CHAP. TTT. - L-IRADÉ DE

SI

do cotte banque, M. A. Gwruner, qui est allé solliciter la concession du Bagdad auprès du Sultan !

Si nous jetons un coup d'œil sur cet iradé do 1902, si nous examinons dans le détail ses principales dispositions, nous voyons (pie les avantages concèdes aux Allemands sont énormes ! A. quoi aurait-il donc servi à l'Allemagne d'être l'amie des Turcs si ce n'était pour en tirer profit ? Et pensait-on que la Société d'Anatolie, que la Deutsche Bank allaient s'engager dans une entreprise d'une aussi grande envergure sans s'être réserve de solides garanties, sans s'appuyer sur des avantages certains et réels ! Près de 2.800

Art. 15. — ViseThypothèse où la Société no construirait pas une section dans les délais prévus ou laisserait les transports en suspens; donne au ( iouyernement le droit cl assurer le service Les pénalités résultant de cette défaillance ne pourront être appliquées que 18 mois après et supportées uniquement par la section où elle se serait produite.

Art. 16. — Droit pour la Société de percevoir des droits de péage.

Art* 17. — Les militaires voyageront à quart de place Art, 18 — La Société doit verser un cautionnement de 30, 000 livres turques dans les caisses d'une banque reconnue par l'Etat et ce dans les 3 mois de la remise du firman de concession. Ce cautionnement sera restitué peu à peu à la Société.

Art. P.). — Droit pour le Gouvernement de racheter la ligne après les 30 premières années delà concession. En cas de rachat, si le Gouvernement ne l'exploitait pas luimême, il devrait donner à bail cette exploitation à la Société.

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kilomètres de voie ferrée seront construits ; de gros capitaux seront nécessaires et l'on ne sait par avance, si les recettes répondront aux dépenses effectuées ! Contre cet aléa, les Allemands ont pris deux sortes de précautions :

1° Aux termes de l'article 2, la durée de la concession est de 99 ans ; par conséquent, la Société concessionnaire aura le temps de profiter de la vie nouvelle, plus active que le rail apporte forcément dans le pays qu'il traverse. Sans doute, par l'article 19, le Gouvernement ottoman se réserve la faculté de racheter la ligne au bout des 30 premières années. Mais, d'ores et déjà, il est à peu près sûr que ce rachat ne se produira pas. La situation financière de la Turquie a tou-

Art. 20. — A l'expiration de 1;» concession, le Gouver* nemenl sera substitué à tous les droits de la Société concessionnaire sur le Chemin de 1er et ses dépendances.

Art 21. — A pari quelques exceptions, les employés cl agents de la Société seront pris parmi les sujets oltomans.

Art. 22. — Droit pour la Société d'exploiter les mines non concédées dans une zone de 20 kilomètres de Taxe de la voie.

Art. 23. — Droit pour la Société de construire à Bagdad, à Bassorah et sur le Golfe Persique des ports qui à l'expiration de la concession feront gratuitement retour à l'Etat.

.1/7. 24. — La Société pourra établir des dépôts cl magasins pour les marchandises devant être expédiées par Chemin de fer.

Art. 25. — La Société aura le droit d'utiliser l'énergie électrique qu'elle aura l'ail produire par les chutes d'eau.

Art. 26. — Le Gouvernement pourra faire élever à ses Irais des retranchements sur la ligne.

chap. ITL — i/iradê DÉ 1902

jours été très précaire, et on peut fort bien présumer qu'elle n'aura pas les ressources nécessaires pour acquérir elle-même un si grand réseau. Et, -Tailleurs, si elle opérait ce rachat, elle devrait, d'après le dernier alinéa de cet article 19, exploiter par elle-même ! Or, l'histoire n'est-elle pas là pour démontrer que l'Etat turc a toujours été radicalement incapable de gérer -une entreprise publique ! Admettons enfin que le rachat se produise au bout de la trentième année, la Porte devra, aux termes de ce même article, payer à la Compagnie concessionnaire une indemnité annuelle qui ne saurait être inférieure à 12.000 fr. par kilomètre, soit une somme totale de 24 millions par an et ce jusqu'à la tin de sa concession !

Art, 27. — Concerne les antiquités et objets d'art découverts pondant les travaux.

.1/7.28. — Obligation pour la Société de présenter au Ministère des Travaux Publics un (Mat mensuel de toutes les recettes.

Art. 29. — Si la Société n'a pas commence les travaux ou interrompt le service des transports dans les délais fixés, sans cas de force majeure, le gouvernement lui adressera un premier avis. Si 18 mois après elle ne régularise pas sa situation, le gouvernement prendra aux fraîs de la Société les mesures nécessaires pour assurer le service.

Art. 30. — Obligation pour la Société d'établir gratuitement sur les points désignés par le gouvernement les locaux nécessaires au bureau des agents chargés du contrôle de l'État.

A rt. 3 t. — Vise la ligne télégraphique que devra établir à ses frais la Société sur tout le parcours de la ligne.

84 lre PARTIE. — HISTORIQUE DIT BAGDADBAHN

Si la trentième année, le GrOlivernemen} ottoman voulait exploiter la ligne aux lieu et plaee de la Société du Chemin de fer de Bagdad, il imposei ait par cela même le Trésor turc d'une charge de 1.656 millions, que la Société encaisserait par annuités ; non comprise, bien entendu, la valeur de la ligne, du matériel fixe et roulant et des accessoires.

2° Les Allemands se sont assuré une garantie kilométrique : « Le Gouvernement garantit aux concessionnaires le paiement d'une annuité de 12.000 fr. par kilomètre de chemin de fer construit et exploité, et le paiement, à titre de frais d 'exploitation, d'une somme de 4.500 fr., par kilomètre exploité. » (Article 35), C'est donc, en

Art. 32. — Droit pour le concessionnaire de faire transporter sans taxe les correspondances et valises concernant le service du chemin de fer.

Ait. 33. — Concerne et réglemente le service entre Gonstantinople et Haïdar Pacha, service qui sera assuré par l'Administration de la Mahsoussé.

Art. 34. — La solution des différends entre le Gouvernement et la Société sera donnée aux tribunaux ottomans.

Art. 35. — C'est un des plus important- : une annuité kilométrique de 12.000 fr. est garantie aux eonsessionnaires el le Gouvernement paiera en outre à litre de Irais d'exploitation une somme de 4.500 fr. par kilomètre exploité.

Art. 36. — Détermine la façon a employer pour obtenir la moyenne des recettes kilométriques.

Art. 37. — Une lois par semaine la Société devra faire circuler un train à grande vitesse entre Haïdar-Paçha et Bagdad cl vice-.vers$. La vitesse de ces trains sera de

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résumé, une garantie kilométrique de 16.500 fr. que le Gouvernement s'engage à payer à la Société de Bagdad. Et cette garantie d'intérêts, elle sera bien réellement acquittée. Les Allemands ont pris leurs précautions ! Les 4.500 francs seront prélevés sur les recettes avant tout partage entre la Société et le Gouvernement. Quant aux 12.000 francs, l'article 35 déclare qu' « il est absolument convenu que l'annuité de 12.000 francs par kilomètre sera prise sur des affectations spéciales à déterminer d'un commun accord entre le Gouvernement et la Société.

La mise à exécution de la présente convention est subordonnée à l 'accomplissement des formalités relatives auxdites affectations spéciales ».

75 kilomètres à l'heure, et la Société recevra en outre une indemnité annuelle de 350.000 fr. pour les frais spécialement causés par ces trains rapides.

Art. 38. — Si le Gouvernement le désire, la Société devra construire un embranchement d'un point de la ligne vers Diarbélur et Kharpout.

Art. 39. — Vise le raccordement à Alep du réseau de Bagdad avec celui de Beyrouth-Damas.

Art. 40. — Obligation pour la Société de remettre au Ministre des travaux publics dans le courant de janvier de chaque année les comptes sur la base desquels elle réclame les sommes pour parfaire la garantie kilométrique.

Art. 41. — Droit pour la Sociélé d'établir pendant la durée des travaux un embranchement entre Hamidié èl le port de Castabol pour les transports des matériaux de construction.

Art. 42. — Les terrains acquis par la Société seront strictement bornés aux besoins de ta construction cl <l<1 l'exploitation.

86 I,e PARTIE. HISTORIQUE DIT BAGDADBAHN

Donc, c'est bien entendu, cette garantie kilométrique sera gagée sur des revenus certains.

Comme contre-partie de ces avantages financiers, est-ce que la Société est soumise à quelques obligations pécuniaires ? Oui, l'article 18 établit qu' (( elle devra verser un cautionnement de 30.000 livres turques », soit environ 690.000 fr., cautionnement qui lui sera d'ailleurs restitué au fur et à mesure de l'exécution des travaux. Mais il faut remarquer que ce cautionnement est bien faible pour une si grande entreprise.

L'article 5, obligeant la Société à payer au Ministre des travaux publics la somme de 270 piastres par kilomètre et par an pour frais de contrôle, et l'article 46 mettant à sa charge une annuité de 500 livres turques pour l'Asile des pauvres de Constantinople, ne constituent pas non plus de gros sacrifices en présence de tous les avnntages concédés à la Société :

Avantages pour la construction ; Avantages pour l'exploitation.

Et, d'abord, en ce qui concerne la construction.

Art 43, — Les agents dés douanes devront s'assurer que le matériel à destination de la Société est bien pour le chemin de fer.

Art. 44. — Les marchandises placées dans les dépôts de la Société seront destinées à être transportées.

Art. 45 — La Société créera à ses liais des stations militaires.

Art. 46. — Pendant la concession, la Société servira un don annuel de 500 livres turques à V asile des pauvres à ( îonstantinople.

chap. III. — l'iradé de 1902 87

La ligne est divisée en sections. Chaque section est indépendante des autres (art. 3) et les pénalités stipulées dans la convention ne s'appliquent qu'à la section pouf laquelle elles, ont été encourues, sans que les autres s'en trouvent affectées. Il faut aussi remarquer le long délai de huit ans que la Société se réserve pour la construction de la première section Koniah-Boulgourlou ! Les frais pour l'achat des terrains, empruntés par la ligne, seront singulièrement réduits pour la Société concessionnaire puisque l'Etat turc s'engage à les livrer gratuitement (art. 6). Il lui donne également le droit, aux termes de l'art. 10, de faire couper dans les forêts de l'Etat les bois nécessaires à la construction et à l'exploitation. Une partie des terrains et des matériaux ne coûtant rien à la Société, celle-ci se voit par là-même gratifiée d'un important apport ! Quant au matériel qu'elle sera obligée d'acheter en Turquie, il sera exempt de tout impôt intérieur pendant la durée de la construction, comme sera aussi affranchi du droit de douane Celui qu'elle devra faire importer de l'étranger (art. 8).

On pouvait penser que sur une ligne d'une longueur totale de 2.000 kilomètres, le transport des approvisionnements et des matériaux nécessaires à son établissement serait difficile, à mesure que le rail s'allongerait et que l'on s'éloignerait de plus en plus d'Haïdar-Pacha, tête de ligne. MM. Grwinner et Zander ont su prévoir et éviter cet inconvénient : du centre de la ligne, de la station d'IIa

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midié pourra partir un embranchement allant jusqu'à Castabol, petit port sur la Méditerannée, et ce sera par cette ligne très courte que l'on transportera sur les chantiers du Bagdadbalm, rails, charpentes, approvisionnements, en un mot tout ce qu 'exige la construction d'une voie ferrée. (Art. -11). Puis, lorsque les ingénieurs et les ouvriers allemands auront atteint la Mésopotamie, de sera par le Sud que leur arriveront les matériaux, grâce au « service de navigation à vapeur on à voile que la Société du chemin de fer do Bagdad se réserve le droit d'établir sur l'Euphrate, le Tigre et le (liatt-el-Arab » (Art. 9).

Depuis longtemps les Allemands aspirent à entrer dans Bagdad ; maintenant qu'ils ont obtenu le firman de concession, ils espèrent marcher très vite et s'efforcent de prendre des précautions suffisantes pour que la construction de la ligne ne souffre aucun retard : Précautions pour avoir toujours sous la main le plus vite possible les matériaux de construction, précautions pour que les terrains appartenant aux particuliers et que la voie ferrée traversera, leur soient rapidement concédés puisque, faveur sans précédent, par l'article 6, le gouvernement s'engage à livrer à la Société, (/ans les deux mois, tous les terrains expropriés.

Donc, an point de vue de la construction', la convention de 1902 placé la Société d'Anatolie dans une situation extrêmement favorable. Il en est de même en ce qui concerne l'exploitation. Ici encore

chap. III. — t/ibadé de 1902

les Allemands ont su se faire accorder de sérieux avantagées qui ne peuvent que contribuer à rendre prospère le réseau de Bagdad !

1° On autorise la Société à créer sur les points qu'elle jugera convenables des tuileries et des briqueteries (Art. 13),. Il y aura là une source de bénéfices qui viendront s'ajouter aux recettes du Bagdadbahn. Et ces bénéfices seront d'autant plus élevés, que l'exploitation de ces industries aura lieu dans des conditions exceptionnelles : en effet, tout le matériel et le combustible qui leur seront destinés « jouiront des mêmes franchises et exemptions que celles accordées au matériel du Chemin de fer ». Donc, le côut de production sera forcément intérieur à celui des autres usines et par suite la société pourra, défiant toute concurrence, céder à des prix plus faibles, tout en réalisant d'énormes profits.

2" l ne autre source de revenus donnée à la Société se trouve dans l'article 22, ainsi conçu : « La Société aura le droit d'exploiter toutes les mines non encore concédées dans une zone de 20 kilomètres de l'axe de la voie ». La ligne traversera, (nous le verrons plus tard en étudiant le Chemin de 1er de Bagdad au point de vue économique), une région dont le sous-sol est très riche en minerais. Aussi cet article est d'une extrême importance et c'est un capital de plusieurs centaines de millions que le gouvernement turc abandonne gratuitement ;vi la convoitise des Allemands.

â° La force qui fera marcher ces briqueteries

90 Ire PARTIE. HISTORIQUE DU BAGDADBAHN

et ces tuileries, qui mettra en mouvement les machines installées dans les usines et dans les mines, sera produite par l'énergie électrique tirée des chutes d'eau naturelles ou des barrages artificiels établis par la Société et dont elle pourra user soit comme force motrice, soit pour l'éclairage de ses trains et de ses gares (Art. 25).

4° Une clause contenue dans l'article 23 peut avoir de graves conséquences dans l'avenir. Elle permet à la Société de créer et d'exploiter de nouveaux ports : à Bagdad sur le Tigre, à Bassorah sur le Chatt-el-Arab et sur un point à déterminer du littoral du Golfe Persique ! Ainsi les Allemands vont s'implanter en Mésopotamie non seulement par leurs rails, mais encore par toute espèce d'entreprises. Il est vrai que la convention mentionne qu'à l'expiration de la concession, ces ports feront gratuitement retour à l'Etat. Mais les Allemands consentiront-ils à les abandonner, après les avoir construits ? S'ils réussissent à prendre pied sur le rivage du Golfe Persique une fois établis, ils ne voudront pas s'en aller ! Le terme de la convention est éloigné, et d'ici là on aura tout loisir pour en modifier les clauses. — Dans la pensée de la Société de Bagdad pour aller d'Asie Mineure en Allemagne les marchandises iie doivent emprunter qu'une voie allemande : le Chemin de fer de Bagdad et ses embranchements iront les drainer à travers la Turquie d'Asie. Us les déposeront sur des quais allemands au nord comme ;ui sud, à ÏÏaïdar-Pacha comme au Golfe Persique,

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où viendront les embarquer des vaisseaux allemands.

5° Il semblait tout naturel, puisque le Chemin de fer de Bagdad était établi en territoire ottoman que le gouvernement oblige la Société concessionnaire à choisir son personnel parmi les sujets* du sultan. Au premier abord, c'est bien ce qui paraît résulter de l'article 21 de Tirade de 1902, a Les employés et agents de la Société seront pris parmi les sujets ottomans ». Mais l'exception que contient cet article en détruit la portée. Il est en effet déclaré « que le personnel de la Direction, de la comptabilité et des services techniques » sera composé d'Européens, autrement dit dans la plus large mesure possible d'Allemands. Comme le fait remarquer M. Raymond Perraud, « cette expression est élastique et prête à extension » (1). Evidemment, on pourra faire rentrer dans la catégorie d'agents des services techniques tous les employés que l'on voudra. Et en vertu de cette exception, le nombre des places réservées aux sujets turcs dans la Société Impériale du Chemin de fer de Bagdad pourra être limité. Oui, les ingénieurs, les conducteurs de travaux, les mécaniciens, les chefs de gare et les employés de bureaux, tous les emplois lucratifs, bien rétribués, seront occupés par des Européens, lisez par des allemands. Quant au travail grossier et pénible de l'homme d'équipe,

fl) I/Allcnmgnccl le Bagdadbahn. Revue., Ier mars LU09.

92 Ire PARTIE. HISTORIQUE DU BAGDADBAHN

du manœuvre, celui-là alors sera accompli par la main-d'œuvre indigène.

6° Peut être encore considéré comme un avantage obtenu par les Allemands pour l'exploitation du Bagdadbahn, la? prolongation de durée de la concession accordée à la Société d'Anatolie, en 1888. L'article 2 de Tirade de 1902 fixe à 1)9 ans la durée de la concession du Bagdad, et il ajoute que (( cette durée de 99 ans s'appliquera à tout le réseau d'Anatolie, ancien et nouveau )>. Donc, la Société d'Anatolie se trouve gratinée d'une concession de 114 ans. a Jamais, écrit M. Chéradame, on n'avait vu que des lignes déjà exploitées vinssent à jouir d'une prolongation de cette nature... Cette conséquence de l'article 2 établit avec éclat la confusion du réseau d'Anatolie avec la ligne de Bagdad. » (1)

Nous n'avions pas besoin de cela pour être persuadés que les deux Sociétés, en apparence distinctes, n'en formaient qu'une dépendant de la Deutsche Bank.

Lorsque la concession de l'ancien réseau d'Anatolie serait arrivée à expiration, il aurait très bien pu se faire que l 'Allemagne ne jouisse pas à Constantin ople des mêmes faveurs qu'actuellement, et des puissances étrangères auraient pu s'opposer au renouvellement de cette concession ou en réclamer l'exploitation pour elles-mêmes, et ainsi la ligne allemande de Bagdad se serait trouvée déca-

t) A. Chéradaifte. Ouvrage cité, |>. 74.