DE L'ERREUR EN MATIÈRE DE MARIAGE

temps tout à fait abandonnée en France, où elle est considérée aujourd'hui comme une erreur. Nous ne pouvons croire que cette opinion soit devenue prépondérante en Italie, et que l'article 105 ait été voté dans le sens d'une doctrine aussi discréditée. Les paroles de M. Yigliani nous prouvent seulement :

1° Que la commission ne savait pas quelle portée avait l'expression erreur essentielle dans l'esprit des premiers rédacteurs du projet;

2° Que M. Yigliani et la majorité de la commission avaient oublié la distinction à faire entre le cas où l'erreur est exclusive du consentement, et le cas où elle ne le détruit pas, mais se borne à le vicier.

Dans le cas où l'erreur porte sur l'identité de la personne, il n'y a pas du tout de consentement, il n'y a pas de mariage ; il y a une vaine apparence dont le néant juridique peut être opposé en tout temps et par toute personne.

Or, que suppose l'action en nullité pour cause d'erreur admise par le Code italien? Elle suppose qu'il s'agit d'une erreur qui vicie le consentement, mais ne le détruit pas, d'une erreur par conséquent qui porte sur autre chose que l'identité physique de la personne. C'est parce que le consentement entaché d'erreur est simplement vicié et non radicalement absent, que le mariage existe quoique annulable, que le droit d'en provoquer l'annulation n'appartient qu'à l'époux qui s'est trompé, et qu'enfin le vice du mariage peut disparaître par l'effet d'une ratification ultérieure.

Il est donc certain que si l'erreur a poité sur l'identité physique de la personne, il n'y a pas mariage; que par conséquent ce n'est pas cette hypothèse qui est prévue par

lr PARTIE. — LIVEE J ' DU CODE ITAL1 ,

l'article 105 , où il est seulement question d'un mariage annulable ; que cet ai licle prévoit d'autres hypothèses qu'il s'aj de détermim r, < t, quelles que soient les déclarations fait par .M. Vigliani, elles ne pourront jamais détruire L'économie de la loi, et n'auront pas plus de valeur que toute autre opinion individuelle. — Du reste, dans la commission législative, M. Preceruttj déclara approuver sans difficulté la suppression «le l'adjectif essentielle, mais pour des motifs tout autres que ceux qui avaient déterminé la commission du Sénat, lesquels auraient pour effet de trop restreindre la portée de la loi, en limitant la nullité à Terreur sur l'identité de la personne, abstraction faite de toute autre erreur essentielle l.

Aussi sommes-nous convaincu que le Code italien a eu pour but de consacrer, en matière d'erreur, la même théorie que le Code français.

Pour nous, celte théorie se réduit aux points suivants :

1° Ce n'est pas indifféremment que la locution erreur dans la personne, nellapersona, a été employée de préférence à la locution, qui paraissait plus naturelle, erreur sur la personne, sulla persona.

2° Cette locution se réfère manifestement aux qualités appelées par les canonistes : redundantes inpersonam,c'esià-dire, tellement essentielles ou substantielles, qu'elles sont en quelque sorte intégrantes de la personne, de façon que l'erreur sur l'une d'elles tombe réellement, pour partie, dans la personne.

3° Ces qualités sont celles qui sont tellement inhérentes à

1 Voy. Foschini, Motivi, etc., sur l'art. 105, p. 83.