Cinq insoumis résident dans la commune de Dol. II
Prêtres morts ou vivants, présents ou absents, déclarés rayés de la liste des émigrés. II, 268, 269, 276, 277.
1802 février 14. La municipalité de Roz-sur-Couesnon demande la restitution des ornements et livres de son église. VI, 38.
— 18. Le maire de Dol demande au sous-préfet
s'il peut, sans enfreindre la loi, faire sonner la cloche trois fois par jour, sans caractère de culte ni d' Angélus. II, 269.
1802 mai 9. Dimanche, 19 floréal an X, publication solennelle à Dol de la loi du 18 germinal et de la proclamation des consuls du 27. II, 270.
1802 juillet 27 et 30 et 28 août. Kequêtes et suppliques de trois communes pour qu'on leur conserve leurs prêtres, anciens conformistes. I, 213, 214, 229. V. 74.
1802 décembre 2. Son des cloches autorisé provisoirement pour les offices. II, 272, 274.
— 25. Prêtres insoumis continuent à dire la
messe hors des église!
III, 65, note.
1803 février A Vieuxvy la municipalité a l'espoir que la lutte scandaleuse des opinions religieuses va disparaître. I, 326.
1803 août 10. Serment concordataire par l'ex-assermenté de Saint-Rémy. I, 243.
1808 août 12. Installations de curés concordataires, ex-réfractaires. J, 40. II, 278.
15. Recommandations du sous-préfet au maire de Dol pour l'installation du desservant de Carfantain. III, 44.
1803 mai-octobre Desservant manque de ressources. I, 327,
1804 février 18. Pour aider à la subsistance des prêtres à
Baguer-Morvan, une subvention annuelle de 800 livres sera prélevée au marc le franc, sur les habitants imposés à la cote mobilière et personnelle.