SA SAINTETÉ PIE VII

Le gouvernement delà République française, reconnaît que la religion catholique, apostolique, romaine, est la religion de la très grande majorité des citoyens français.

Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les Consuls de la République.

En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle, tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure, ils sont convenus de ce qui suit :

Article !•'. — La religion catholique, apostolique, romaine, sera librement pxercée en France, son culte sera public en se conformant aux règlements de police, que le Gouvernement jugera nécessaires pour la tranquillité publique.

Art. 2. — Il sera fait par le Saint-Siège, de concert avec le Gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français.

(1) Œmptu du cardinal Pie, 1. 1, p. 816.

Art. 3. — Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de Tunité, toute espèce de sacrifices, même celui de leur siège.

D'après cette exhortation, s'ils se refusaientà ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle, de la manière suivante :

Art. 4. — Le premier Consul de la République nommera, dans les trois mois qui suivront la publication de la bulle de Sa Sainteté, aux archevêchés et évêchés de la circonscription nouvelle. Sa Sainteté conférera l'institution canonique, suivant les formes établies \' par rapport à la France avant le changement de gouvernement.

Art. 5. — Les nominations aux évêchés qui vaqueront dans la suite, seront également faites par le premier Consul, et l'institution.canonique sera donnée par le Saint-Siège, en conformité de l'article précédent.

Art. 6. — Les évêques, avant d'entrer en fonction, prêteront directement, entre les mains du premier Consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants :

« Je jure et promets à Dieu, sur les Saints Évangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement établi par la constitution de la République française. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir aucune ligue, soit au-dedans, soit au-dehors, qui soit contraire à la tranquillité pubhque ; et si, dans mon diocèse ou ailleurs, j'apprends qu'il se trame quelque chose au préjudice de l'État, je le ferai savoir au Gouvernement, yy

Art. 7. — Les ecclésiastiques du second ordre prêteront le même serment entre les mains des autorités civiles désignées par le Gouvernement.

Art. 8. — La formule de prière suivante sera récitée à la fin de l'office divin, dans toutes les églises de France :

Domine, salvam fac Rempublicam, Domine, salvos fac ConstUes.

Art. 9. — Les évêques feront une nouvelle circonscription des paroisses de leurs diocèses, qui n'aura d'autre effet que d'après le consentement du Gouvernement.

Art. 10. — Les évêques nommeront aux cures. Leur choix ne pourra tomber que sur des personnesagréées par le Gouvernement.

Art. 11. — Les évêques pourront avoir un chapitre dans leur cathédrale et un séminaire pour leur diocèse, sans que le Gouvernement s'oblige à les doter.

Art. 12. — Toutes les églises métropolitaines, cathédrales, paroissiales et autres, non aliénées, nécessaires au culte, seront mises à la disposition des évêques.

Art. 13. — Sa Sainteté, pour le bien de la paix et l'heureux rétablissement de la religion catholique, déclare que ni Elle, ni ses successeurs ne troubleront en aucune manière les acquéreurs des biens ecclésiastiques aliénés, et qu'en conséquence la propriété de ces mêmes biens, les droits et revenus y atttachés, demeureront incommutables entre leurs mains et celles de leurs ayants cause.

Art. 14. — Le Gouvernement assurera un traitement convenable aux évêques et aux curés dont les diocèses et les cures seront compris dans la circonscription jiouvelle.

Art. 15. — Le Gouvernement prendra également des

. ([jcxesures popr que les catholiques français puissent, s'ils

le veulent, faire en faveur des églises, des fondations.

Art. 16. — Sa Sainteté reconnaît dansée preipier Consul de la République française, les mêmes droits et prérogatives dont jouissait près d'EUe rancien Gouvernement.

Art. 17. — Il est convenu entre les parties contractantes que, dans le cas où quelqu'un des successeurs du premier Consul actuel ne serait pas catholique, les droits et prérogatives mentionnés dans l'article ci-dessus et la nomination aux évêchés, seront réglés par rapport à lui, par une nouvelle convention.

Les ratifications seront échangées à Paris, dans l'espace de quarante jours.

Fait à Paris, le 26 messidor de l'an IX de la République française (15 juillet 1801).

Signé : Joseph Bonaparte.

Herculus, cardinalis Consalvi, Cretet.

Joseph archiep. Corinthi, Bernier.

F.-Carolus Caselli.

L'acte chrétiennement et héroïquement sauveur — ces mots sont de Pie VII — que nous venons de reproduire ne fut ni présenté, ni accueilli avec le caractère de justice et de haute sagesse qui lui çst propre.

A Rome, où le cardinal Consalvi alla le porter immédiatement à la ratification du Pape, tous les cardinaux furent réunis par Pie VII, et, de leur aveu, le Concordat fut ratifié. La Bulle Ecclesia Christi, publiée le 15 août 1801, le jour même de cette ratification, salue cet heureux ouvrage comme un gage de paix et de rédemption, et le cardinal Caprara, en le promulguant, y voit uniquement « la religion rétablie dans un meilleur état ».

Mais tous les évêques de France n'envisagèrent pas le Concordat à ce point de vue.

Les enseignements théologiques d'une école qui, heureusement, n'est plus gallicane, et par-dessus tout la lumière du Concile du Vatican, ont déterminé quels

sont les droits réciproques du Saint-Siège et des évêques en matière de juridiction spirituelle. Mais l'opinion dominante des canonistcs français n'était pas faite comme aujourd'hui, il y a quatre-vingts ans. Il n'appartenait pas au Saint-Siège, disaient-ils, de briser, sans le consentement de la partie intéressée, le lien, qui unissait un évèque à son diocèse. L'article 3 du Concordat devenait donc, après sa ratification comme avant, le point délicat de cette. Convention célèbre.

Dès le 15 août 1801, le Pape avait adressé aux évêques de France le Bref Tarn multa pour leur dire que la conservation de l'unité et le rétablissement de la religion catholique dans leur patrie réclamaient le sacrifice de leur démission. Il fallait même que leur réponse fût envoyée dans les dix jours et la démission pure et simple, sauf à devoir être envisagée comme un refus, « tant la nécessité des temps exerçait sa violence sur le Pape lui-même ». Il y avait, du reste, des motifs impérieux pour le Souverain Pontife de faire cette demande, et trente évêques, dès 1791, avaient déjà offert leur démission à Pie VI. Les termes du Bref étaient d'ailleurs fort touchants et sa prière très pressante.

Les évêques constitutionnels reçurent à la même date un autre Bref qui avait le même objet et qui commençait par ces mots : Post multos labores. Le Pontife romain y chargeait l'archevêque Spina de les exhorter à revenir à l'unité, à se soumettre au jugement du Saint-Siège sur la question des affaires ecclésiastiques de France et à renoncer aux sièges qu'ils avaient occupés sans l'institution canonique.

i 9. — AUttude de MM. de Ceuié et AseeUne.

Dévouement de la plupart des évoques. — Refus des autres. — Le Mémoire des évoques réunis à Londres.— Analyse de ce document. — Attitude de Mgr Asseliue.— Lettre de M. Coignion.— Douleurs et sacrifices.— Lettre de Tévôque do Boulogne au Pape.— L'ôvdqi^e d'Arras et M. de Seyssel. — Testament.

Devant cette mise en demeure, pénible mais nécessaire, et causée par l'état lamentable de FÉglise de France, la plupart des évêques n'hésitèrent pas, selon l'expression de Guillaume de la Luzerne, à se jeter à la mer pour sauver le vaisseau sacré.

Les évêques fidèles qui habitaient en France répondirent les premiers et abandonnèrent unanimement leurs sièges. Les constitutionnels s'exécutèrent ensuite entre les mains du Gouvernement. Mais, sur dix-huit prélats qui étaient réunis en Angleterre, cinq seulement consentirent à se démettre. Les treize autres, et parmi eux il faut signaler Mgr de Conzié, évêque d'Arras, refusèrent. Dans une lettre écrite de Londres le 27 septembre 1801, ils réclamèrent du Saint-Père « une assemblée de tous les évêques de TËglise gallicane », se réservant de développer ultérieurement c( les arguments sur lesquels ils appuyaient leur sentiment ».

Plusieurs autres évêques, dispersés sur le continent, répondirent dans le même sens et l'évêque de Boulogne, Mgr Asseline, paraît avoir été, en Allemagne, Tun des principaux tenants de la résistance. Une première lettre du 28 octobre 1801, signée de lui et de six autres évêques, demandait des explications sur le sort réservé à l'Église de France. Une autre lettre du 26 mars 1802, rédigée parle même évêque, réclamait un délai plutôt qu'elle n'énonçait un refus, mais elle insistait sur la nécessité d'entendre les évêques dans

990 ' LA RESTAURATION UV CULTK

une cause qui les intéressait d'une manière si essentielle. Vingt-quatre évêques adhérèrent plus tard à cette lettre, de sorte qu'elle put être regardée à Rome comme la déclaration collective des évêques non démissionnaires.

Enfin, le 6 avril 1802, partit de Londres pour Rome une sorte de Mémoire très étudié, intitulé : Expaslulalio7i$ canoniques et très respectueuses adressées d Notre Saint-Père Pie VII, Pape par la divine Provi^ dence^ sur divers actes concernait l'Église de France, et signé par trente-huit prélats français. Les noms de nos évêques d'Arras et de Boulogne y figurent, et certains auteurs affirment même que cette protestation fut rédigée par Mgr Asseline.

Elle s'ouvre par des paroles qui annoncent avec quel respect les évêques de France s'avançaient vers le trône pontifical : « Très Saint-Père, y est-il dit, nous supplions ardemment Votre Sainteté, avec un sentiment profond de vénération et de piété, comme il convient à des fils, de daigner nous entendre dans son esprit d'équité : nous allons traiter la cause la plus grande et la plus importante qui puisse se présenter. »

S'autorisant ensuite de l'exemple de saint Rornard, parlant fidèlement à Innocent II parce qu il aimait fidèlement, ils insistaient avec énergie sur leur démission forcée, sur l'anéantissement de leurs titres, sur la privation de toute juridiction ; mesures dont on ne trouve pas, disent-ils, d'exemple dans l'histoire. Ils se plaignent é;ialement d'avoir été dépouillés dès le 29 novembre 1801, avant même que plusieurs d'entre eux eussent reçu le Bref du 15 août, qui leur annonçait ce sacrifice. Et les autorités ne manquaient pas à l'appui de ce principe qu'on ne peut prononcer un jugement avant que la cause n'ait été plaidée.

Il leur est tout aussi facile de déplorer l'extinction f ubite de cent cinquante-six églisejij pour n'en ériger

LE CONCORDAT ^i

que soixante, de peindre l'état plréciaire et incertain de la religion, son asservissement au gouvernement, de montrer l'Église exposée aux variations de la politique, à la mobilité des intérêts, aux caprices des passions, et la puissance temporelle dominant la spirituelle.

Un autre sujet, sur lequel le Pape avait comme eux des plaintes à formuler, leur fournissait des arguments triomphants. Les articles organiques, les lettres des constitutionnels, les circulaires de Fouché et de Portalis, ne montraient-ils pas à quel résultat aboutissaient les concessions exagérées du Pape ?

Aussi spécifient-ils, sans se départir en aucune manière du profond respect qu'ils ne cesseront jamais de porter à Sa Sainteté, qu'ils protestent contre le Concordat, la Bulle qui Ta publié et lés Brefs qui l'expliquent (1).

Ils se proposent également d'exposer encore d'autres griefs qu'ils avaient jugé plus à propos de ne pas développer dans le moment actuel.

Et de fait. Tannée suivante, 1804, treize d'entre eux, parmi lesquels figure encore Tévêque d'Arras, rédigèrent et signèrent une nouvelle Déclaration sur les droits du roi, et de Nouvelles réclamations canoniques écrites sur un ton beaucoup plus vif, et où lés idées gallicanes se donnent plus libre carrière.

L'évêque de Boulogne s'était abstenu de cette manifestation tout à la fois politique et religieuse, mais convaincu comme il l'était de la justice de sa cause et respectueux comme il no cessa de l'être dé l'autorité pontificale, il se réduisit au silence.

Les lettres de M. Coignion, que nous avons déjà citées, peignent au naturel les anxiétés de la petite cour épiscopale d'Hildésheim durant cette périodfe douloureuse.

(1) Hùloire du Pap< Pie VII, par M. le chevalier Artaud, tome l*', thap. XXX.

Dans ce langage obscur et de convention employé alors par les exilés, il écrit à M. Perceval à la première nouvelle du Concordat : « La nouvelle crise qui commence se présente aux yeux des plus clairvoyants d*une manière si effrayante qu'il est impossible d'en calculer les horribles suites. On frémit d'y penser. Les plus intéressés à la chose, dont j'ai reçu des nouvelles depuis peu, en sont dans la plus grande consternation. La fameuse et à jamais douloureuse et désolante demande faite à leurs associés d'outre-mer ne leur est pas encore signifiée, mais elle ne peut tarder à l'être, d'après quelqu'un qui voit souvent l'agent particulier du suprême requérant. Et que va-t-il en résulter? Quel parti prendra-t-on dans une pareille extrémité ? Dieu le sait. On n'ose y penser. »

Il continue, le 5 décembre 1801 : « Cet article nous occupe toujours aussi vivement que douloureusement. Tout ce qui nous entoure à cent lieues loin est en grande majorité ou plutôt en presque totalité, de Tavis

d^ notre grand ami Il est extrêmement fâcheux

que dans une motion aussi importante et dans des circonstances aussi critiques la conduite n'ait pas été uniforme

a Toutes les lettres que j'ai reçues d'Hild... depuis la manifestation des intentions du Chef suprême sont marquées au point d'une véritable consternation. On en a le cœur percé en les lisant »

Et le 18 février 1802 : « Comment? notre cher et courageux Vinctus est encore toujours à Arras. Qu'estce donc que cela signifie ? On veut rétablir la reli^âon et on ferme la bouche, on interdit l'air et le feu à ses plus fidèles ministres ; on les tient dans les fers, on les fait gémir sous les serrures et les verroux, et on se promet monts et merveilles des auteurs de pareilles voxations à d'autres

<c Depuis ma dernière lettre, les choses n'ont pas pris un aspect plus rassurant, relativement à nos

craintes malheureusoment trop bien fondées, de nous voir bientôt orphelins. Notre incomparable père, aussi ferme et aussi éclairé que pieux et attaché inviolablement à son épouse, n'est pas fait pour abandonner un parti qu'il a pris, le crucifix à la main, après un mûr examen, à moins qu'on ne lui fasse voir qu'il s'est trompé. Et on ne peut dissimuler qu'il ne soit très difficile d'en administrer la preuve ; quelque bonnes, sages, prudentes et respectables que soient les vues du P. des P., qui demande ce dernier sacrifice avec tant de regrets qu'il ne le ferait certainement pas s'il n'y était forcé, comme il no le dissimule pas lui-même, par les circonstances impérieuses et irrésistibles dans lesquelles sa paternité commence. »

Lo 27 mai 1802, il admire « la grande âme avec laquelle Morr Asseline accepte ses croix, sa charité, sa patience, sa résignation, son abandon total à la divine Providence ».

En août 1802, il suggère qu'on redemande Mgr Asseline, comme Amiens a redemandé son évêquo parvoie de pétition. Oh ! comme il volerait à l'instant dans les bras de ses ouailles ! Et il termine par ces touchantes paroles d'exilé : « Pour moi, pauvre rameau desséché, et depuis si longtemps membre inutile, je garde toujours les bagages tandis que vous combattez vaillamment dans la plaine. »

11 reste par reconnaissance pour sa bienfaitrice; et il attend la décision de Monseigneur, que M. Cossart va solliciter.

Mgr Asseline permit à ses prêtres de rentrer en France, mais il crut devoir rester lui-même en exil jusqu'à sa mort, qui arriva le 10 avril 1813, à Hartwell, où l'avait appelé la confiance des princes de la maison de Bourbon.

11 demeura invariablement attaché à la chaire de saint Pierre jusqu'à son dernier soupir, et on jugera de ses sentimentspar une dernière lettre qu'il écrività Pie VII:

« Jç viens, Très Saint-Père, dit-il, courbé sous le poids de Tâge et des inQrmités, mettre, pour la dernière fois, sous les yeux de Votre Sainteté, mçs humbles et justes doléances sur les malheurs de nos églises, ^t prêt à paraître devant Dieu, je tâcherai de la convaincra que, dans la douleur que j'éprouve de n'être pas entièrement d'accord avec elle, mes intentions du moins sont pures, et ma conscience exempte de repjrpche

« Si ce dernier élan d'un évêquc parvient jusqu'à vous, Très Saint-Père, je désire que Votre Sainteté veuille bien y reconnaître les sentiments d'un fils soumis et respectueux, d'un fils bien à plaindre sans doute, puisqu'ayant été trouvé digne autrefois de l'estime et de la confiance de ce bon Père, il semble n'avoir démérité à ses yeux que pour être resté constamment sur la ligne que lui avait tracée son immortel prédécesseur

« Je finis, Très Saint-Père, en suppliant Votre Sainteté de ne voir dans ces humbles représentations que les expressions d'un cœur pénétré de respect pour sa personne, uni et attaché jusqu'à son dernier soupir à la. chaire de saint Pierre.

<c Telles sont les dispositions dans lesquelles, prosterné aux pieds de Votre Sainteté, je lui demande humblement sa bénédiction apostolique. »

Dans le diocèse d'Arras, raconte l'abbé Lagniez, le re(us de. démission de l'évêque causa du trouble et do lîajgitation, ce Nous autres, du diocèse de Saint-Omor, ajoute-t-il, nous eûmes plusieurs entretiens assez durs ay.ec les. ecclésiastiques de ce premier diocèse. Leur manière de voir influençait beaucoup nos paroissiens, d^. sorte que nous fûmes obligés de nous expliquer visà-vis de nos fidèles d'une manière prononcée. »

Au fait, il est facile de comprendre avec quel intérêt

et quelle anxiété les prêtres et les pieux laïques, si nombreux encore, à Q^tto époque , suivaient les phases d'une négociation qui devait avoir pour la religion des résultats si décisifs.

C'est toujours M. de Seyssel, qui, de sa retr^i^e d'Allemagne, communiquait aux préfets de mission, spécialement à M. Delbarre, les instructions de son évêque.

Pour Mgr de Conzié, il continua à suivre la fortune des princes de Bourbon et à vivre auprès d'eux. Il fut frappé, paraît-il, d'une première attaque d'apoplexie en Russie, et vint mourir un peu plus tard dans le comté de Middlessex, en Angleterre, le 20 décembre

On a de lui un extrait de testament daté du 18 avril 1804 et enregistré à Paris le 12 septembre 1814. H y lègue aux pauvres des paroisses où sont situés les biens et revenus de l'évêché d'Arras et ceux de Tabbayo du Gard, diocèse d'Amiens, dont il était pourvu,

tous les arrérages desdits biens qui lui étaient dûs

(( Le recouvrement de ces arrérages, ajoute-t-il, et l'attribution à en faire aux pauvres, ses légataires particuliers, seront faits par les ordres et sous la direction de celui de mes successeurs à l'évêché d'Arras, qui aura été canoniquement institué, après avoir été nommé par le roi, et qui aura prêté serment au souverain légitime. »

11 no fut donné aucune suite, bien entendu, à ces dispositions, où l'on retrouve les sentiments royalistes qui suivaient Tévêque jusqu'à la tombe.

I 8, — Ii«B Articles ori^avlque*.

Ratiflcation do Concordat par Pie VU. — Esprit avec lequel il Taccepte. — Analyse des Articles Organiques. — Opinion de M. Emile Ollivîer. — Les titulaires des nouveaux sièges.— M. Primat.

Pendant que nos évêques formulaient ces objections et réclamaient ces délais à l'exécution du Concordat, Pie VII achevait de le ratifier et proclamait ainsi devant l'univers et devant Thistoire que, pour sauver les âmes, l'Église catholique s'élève au-dessus des toutes les considérations politiques et de tous les intérêts personnels.

Car il ne faut pas oublier que le Gouvernement, en faveur duquel le Souverain Pontife prescrivait aux prêtres et aux éVêques une consciencieuse et méritoire fidélité, était celui de la République, fondée au milieu des plus douloureuses convulsions de la patrie, et que la Constitution, à laquelle ils allaient prêter serment, était basée sur les principes nouveaux de la liberté de conscience et de l'égalité des cultes devant la loi.

II y a plus, non seulement la prétendue alliance de la religion et de la monarchie se trouvait brisée, mais la délicate question de la confiscation des biens d'Église n'avait pas arrêté le Pape dans l'élan de bienveillance qui le portait à sauver une société coupable, il est vrai, mais qui paraissait décidée à vivre désormais en paix avec sa mère.

De son côté, Bonaparte avait compris, avec une réelle élévation, que le véritable intérêt de la République était qu'elle fût catholique; il avait reconnu dans le Chef de l'Église une autorité absolue dont le concours était nécessaire au salut de la société civile elle-même.

Malheureusement, il voulut attacher au Concordat une série d'articles appelés organiques, émanés de sa seule autorité, que le Pape n'avait ni connus, ni ratifiés, et contre lesquels il ne cessa de protester.

Il faut donner ici un aperçu de ces fameux Articles organiques, qui ont semé d'entraves la route do nos évêques depuis quatre-vingts ans et dont le légat Caprara lui-même a osé dire au premier Consul « qu'en foulant aux pieds les principes et les maximes canoniques, ils tendaient à réduire l'Église et ses ministres à un véritable esclavage ».

« Aucun bref, décret ou autre expédition de la cour de Rome, même ne concernant que les particuliers, ne pouvait être reçu, publié, imprimé et exécuté sans l'autorisation du Gouvernement. Aucun délégué du Pape ne pouvait, sans la même autorisation, exercer aucune fonction en France. Les décrets mêmes des Conciles généraux ne pouvaient être publiés sans le permis du Gouvernement, qui restait ainsi l'arbitre suprême do la conscience dos catholiques. Aucun Concile national ou provincial, aucun synode diocésain ne pouvait avoir lieu sans la permission expresse du Gouvernement. Ce dernier se réservait en outre le droit de fixer le taux des oblations. Les ecclésiastiques ne restaient pas seulement soumis à toutes les juridictions communes ; il en était rétabli contre eux une supplémentaire sous le nom de recours au Conseil d'Etat pour cause d'abus, expression vague très favorable à la malveillance et qui, en définitive, assujettissait tous les actes de l'administration pastorale au contrôle d'un tribunal laïque. Tout privilège, portant exemption de la juridiction épiscopale, était déclaré aboli, et cependant le Pape n'avait aucunement renoncé à ses droits à cet égard. Tous établissements ecclésiastiques, autres que les chapitres et les séminaires, étaient supprimés. Les évêques étaient libres d'opter entre le titre de citoyen ou celui do monsieur;

aucun autre n'était toléré. Ils ne pouvaient sortir de leurs diocèses qu'avec la permission du premier Consul. 11 leur était prescrit de visiter annuellement et en personne une partie de leurs diocèses et dans cinq ans leurs diocèses tout entiers. Les règlements de leurs séminaires étaient soumis à Tapprobation du premier Consul. Les professeurs de ces séminaires étaient astreints à souscrire la déclaration gallicane de 1682 et à prendre l'engagement d'enseigner la doctrine qui y est contenue. Cet engagement devait être transmis par l'évoque au conseiller d'État chargé des affaires concernant les cultes. Les évoques devaient envoyer tous les ans au même conseiller les noms de tous leurs séminaristes. Il leur était défendu d'ordonner aucun ecclésiastique s'il ne justifiait d'une propriété produisant au moins un'revcnu annuel de trois cents francs. Le nombre des personnes à ordonner devait être soumis au Gouvernement et agréé par lui. La loi réglait ensuite le mode d'administration diocésaine pendant la vacance des sièges épiscopaux. Elle décidait qu'il n'y aurait qu'une liturgie et un catéchisme pour toute la France. Tous les ecclésiastiques devaient être habillés à la française, c'est-à-dire en habit court. Il était permis aux évêqucs de joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. Aucune fête à l'exception du dimanche ne pouvait être établie sans la permission du Gouvernement. Aucune cérémonie religieuse ne pouvait avoir lieu hors des édifices consacrés au culte catholique dans les villes où il y aurait des temples destinés à différents cultes. Les oratoires particulier et les chapelles domestiques ne pouvaient Mre établis sans une permission expresse du Gouvernement. L'évêque devait se concerter avec le préfet pour régler la manière d'appeler les fidèles au service divin par le son des cloches, et pour l'exécution des prières publiques qui seraient ordonnées par le Gouvemeoftent. H était interdit aux curés de se permettre,

LE GONCTORDAT $99

dans Ifours instructions, aucune inculpation directe ou indirecte, soit contre les personnes, soit contre tefl autres cultes autorisés par TÉtat. Ils ne devaient donner la bénédiction nuptiale qu'à ceux qui justifieraient en bonne et due forme avoir contracté mariage devant Tofficier civil. Dans tous les actes ecclésiastiques et religieux, on était obligé de se servir du calendrier d'équinoxe établi par les lois de la République ; il était seulement permis de désigner les jours par leurs anciens noms. »

Qu'elles aient été créées pour faire accepter le Concordat par un Corps législatif malveillant ou qu'elles aient eu pour but de fournir à l'État une réserve de règles de police pour tenir le clergé sous le joug, ceslois tracassières ne sauraient à aucun prix être acceptées comme émanant du contrat des deux pouvoirs^ (1).

(1) Il sera intéressant de lire rapprôciation formulée demièremeni- (2^ mars 1885) sur les Articles organiques, par M. Bmile Ollivier, dan» un discours important prononcé dans la salle Albert Le Grand; U Paris.

« Qui donna le premier l'exemple de Titifidélité au pacte paciflea^ leur? Napoléon I^^^, celui-lèi môme qui l'avait conclu, dans respérancoi^ d'adoucir Thostilité que la réconciliation avec TEglise avait occasionnèei^ à rinsu du Papeel, par le procédé le p. us irrégulier, il accola les loi» organiques au Concordat.

c Ces lois, dit-on souvent, ne sont que Texéculion du Concordat*. Non, elles en sont la violation.

« Le Concordat, c'est la société moderne; les lois ors^aniques, c'est l'ancien régime: le Concordat, c'est la liberté de l'Eglise; les lois organiques, c'est sa servitude.

1 Est-ce la liberté que d'obliger les évoques de suspendre la promulgation et la publication des décrets ponliflcanx jusqu'après Vex»qualur ministériel? Est*ce la liberté que de déférer le^ actes spiritnelif des ministres du culte à un conseil d'Etat laïque? Est-ce la libertin que de gôner les relations entre les évoques et le Pasteur suprême I? Kst-ce la liberté que de régler les ordinations, les carêmes, la Ulur^ift, le catéchisme ?

« Toutes ces dispositions, cepei)dant, quelque oppressives qu'ellfs soient, paraissent inofifensives à côté de l'article 2i^ qui rend obligti^ toire l'enseignement de la déclaration du clergé de 1682. Qae' lie s'est-il trouvé auprès de Bonaparte qui, ayant des lueurs de tout, ite pouvait connaître ces détails techniques; qu3 ne s'est-il trouvé vn homme de science et de courage pour lui api> rendre, quo la déclarati4i|i

C'est pourtant après s'être armé de cet engin prohibé que le Gouvernement de la République promulgua la Convention qu'il avait conclue avec le Pape.

Pour en faciliter la mise en œuvre, le Premier Consul avait demandé au Pape que le cardinal Caprara fut nommé légat du Saint-Siège auprès du Gouvernement français. C'est d'accord avec lui et non sans de graves diflîcultés que fut supprimée l'ancienne division ecclésiastique de la France. Dix nouvelles églises métropolitaines et cinquante sièges épiscopaux furent créés.

de 1682 touchait au dogme ; que Tôdit de 1682 avait été retiré par Louis XIV, et qu'il était insensé d'imposer à TËglise plus que Louis XI V ! L'arlide 21 des lois organiques viole la liberté légitime de TEglise plus substantiellement que la Constitution civile du clergé, celie-ci du moins n'avait porté la main que sur la discipline.

« Bonapiirte, après avoir rectifié dans le Concordat Tinconséquence de la Constituante, y retombe dans les lois organiques. Comme la Constituante, après avoir accepté deux des conséquences nécessaires à la séparation, il méconnaît la troisième : comme elle, il se lance ainsi dans de nouveaux troubles religieux.

« Si on lui avait démontré qu'il ne pouvait rien être dans TEglise. il l'aurait peut-être laissée à sa vie paisible ; on lui avait dit qu'il pouvait y être quelque chose, il voulut y être tout, et comme dans cette tête exceptionnelle le chimérique même prenait un aspect grandiose, il ne se contente pas du partage que Dante avait fait du monde antre l'Empereur et le Pape, il rêve de prendre à la fois dans la main i*épée et le bâton pastoral, et de refaire le césarisme ancien avec le catholicisme. 11 aurait eu ses sessions religieuses, comme ses sessions politiques ; Je Pape logea cêté de lui dans un palais magnifique, aurait été son ministre aux affaires ecclésiastiques. Stupéfait que Pie Vil, qu'il avait trouvé si empressé à le seconder dans la restauration, n'entrât pas dans sa nouvelle conception, il Temprisonne, déclare le Concordat nul, se fait pape temporel et commence à dogmatiser; il décrète que le Concile est supérieur au Pape, et donne la force exécutoire à la déclaration de 1682. Lui, l'enfant de la Révolution, le représentant du pouvoir laïque moderne, il s'étourdit jusqu^à se croire un nouveau Charlemagne, et commettant l'acte le plus extraordinaire de rhlstoire ecclésiastique de ce siècle, il ordonne que les papes à leur exaltation, prêteront serment de respecter le dogme qu'il a établi, et de ne rien faire contre les quatre propositions de l'Eglise gallicane. Pie VII, révolté de ces étrangetés, refuse d'instituer les évêques Napoléon réunit un Concile, le discipline par la terreur et lui fait déâder que si, dans les six mois, le Pape n'a pas admis ses évoques. on se passera de lui. »

Mais pour occuper ces nouveaux sièges, Bonaparte, égaré par de mauvais conseillers ou poursuivi par ridée chimérique de réconcilier les deux clergés, émit rintention de choisir douze évoques parmi les constitutionnels. Cette prétention, qui ressemblait à un défi, fut vivement discutée parle cardinal Caprara. Il obtint seulement que ces évêques signeraient une formule de rétractation approuvée par la Cour de Rome, promettraient obéissance au Saint-Siège et reconnaîtraient explicitement Tautorité de son jugement dans les affaires ecclésiastiques de France, avant de recevoir l'absolution des censures qu'ils avaient encourues. Encore cette rétractation ne fut-elle pas avouée par tous ceux qui durent la faire et qui se vantèrent de n'avoir été tenus qu'à faire simplement acte d'adhésion au Concordat.

M. Primat, l'ancien évêque de Cambrai, et M. Belmas, le futur titulaire du même siège, faisaient partie des douze constitutionnels.

Il faut ajouter encore que. le 8 juin 1802, le conseiller Portalis écrivit aux nouveaux évêques qu'ils devaient prendre un vicaire général dans les rangs des prêtres constitutionnels et que ces mêmes prêtres devaient entrer dans la proportion du tiers au quart dans les choix qu'ils allaient faire de leurs curés et de leurs chanoines.

On voit par là à quel prix de plus en plus douloureux l'Église romaine en était réduite à acheter la paix avec la Franco.

Cependant, dans le partage des nouveaux sièges, le département du Pas-de-Calais était attribué à l'Evêchi d'Arras.

802 LA REStAUHATrON DU CULTE

{ 4. — L'èYèeHé d'Arrat tt ■• lÊSmewy

Balle d'érection de l'église d'Arras. — Nomination de M. Émery à révôchô d'Arras. — Son noble refus. — Élouuement de M. Portails. — Nouvelle lettre de M. Émery.— Il refuse encore les sièges d'Anlun et de Troyes. — 11 désigne Mgr de la Tour d'Auvergne.

La Bulle d'érection de l'église d'Arras, par Jean- Baptiste, cardinal Caprara,du titre de Saint-Onuphre, et légat a latere du Saint-Siège ad primum Gallfarum Reipublicœ Consulem universamque gallicanam gentem est du 10 avril 1802.

L'église d'Arras y devient suffragante de Paris et son territoire s'étend sur le département du Pas-de- Calais. La Bulle constate avec intérêt que l'évêché qu'il doit habiter et les ressources dont il doit jouir répondront aux convenances et aux nécessités de la haute dignité de l'élu. L'État s'y est engagé par le Concordat. Sa sollicitude s'étend ensuite sur le Chapitre dont il charge le futur évêque de déterminer quels seront les membres et de tracer les règles, conformément aux lois de l'Église, et aux traditions de l'ancienne église d'Arras. Elle donne également pleins pouvoirs à l'évêque pour l'érection des paroisses et la nomination des curés, pour le plus grand bien des âmes, en se conformant aux saints canons et aux besoins du moment. Les séminaires, enfin, deviendront bien vite aussi l'objet de la sollicitude de l'évêque, tant au point de vue des fortes études que de la discipline et de la piété. Il s'occupera encore au plus tôt de la création d'un Mont-de-Piété pour le soulagement des pauvres, dont un évêque doit avoir un soin particulier. La cathédrale enfin, dédiée à la B. V. M. dans le mystère de son Assomption, sera l'objet immédiat de sa sollicitude, pour son aménagement, la décence de ses ornements, afin qu'elle devienne, si elle ne Test

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pas cneore, de tout pomt digne du culte divin et des cérémonies pontificales qui doivent s'y accomplir.

Que sll se présente quelques difficultés de détail dans Tapplication de cette Bulle, le légat à qui Sa Sainteté a donné les plus larges pouvoirs en réclame Tinstance et en donnera la solution.

Le prélat destiné à mettre cette Bulle à exécution avait été nommé par décret des Consuls, et il n'était autre que le célèbre M. Emery, alors Tun des inspirateurs les plus écoutés du clergé et même de Tépiscopat français.

Sa haute influence, qui s'exerçait également sur le cardinal légat et sur le premier Consul, portait ombrage à Tabbé Bernier. Celui-ci résolut de l'éloigner et, aidé de Talleyrand, il le fit évoque d'Arras. Mais M. Emery était trop attaché à la compagnie de Saint- Sulpice et à l'œuvre des Séminaires pour accepter cet éloignement. II pria, médita, consulta et répondit par une lettre de refus.

Cette lettre appartient tout naturellement à l'histoire d'un diocèse qui a été sur le point d'être uni si intimement à la vie spirituelle de l'illustre Sulpicien.

« J'ai reçu, dit M. Emery, la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire. Je suis on no peut plus touché de la marque d'estime et de confiance que daigne me donner le premier Consul en me nommant à l'ovêché d'Arras. C'est à vous, sans doute, que je suis redevable de l'opinion qui l'engage à me croire propre à l'épiscopat.

« Je vous prie de lui présenter mes très humbles actions de grâces; mais je vous supplie en même temps de lui faire trouver bon que je n'accepte pas. Je me détermine à cette démarche, après y avoir bien réfléclii et avoir invoqué les lumières de l'Esprit-Saiat. Une multitude de raisons m'en font un devoir ; je ne vous en exprimerai qu'une.

« J'étais supérieur du séminaire de Saint-Sulpice et

de la congrégation qui porte ce nom, chargé par conséquent de former les jeunes gens qu'on y élevait aux vertus de leur état, et particulièrement à Téloignement pour les dignités ecclésiastiques : car vous savez que l'ambition était un vice trop commun dans le clergé des derniers temps, et contre lequel il était bien nécessaire de prémunir Tesprit et le cœur des jeunes gens. Dans cette vue, il fallait que les supérieurs, qui donnaient des leçons sur la crainte et la fuite des dignités, en fournissent eux-mêmes l'exemple.

« En conséquence, mes prédécesseurs ont toujours refusé les évéchés qui leur ont été offerts. Héritier de leur office, j'ai dû Têtre aussi de leurs sentiments, et mon éloignement pour Tépiscopat est arrivé au plus haut point. Très certainement, si on m'avait, sous Tancien régime, nommé à un évêché, je ne l'aurais pas accepté. Comment pourrais-je, à l'âge de soixante-dix ans, ne pouvant donc prudemment compter que sur trois ou quatre ans de vie, et ayant à peine le temps de connaître seulement de vue le troupeau immense qui me serait confié; comment, dis-je, pourrais-je réussir à arracher de mon cœur un sentiment si ancien et si profondément enraciné? Les violences qu'il faudrait me faire, ne pourraient que compromettre ma santé et ma vie.

« Mais, de plus, que penseraient de moi tant d'ecclésiastiques devant qui j'ai fait pendant si longtemps une haute profession à cet égard ? Ne soupçonneraientils pas que cette profession n'était de ma part qu'un acte d'hypocrisie ; qu'au fond j'avais autant d'ambition qu'un autre ; que, dans les disputes agitées entre les catholiques en France, au sujet des formules exigées pour le libre exercice du culte, je n'ai embrassé les sentiments favorables à ces formules que dans le dessein de plaire au gouvernement et de favoriser mon ambition ?

tr Et de là, les leçons que je leur ai données sur les

devoirs de leur état, ne seraient-elles pas discréditées, et ne perdraient-elles pas dans leur esprit tout le poids qu'elles avaient reçu de mon autorité ? Quel avantage surtout ne tireraient pas de mon acceptation tant d'ecclésiastiques, soit au dedans, soit au dehors de la France, opposés à la soumission, et qui, parce que je lui étais favorable, m'ont traduit partout comme un homme infidèle à ses anciens principes, et qui était dévoré d'ambition? Loin d'être étonné qu'un supérieur de Saint-Sulpice, nommé à un évêché, le refuse, on devrait plutôt être étonné de son acceptation.

« Ce serait bien injustement qu'on regarderait mon refus comme une marque d'opposition au nouvel ordre de choses, et comme pouvant servir de motif à d'autres refus Aucun autre ne se trouve dans le même cas que moi ; et je no crains pas de dire que je servirai mieux cet ordre de choses en n'acceptant pas. Il y aura sûrement, dans les diocèses où l'on place des constitutionnels, et dans ceux dont les évêques n'ont pas donné leur démission, de nombreux opposants. Si j'accepte, et si ensuite on me consulte, mes conseils ne seront comptés pour rien, comme n'étant point ceux d'une personne désintéressée; au lieu que. dans la supposition contraire, j'aurai quelque poids pour les déterminer à l'obéissance et lever leurs scrupules, et sûrement je serai consulté de difTérents endroits.

a Je dis plus : je servirai mieux la religion et l'Église en persévérant dans ma première vocation. Le plus grand et le plus pressant besoin de la religion aujourd'hui est de former des prêtres, et de bons prêtres. Il y a au moins une lacune de douze années à remplir. Les ouvriers propres à cette œuvre et qui voudraient s'y consacrer, seront pour les évêques assez difficiles à trouver. J'étais chef d'une Compairnie exclusivement dévouée à l'éducation ecclésiastique; plusieurs mem bres de cette Compagnie vivent encore, ou en France ou dans les pays étrangers ; je connais les lieux de

Ifur demeure, et je conserve assez d'ascendant ; eux pour les engaper à reprendre leurs premiè fonctions, si ingrates et si pénibles qu'elles puiss être. Je puis les indiquer aux évêquos, et concouri l'établissement de leurs séminaires, o

Portails, dit M. Méric, à qui nous empruntons et lettre 'A), accoutumé à l'empressement obséquieux constitutionnels, s'étonna de cette parole fièrc et sintéresséc.

U n'avait pas encore rencontré un homme qui parlât avec cette autorité et cet accent, aussi essa t-il de vaincre sa résistance. Dernier s'unit à lui d ce but ; l'archevêque de Bourges, l'évêque de Vani d'autres prélats encore joignirent leurs sollicitatioi celles des deux mandataires de Bonaparte.

M. Ëmery, qui n'avait plus besoin de rénécbir p motiver son refus, écrivit de nouveau à l'abbé Bern le 15 avril :

a Je persiste à refuser l'évêché auquel j'ai nommé. Je crois mes raisons légitimes et canoniqv Elles n'ont absolument rien qui puisse offenseï gouvernement, puisqu'il est très notoire qu'elles sont fondées sur aucune espèce d'opposition à l'oi de choses qui s'établit, et que je favoriserai de I mon pouvoir. Ma répugnance pour l'épiscopat est te que les violences que je me ferais pour acceptei en exercer les fonctions auraient bientôt terminé vie. La seule perspective de cet état pour moi a c notablement altéré ma santé.

« Depuis quand donc le refus d'un évêché sera un scandale et un crime ? 11 ne peut l'être certainen aux yeux d'un ecclésiastique aussi instruit que va il ne peut même l'être aux yeux du premier Con que ce refus honore, puisqu'il prouve qu'il a jett yeux, pour remplir les places, sur des sujets qu les avaient pas briguées.

(Ij Bittoire de M. Èvury tl de VSgîxst de France, t. Il, p. lai

« Vous dites que je vous ai fait des reproches ; mais vous avez dû sentir que c'étaient les reproches de l'amitié. Il est très vrai que, si je me trouve dans une situation aussi pénible, c'est votre amitié pour moi qui en a été la cause, puisque c'est elle qui vous a engagé à me proposer pour un évêché. Mais je n'en sens pas moins le prix de votre procédé, et je ne m'en crois pas moins obligé à la reconnaissance.

« Vous me faites redouter les suites de mon refus • pour moi et pour les membres de ma Compagnie. Il n'est aucune suite que je redoute pour ma personne, parce qu'elle est exercée et préparée à tout. Mais je ne vois pas comment des prêtres qui n'ont absolument aucune part à la détermination que j'aj prise, pourraient être l'objet de quelque animadversion. — Cette animadversion porterait au fond sur l'Église et sur les évêques, à qui on rendrait inutiles les services que ces prêtres seraient disposés à leur rendre gratuitement.

« Mais il me serait fort aisé de prévenir toutes les suites que vous appréhendez pour eux. Puisque je ^serais, en ce cas, le Jonas qui exciterait cette tempête, il ne s'agirait pour moi que de me jeter à la mer, ou, pour parler sans figure, que de quitter Paris, de remettre mon autorité entre les mains d'un autre, et de vivre dans une retraite éloignée; ce qui, depuis longtemps, est l'objet de mes vœux. »

Cette persévérance à décliner le redoutable honneur de l'épiscopat, se manifesta de nouveau chez M. Émery quand on lui offrit les sièges de Troyes et d'Autun. Le cardinal Fesch, qui fut toujours son protecteur et son ami, échoua comme tous les autres et, à son défaut, peut-être même sur son avis, le diocèse d'Arras fut attribué à M. de La Tour d'Auvergne.