TTLIILE TETE ETES ET ELTELTE TITI II ID S

ni ceux des tiers sans

ZLITEEITE SEL LELLE EEE ETES LEE ELE TE 15

doivent nous régir en s déroger aux lois qui AS MIŒUTS 0 soso sssooesse 15 faire inventaire et délisas las sincdronnnosenananuine 1859 le partage d’une successeesensssesessse 699, 703, 704, 705 060000000000 0000000 000000 0000 706

CCCCEREELE EEE EEE EEE EEE 40

STI UTILE LUE 1602 Sasvs tienne se e0 CRT UT

eptibles............. 1605 RE; BaiL; RéPaRATIONS, 2MENT DES DROITS RÉELS, tre l’objet ; des services vue ss 1666 et suiv, 5; OUVRAGB; PRESCRIP-

seen ssne nee se sasemessssssosss TAN

ATP Sn dsimnsssmauisess 212)

CPPECCEELECEL EEE EEE CIO EST CE TE

soc 173.16

‘ coooosonsee 090

cessaire

nt s'obtient... 145,144 MIPTENNENT ss JUS it à différents prapriésortion doit être faite et s permission... 24 ts des voyageurs... ISH

MAISON : — de détention forcée, ceux qui y décèdent ne peuvent être inhu-

MAT à MAR 7

més sans l’autorisation du corGners ss sssss 69

MAITRE de bâtiment, ses devoirs, obligations et responsa-

bilité..…......2404, 2408, 2411, 2418, 2493 et suiv., 2446 et suiv., 2466

son privilége sur les effets des passagers... 2465

MAJEUR : — Vidé MasoriTÉ; LÉsIOx, MAJORITÉ, à quel ge acquise. esse sesecesnesssocsces 246, 324 MANDANT doit indemniser le mandataire vis-à-vis des tiers... 1720

MANDAT, sa définition. priostls 1701 “ est gratuit... siosererpesssraisse 1702 : peut être général, ou Ado) pour tout ce qui éxcéde l'admi-

nistration SR res vie ssssssésesssnse 1108, LTO0E # pouvoirs du mandataire... ss 1704, 1706 ‘e l'étendue des pouvoirs s’'infère de la nature de certaines professions ou fonctions... Si irasee …. 1705 # peut être donné à un mineur et sous quelles conditions... 1707 #6 donné à une femme sous puissance... disastste ta sa sgsrerseteser JO fe présumé en COrTAÎNS CAS use secs esesseesenesseseseeeee … 1705, 1751 # comment s'éteint... RE RSR S . 1755, 1757 de quand la révocation affecte les tiers. ss sun seems 1758 ï— Vide MANDANT, MANDATAIRE, ‘ MANDATAIRE ne peut excéder les limites du mandat. ses 1704 # ne peut être acheteur on vendeur pour son propre compte... 1706 “e est obligé d'exécuter le mandat qu'il a accepté... 1709 . doit agir avec le soin d’un bon père de famille... 1710 L est ::sponsable des actes de ses substituts, et responsabilité de ces dernic:s envers lo mandant..…....……. hésssiraimetseus CL fs responsabilité des mandataires ns de Mie is 1712 fs doit rendre Comptes se creme 1715 # doit l'intérêt des deniers qu’il éthplolers À SON SALE 1714 L en quel cas est personnellement obligé envers les tiers. rise ose 1715, 1716, 1717 # en quel cas il n’est pas censé excéder i mn 1718 F a droit de rétention... sosie T2 :— Vide Procureur, NoTrAIRE, COURTIERS, F ACTEURS, " peut renoncer au mandat et sous quelles conditions... 1759 # ses représentants tenus d'informer les mandants de son AÉCOB ve vus ser orreusre PR TETE TE snernsieerisetsen LOI MARCHANDE PUBLIQUE, quand femme peut être... sie sen CAT

en quel cas doit indemniser les représentants du mandataire. 1721 quels remboursements il doit 1722 en quels cas doit les intérêts … 1724.

solidarité dans le cas de plugins Hotidants Cooid last 1726 tenu envers les tiers des actes de son mandataire... 1727 à 1730 on quel cas ses représentants en sont tenus... 1760 responsable des fautes de son mandataire en certains cas... 173 ou principal, son recours contre les actes de son facteur... 1752 peut en tont temps révoquer son mandat... 1756

MARCHE-PIEP, chomin de halage, est servitude légale... 507 MARI doit être curateur de sa femme interdite... ses... 942

la femme peut être nommée sa curatrice sur interdiction...