DES BIENS, DE LA PROPRIÉTÉ ET DE SES DIFFÉ- RENTES MODIFICATIONS

TITRE PREMIER. — Dp LA DISTINCTION DES

BIENB roses ovo00 600000000000 0 0800000006 du 0 ur 040 one sncss 63 Chap. I.—Des immeubles... … 63 *e II.—Des meubles... ss 65

4 III.—Des biens dans leurs rapports avec ceux à qui ils a SUpAr an

nent ou qui les possèdent... 68 TITRE DEUXIÈME.—Dn LA PROPRIÉTÉ... 69 Chap. I.—Du droit d’accession sur ce qui

est produit par la chose... 69

# II.—Du droit d’accession sur ce qui s’unit et s’incorpore à la chose 70

Sec. 1.—Du droit d’accession relativement aux choses immobilières 70

& 11.—Du droit d’accession relativement aux choses mobilières. 73

TITRE TROISIÈME.—Ds 1 PUSUFRUIT, DE L'U- SAGE ET DE L'HABITATION.

Chap. I.—De lusufruit..….....….. See osoose vue 75 Sec, 1.—Des droits de l’usufruitier..…..… 76 «6 11.—Des obligations de l’usufruitier.. 78

« u1.—Comment l’usufruit prend fin. 81

Chap. I1.—De l'usage et de l'habitation... 82 TITRE QUATRIÈME.—DES SERVITUDES RÉELLES,

Dispositions générales... éiititetronedihrésssen : 08 Chap. I.—Des servitudes qui dérivent de la

situation des lieux... 814

“ 11.—Des servitudes établies pe la loi 85

TABLE DES MATIÈRES. XI

Se:. 1.—Du mur et du fossé oe et du découvert.....ssss sense # 11.—De la distance et des ouvrages intermédiaires pour certaines constructions .…....... es 89 fs . ii.—Des vues sur la propriété ‘du Voi- Bis siésescissssoset RETENUE TE OT OR … 89 a 1v.—Des égouts des {70 | 2 PET EANEREER 90 ss v.—Du droit de SALE... su 90

Chap. nl, —Des servitudes établies par ‘le | fait de l’homme.

Sec. : 1.—Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être établies sur les biens... 91 11. —Comment s'établissent los servi- LT. SRE NE YOU TON PEITO D AT RTE 92

LE i.—Des droits du propriétaire du fonds auquel ls, servitude est

| APM CNE RENE 93

id Iv.—Comment les servitudes s'étei- DDOD Ps ve tite sesesee seossooo 94

TITRE CINQUIÈME.—Ds L’emrHyTÉoS,

Sec. 1.—Dispositions générales... 95

11.—Des droits et obligations respectives du bailleur et du preneur 95 in. Comment finit lemphytéose..… 96