III LILI LE LEE LLELETE LEE ETES ELLE LEE ETES LL E

S18 REM à REN

REMISE de la dette, comment elle peut être faite sssssssssssersesessesssssss LIN]

LL & ne résulte pas de la remise du gage... 1149 : à un débiteur solidaire, ne libère les autres que pour

SA PATD se, svcsoosooes sososoossose vo 1184 ‘ : au débiteur principal décharge la caution... 118 “ fe à une des cautions, quand décharge les autres... u ‘6 Li imputation de ce qui est reçu pour décharger leur

CAUTION ss socs os sococcossvosoonocs susssnosoconsccccesoceccnes 158

du titre original à l’un des débiteurs solidaires profite aux autres 1143 REMPLOI de propre de communauté, comn.ent constaté... 1905, 1306 RENONCIATION à la prescription soins ses sersesessesrescessesseosses 2184 À 2ING

f à succession : — Vide SUCCESSIONS.

F à la communauté, délai accordé à la femme... 1342, 1345, 1550

k de la femme peut être attaquée par ses CTÉANCIEPS on vu sovos es vssossenesnonens [En

de LE par les héritiers de la femme... 1549, 1555

“ * s08 GÉTOtE eos csovcsosoconcesocsoses 1970, 1559

reprises de la femme... LS0, Ds L # la femme déchargée de toute contribu-

tion aux dettes. : L5s9 “ # elle exerce ses reprises contre les biens de la communauté et contre les biens personnels du mari... IN RENOUVELLEMENT d'enregistrement des droits réels .. . 2191, 2172, 215 RENTES constituées sont meubles... NE TN DUT rte soso LASR ù seigneuriales, comment s'e fait le rac Hat. ss Or duos 5us temporaires, quand et comment peut se faire le rac hat dé rentes non viagèresss.. ss D Esées este DUCIEEITTIEE ELITE TL LTE TITLE TETE 304 & leurs arrérages sont fruits CIVIIS sous sus sure fu We (constitution de), ce que c'est... INT 5 k comment peut être faite. ÎTSS : " peut être en perpétuel ou en viager... DIN 14 de quand le principal peut être réclamé... 1 “ # peut être imposée comme charge du décret... 1712 se Vide RENTES VIAGÈRES, ENREGISTREMENT, PRESCRIPTION. RENTE viagère peut être à titre gratuit ou onéreux, par acte entrevifs ou testament... PONTS dures A I OT ET 190] " “ peut être sur la tête d’un tiers... TETE sissaseutoss. 1002 ; “peut être sur plusieurs têtes et dans quelles limites... T0 6 cu peut être créée au profit d'un tiers. JU ‘€ ve sur la tête d’une personne morte ou mourant tôt après, ne produit pas d'effet... ss. 1905, 1006 # Le remboursement du principal n’a lieu pour défaut de paiement des arrérages.....ss Mist ei iasienes 190% # # débiteur ne s'en peut libérer en offrant le remboursement du principal ss sise TU se “ due au jour le jour .......…. TE TC CET DO OITELEE 1910 L e peut être charge du décret... rires SSSR REA E Trou (HD . # ne peut être stipulée insaisissable que lorsqu'elle est gra- HUILE crées oservcore iles tiennent ent ere see vite qu] Fe : ne s'éteint pas par la mort civile de celui sur la tête duquel elle est constituée... ss. IN

ÉP O T 1181 1 AGO, ressens, J1N9 ibère les autres que pour CPPECECE EEE TE EEE ECC CCE EE LEE ESS 5 EN | rge la caution... 11 écharge les autres... “ eu pour décharger leur svrsbre dead teetneraireces 1586 idaires profite aux autres 1145 constatés... 1805, 15306

derriere se IS OTBD

TR à la femme... 1342, 1545, 150 eut être attaquée par ses

dE sd oaite sert 1351 rs de la femme. 19349, 1553 nn none onssnense 1579, 15° femmes... LOSO, LI iargée de toute contribu- TO Ses cor osssnsee misooss 1389 reprises contre les biens inmunauté et contre les nnels du mari... Ji)

its réels... 2191, 2172, 917

OÙ EN VIAGEM suc ee sosoonss 17sû t être réclamé... 1rûn me charge du décret... 171?

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ans quelles limites... (HI D PETETE EE EL L LE TEL ET E TELLE EEE EEE Ju

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