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CHE à COM 761

CHEMINS DE FER, à quelles lois soumis ses sms ren 1681 CHEMINÉES : — règlements relativement aux Voisins sure 32 “ quelles réparations sont à la charge du boat 1635

CHEPTEL : — Vide Baix À Cuerrer.

CHÈQUES : —- dispositions qui les régissent... CHOSES TROUVÉES …….

sensor ses 2349 À 2354 000 584 à 595

QELEEEEEETCEEETX CEE

“ #4 NON TÉCIAMÉES ss errsscressonmroosascssossenecsssnsse B0B CITATION en justice considérée comme interrompant la prescription …. 2224 (LAUSE PÉNALE, 00 Que C'est serrer sr 113

“ IL nulle si l'obligation principale est nulle... 1132

“ se ne peut être poursuivie en même temps que l’obliga-

tion, excepté dans le cas où elle est stipulée pour simple retard … 1135

“ L quand enCOUrUe...... sensor nsc. 1194

quand peut être réduite... soon ssseesroseoes soso 1185

son effet à l'égard des héritiers... resosesosossre 1186 L'LAUSE RÉSOLUTOIRE : — Vide OBLIGATIONS, DoXATIOXS, VENTE,

«“LERC de notaire ne peut être témoin à un testament CLOTURES entre voisins : — Vide SERVITUDES, CODE, quels contrats, droits et conventions il régit...

OOEECEECEEECECEEE EEE

sm 2013 et sniv.

“son interprétation et son application... dsssssarenne 12016 CODÉBITEURS : — Vide OBLIGATIONS.

CODICILLES valent comme testaments. ss ss sneessresnene messes 840 COFIDÉJUSSEURS : — Vide CAUTIONNEMENT, (COHABITATION, ses effets relativement à certaines nullités de mariage RO A LA LT sosose . 149, 151 COHÉRITIERS : — Vide ENREGISTREMENT, COLÉGATAIRE : —" Vide ENREGISTREMENT, COLLATÉRAUX : — Vide SUCCESSIONS.

COLLOCATION : — Vide PRiIVILÉGES ET HYPOTHÈQUES, Gi des rentes VIAgÔres, ose serres sseseseneces sésessssanecs LOLA COLOMBIER : — pigeons en dolomtiles, à qui ils Apbéttiontientiin me ca 428 COLON PARTTAIRE ne peut céder son bail bons ins sssnstioresssesesis 1646

COMMENCEMENT DE PREUVE par écrit relativement à la filations 232, 233

# LÉ fait permettre la preuve orale... 1233 COMMERÇANT mineur est réputé majeur... ss 923 # femme commerçantée, comment réputée telle... 179 COMMERCE : — preuve testimoniale an fait de commerces... 1233 fé solidarité relativement aux affaires de commerce... 1105 COMMETTANT, sa responsabilité... ST ETES HR Hosts 1720 à 1731 COMMIS: — privilége TO D TP ET TC I LU 2006 LL prescription... ie toisrine LL évseroiessseesassesses 2260 COMMISSION : — Vide LETTRE DE CHANGE tree sos 1711, 1712 COMMISSIONN AIRE, sa responsabilité... Ce ARTE sos 1707

COMMODAT : — Vide Prèr.

COMMUNAUTE de biens entre époux a lieu en l'absence de stipulations CONÉTAÎTES sms 1260

“ Cu fe il y on a deux espèces... 1268 « 6 fe commence du jour de la célé baton

du mariage... forts 1269 LL LL 4

ne peut être stipulée à compter d’une AULTE ÉPOUE. esse rrnnnns