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par qui elle peut ôtre acceptée... PET Éties Ftardeé soso 89, 790 quand elle peut être acceptée... DT RTL dersunoee 791 s'il peut y avoir restitution contre l'acceptation pour un mineur où un interdit... vttotss noires 792 peut être fuite sujette à l'acceptation subséquente....…….. ivoire 705 {— Pide ACCEPTATION DE DONATION, ses effets :

dépouille le donateur 795 quand comporte garantie... TEE TOI se tons 796 son effet quant aux dettes du donateur... soso TG, 801 quand les créanciers antérieurs peuvent demander la séparation de patrimoines SO quand les créanciers peuvent en demander la nullité... S03 de leur enregistrement, en quel Heu ss Ss04 effet de l'enregistrement... ins Sites .. S05 doit être enregistrée... inter eee sssotinereersseu SUD

exception à cette règle... Néeepeesss OT T ER quand elle peut être enregistrée... :

qui est responsal::; du défaut d'énrogistrement..