ECLAIRCISSEMENT III

I. Rôle des Comités des recherches et des rapports. Le décret de circonstance du

i8 juillet. Le Ministre de la justice et l'accusateur public. Dénonciation et plainte de Bernard. Premières arrestations. Le département de Paris et Danton. La miinicipalité et les poursuites, .\rrestations et perquisitions. Les sections.

II. — Les différentes affaires poursuivies par Bernard. Le projet du Comité des

recherches : première ébauche du tribunal révolutionnaire. L'Assemblée hésite et regimbe.

III. — Le tribunal du G" arrondissement est renforcé. Question de compétence tranchée par le décret du 8 août. Décrets de prise de corps. Leur exécution. .\ccusés en fuite. L'affaire des libelles. Charges insuffisantes. Mises en liberté ordonnées par le tribunal. La presse. Danton à .\rcis. Histoire de brigands. Illégalités commises. Protestations des prisonniers et des démocrates. Le Ministre s'émeut. Le tribunal réduit à s'excuser. La revanche des accusés : G. Desmoulins, Santcrre. L'amnistie. Raisons électorales. Retour de Danton. L'affaire Damiens. La portée du procès du Champ de Mars. Ses conséquences.

L'inexcusable massacre du Champ de Mars n'assouvit pas le besoin de répression qui tourmentait la bourgeoisie révolutionnaire. Elle avait rétabli le roi comme la meilleure sauvegarde de l'ordre. Les démocrates lui avaient fait peur. Elle se dit qu'elle ne recouvrerait la tranquillité qu'en les mettant pour longtemps dans l'impossibilité de la faire trembler.

I. M. S. Lacroix a fait un bref historique de la procédure du Champ de Mars dans ses Actes de la Commune, a' s. t. V, p. 479 ^^ «q.. et donne un aperçu de son contenu dans son dernier vohunc. r s. t. VII, appendice IV.

L'Assemblée avait eu sa grande part de responsabilité dans le massacre. Elle avait fait honte à Bailly de sa mollesse et de ses hésitations. Elle l'avait poussé au crime. Du moins le crime commis, elle ne le désavoua pas. Elle prit au contraire l'initiative et la direction d'une répression supplémentaire.

Le soir même du 17 juillet, les comités réunis des recherches et des rapports arrêtaient un plan d'action. Le massacre serait mis sur le compte des factieux, des étrangers, des rebelles qui avaient attroupé le peuple au Champ de Mars, sous le prétexte de signer une pétition incendiaire. Les victimes seraient les malheureux gardes nationaux, soldats de la loi, réduits à faire usage de leurs armes pour défendre leur vie, les coupables les journalistes qui avaient semé l'esprit de rébellion, les meneurs des clubs qui avaient séduit les sans-culottes, les assassins, les pétitionnaires qui avaient jeté des pierres à la troupe. En généralisant ainsi la répression, on avait chance de faire tomber dans le fdet tous les chefs du parti démocrate.

Sur le champ, des poursuites et des arrestations furent décidées.

Dans la nuit, le ministre de la justice invitait l'accusateur public près le tribunal du sixième arrondissement, dans le ressort duquel se trouvait le lieu du massacre, à passer chez lui le lendemain '.

La municipalité restait au Champ de Mars jusqu'après neuf heures du soir, faisant arrêter et conduire à la Force « quelques séditieux 2 ». Elle tenait séance à son retour à 10 h. 1/2 du soir et arrêtait que le drapeau rouge continuerait d'être déployé à l'Hôtel de Ville jusqu'au parfait rétablissement de la tranquillité.

Le comité des recherches recevait, séance tenante, des déclarations et dénonciations contre les soi-disant émeutiers^.

1. Lettre du Ministre, en date du 18, à l'accusateur public. II lui rappelle en post-scriptum le rendez-vous qu'il lui a donné la veille. Voir cette lettre plus loin, p. 195.