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tion ou résolution... 2100, 20

CONBIRUGTOUT , sense cscssscsesssocossoussse copartageant réméré et résolution de la vente.

cohéritiers et colégataires.....

séparation de patrimoine...

frais funéraires... niirsasssss

substitution ss... 2108 9100

testaments ....,......,.... 2109 à 21}

des droits de la femme par le mari

« lorsque le mari est mineur...

4 quels biens il affecte du douaire coutumier ds des droits des mineurs et interdits subrogés-tuteurs et notaires tenus de veiller à cet

EnrESISTTEMENT sise ee sors QUES, 211

des jugements, quels biens en sont aflectés.. hypothèques de la couronne nn quant aux intérêts SU VENTE. ns sf arrérages de rentes...

intérêts d’autres créances... ss iii NErfitsre q'ant AUX AULTES AITÉTAGES ses sa seen cerner cn requis de tout bail pour plus d'un an TT # er de toute quittance de loyer payée par anticipation ss des reNONCÏATIONS sun nn des transports... scans eee ordre des droits enregistrés sus ses modes et son renouvellement...

par transcription comment se fait ss quelles sont les formalités pour l'obtenir... COMMENT: COMITÉ. .srésctsseseréeirnssonsnssssssnnonecnssssiosagsacetrontsone ER RO Le NU AT comment se fait par inscription...

formalités du bordereau. ss sun LL intérêts sens ss:

sa radiation quand peut avoir lieu crevé elle peut être demandée judiciairement, par qui et

AN QUES CAN séries sms ms Rre 2149, li

le consentement à la radiation peut être en forme authentique ou sous seing privé, et comment prouvé en ce dernier es... vesevese

ENR ÉPO 779