AFF

comment et sous quelles conditions l’affréteur peut faire décharger la cargaison pendant l’arrét..................,.... quelles sont les règles du louage applicables...

quel affrétement peut être fait par charte-partie..

bordereau de la charte-partie, ce qu’il contient... le temps de la charge, de la décharge et de la surestarie sont réglés par l'usage à défaut de convention...

connaissement doit être signé par le maître après que les effets ont été chargés rs rrrrrrssessrnnnss l’affréteur de tout le bâtiment ne fournissant pas toute la charge, le maître n’en peut prendre sans son consentement, et l’affréteur a droit au fret de tout ce qui en est POGU sers css énnd ss brodonstoness a danses end sd nbes sente ess ss eee du transport à la cueillette... ss comment est signé et exécuté le connaissement..…............... connais "ement peut être transporté par endossement..…....... affréteur tenu de remettre ses reçus en recevant le connais-

TS A TE Te

connaissemont fait preuve contre celui qui l’a signé...

obligations du fréteur quant au bâtiment " obligations du maître quant au pilote rs seems quant à la réception et placement des

effets et du connaissement.… 2424,

quant au départ et à la course...

quant au soin de la cargaison...

quant à sa livraison... 2498, dans le cas d’innavigabilité du bâti-

ment pendant le voyage...

comment cesse la responsabilité du maître quant à la car-

DAISOM Es rrrntter stand lanac aient mé rr ane ras TR CE SLT

tomps accordé pour décharger la cargaison... ss um propriétaires et maîtres non responsables des fautes du pilote qui s’est chargé du bâtiment suivant la loi... pertes et avaries dont le propriétaire n’est pas responsable... propriétaire n’est pas responsable des dommages arrivés sans sa participation, au delà de la valeur du bâtiment

OA POS, scsi hissos ter stone tstonnséressessssoss 2484

ces doux derniers articles ne s'appliquent pas au maitre qui est en même temps propriétaire... ss

obligations de l’affréteur..................,….

COLEELECLEEE EEE

il ne peut mettre à bord aucune marchandise prohibée, non douanée ou d’une nature dangereuse... ses il doit le fret entier s’il ne fournit pas tout le chargement

stipulé ........