‹ Le Code civil italien et le Code NapoléonChapitre 50 sur 138 · V. Solution affirmative pour la réintégrande · texte numérisé non relu

V. Solution affirmative pour la réintégrande

VI. Même solution pour la dénonciation de nouvel œuvre; justification de

cette solution.

VII. Quid en matière de complainte ? — De la distinction entre les univer-

salités de meubles et les meubles isolés. — Cette distinction doit être rejetée, et la complainte admise dans tous les cas. VIII. Des améliorations faites à la chose par le possesseur. IX. De la règle : En fait de meubles, possession vaut titre.

I. Après le titre consacré à la communauté, le second livre du Code italien contient un dernier titre relatif à l'importante matière de la possession. Pour la possession comme pour la communauté, on s'est borné à réunir sous une rubrique spéciale les diverses dispositions, qui, dans les autres Codes, se trouvent disséminées en plusieurs endroits, notamment dans le titre relatif à la prescription.

Le Code italien définit la possession (art. 685) : «La détention d'une chose ou l'exercice d'un droit, soit par soi-

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