations et métiers, de vérifier la sincérité des poids et mesures, de déjouer les fraudes du commerce, de défendre les mineurs et les femmes mariées, de contenir les empiétements des juridictions jalouses de leurs privilèges, de calmer la turbulence des écoliers qui confiaient au prévôt lui-même la conservation des statuts et des droits universilaires, antiques et immenses prérogatives instituées par nos rois, confiées par eux au

\. Nous devons mentionner ici le discours de rentrée prononcé, le 3 novembre 1841, par M. Tcrnaux, substitut près le tribunal de la Seine, qu'une mort prématurée a enlevé à ses fonction!».

INTRODUCTION

patriotisme éclairé des magistrats! Au moment de l'invasion anglaise et dans nos troubles civils, le Châtelet a compté ses héros, ses martyrs, dont l'histoire a précieusement gardé les., noms : Jean Filleul, Martin Doublé, François Baudran, Guillaume Perdriau, Hugues Aubriot, Villiers de l'Isle-Adam-, Jacques de Luxembourg, Tanneguy Duchâtel ; plus tard, Nicolas Poulain, Jean Tardif, Brisson, Jean Séguier, François Miron. Après la Fronde, cette équipée d'écoliers entre deux grands maîtres, Richelieu et Louis XIV , ce monarque comprend qu'il faut réunir l'administration au lieu de la diviser, et il permet (11 décembre 1666) aux officiers du Châtelet de faire pénétrer l'action de leur police par toute la ville, même dans les lieux privilégiés. Qu'importaient en effet les personnes, et combien leurs misérables questions s'effaçaient devant la hauteur du but poursuivi alors par le grand roi !

Une large et utile place était occupée par le Châtelet de Paris. Ses magistrats étaient, en dernier lieu, au nombre de cinquante-six. Auprès d'eux siégeaient quatre avocats du roi , un procureur du roi, huit substituts, un greffier en chef et ses commis, deux cerlificateurs de criées, un garde des décrets qui, après les avoir conservés vingt-qualre heures pour recevoir les observations, s'il y avait lieu, en délivrait les expéditions collationnées avec cette mention: ità est; les scelleurset chauffe-cire,

INTRODUCTION. 5

un receveur des dépôts, un receveur des amendes, les huissiers audienciers, les huissiers priseurs, les huissiers d'escorte, les geôliers, le crieur. assermenté, les quatre trompettes, le médecin juré, le chirurgien, la sage-femme, les soixante experts spéciaux ! , les deux cent vingt sergents à cheval. Ces derniers formaient une confrérie en l'honneur des glorieux corps de saint Martin et de saint Louis ; on chantait, chaque semaine, en l'église Sainte-Croix de la Bretonnerie, trois messes solennelles à diacre et à sous-diacre, l'une pour les trépassés, le lundi; l'autre pour le Saint-Esprit, le jeudi * et enfin une troisième, le samedi, en l'honneur de Notre-Dame. Le personnel était nombreux et en harmonie complète avec l'étendue des attributions exercées.

Aussi la juridiction du Châtelet avait-elle prévention sur les justices seigneuriales de la ville et des faubourgs de Paris. Parfois contestée, elle fut maintenue même contre la puissante abbaye de Sainte-Geneviève (arrêt du 7 mars 172o) et contre l'abbaye de Saint-Germain des Prés (arrêt du 16 janvier 1739). Huit prévôtés ou châtelicnies royales lui ressorlissaient par appel : Montlhéry, Saint-Germain en Laye, Corbeil, Gonesse, la Ferté-Alais, Brie-Comte-Robert, Tournan et Chaillot.

Le service du Châtelet se faisait par les conseillers