‹ Le Club des Jacobins en 1790 d'après de nouveaux documentsChapitre 6 sur 30 · LE CLUB DES JACOBINS EN L · texte numérisé non relu

LE CLUB DES JACOBINS EN L

M. Populus ne veut pas des juges ambulants, parce <ju<> les promenades judiciaires des intendants n'ont, produit rien de bon, et que le bon ou mauvais gîte d'un juge voyageur pouvait avoir de funestes influences.

D'ailleurs, si les juges parcourent les neuf districts d'un département, les justiciables pourront rester longtemps sans jugements.

M. Gourdan (1) n'admet qu'un degré de juridiction; il redoute l'ambition des juges d'appel.

Enfin, M. Barnave a terminé la discussion en réfutant le préopinant. Il a dit que la multiplicité des tribunaux souverains donnerait une multiplicité de juges ambitieux, et que les deux degrés de juridiction étaient le seul moyen de suppléer les jurés (2).

Page 1