SA DÉGADSMGE DE LA PROPRIÉTÉ PERSONNELLE

• Dêê Eigentum têt Premd' tum gevforden. »

(Lâssàllb).

Les représentants caractéristiques de la pro« priété personnelle, instrument de travail, qui subsistent encore dans les sociétés capitalistes actuelles, sont: le payskn propriétaire, l'artisan et — pour autant qu'il conserve la propriété de son inventaire — le petit commerçant.

Le paysan propriétaire, exploitant en faire valoir airect, avec les membres de sa famille, reproduit parmi nous, plus ou moins adaptée au milieu moderne, l'économie domestique fermée, la communauté rurale du moyen-âge.

L'artisan, propriétaire de ses instruments de travail et vendant lui-même ce qu'il fabrique, survit à l'économie urbaine, aux corps de métier de l'époque communale.

Quant au petit détaillant, à l'intermédiaire qui pullule aujourd'hui dans presque toutes les branches de la production, nous ne le voyons apparaître qu'à partir du moment où les progrès de la division du travail et l'extension des marchés &• prêtent à son intervention dans les échanges.

« C'est depuis 1830^ dit de Greef S que le commerce de détail et de gros s'est particulièrement développé. La population commerçante active s'élevait en 1846 à 103.696 individus, chiffre qui, dès 1856, allait s'élever à 156.803, c'est-à-dire que l'accroissement du nombre des intermédiaires, pendant cette période, a été plus rapide que celui de la population : tandis que celle-ci augmentait de moins de un pour cent par an, le nombre des commerçants s'était accru d'environ cinq pour cent annuellement. »

Ainsi, nous voyons déjà que le développement du capitalisme et la concentration industrielle peuvent avoir pour contrepartie la multiplication des petites entreprises dans d'autres branches, et notamment dans les professions commerciales. Mais nous aurons à rechercher dans quelle mesure ces petites entreprises constituent réellement la propriété person* nelle de ceux qui les exploitent.

§ 1. Les paysans propriétaires

C'est nécessairement en agriculture, dans la moins différenciée des grandes industries, que Ton retrouve surtout les formes archaïques de la propriété et de la production.

1. De Grbbf. Le crédit commercial et la Banque nationale de Belgique, p. aaS. (Bruxelles, Mayolez, 1899.)

Tels sont les «communaux », appartenant aux communes, mais affectés à la jouissance individuelle des habitants, les latifundia, cForigine féodale, les domaines du prince, devenus domaines de l'État, et, enfin, cette forme par excellence (je l'appropriation personnelle, la propriété paysanne^ exploitée en faire valoir direct par le cultivateur aidé des membreà de sa famille, et produisant à peu près tout ce qui est nécessaire aux besoins du ménage ^

I II va sans dire que, dans nos pays, où domine

la production capitaliste, ces conditions de vie, quand elles subsistent, sont déjà profoTndément altérées ; pour les retrouver intactes — avec leur division purement sexuelle du travail — il faut aller, par exemple, dans les communautés slaves de l'Europe orientale :

« Le paysan bukovinien, dit Karl Bûcher, effectue d'ordinaire lui-même, lors de la construction d'une maison, les travaux du charpen-

I lier, du couvreur et d'autres artisans, tandis

que sa femme se charge d'en crépir les cloisons tressées, ou en terre foulée, d'en calfeutrer les interatices avec de la mousse, d'en battre le sol qiii lui servira de plancher, ainsi que de beaucoup d'autres travaux de ce genre. De l'ense-

1. Lire, au snjet des définitions de la « propriété paysanne », le chap. 1 du livre de A. Souchon. La propriété pajrscmne, (Paris, Larose, 1899).

r »On peut consulter aussi â ce sujet Tenquéte sur] Xa

i petite propriété rurale en France (Paris, Ministère de

r Agriculture, 1909), et Touvrage de Bessb, La crise et Véçoi Intion de Vaf^riculiure en Angleterre de i8p5 à nos jours,

\r (Paris, i|^io).

mencement des plantes textiles, ou de Télève du mouton, jusqu'à la confection de sa literie et de ses vêtements, le paysan de la Bukovine produit tout, même la matière colorante qu'il extrait des plantes qu'il cultive, et les instruments, naturellement très primitifs, qui lui sont nécessaires. Et il en est, en général, de même de la nourriture. Cultivant avec peine son champ de maïs, il en réduit, à l'aide d'un moulin à bras, les grains en farine, dont il fait sous le nom dé mamaliga (espèce de poUenta) sa principale nourriture ; il se construit lui-même ses simples instruments aratoires, les vases et les ustensiles de son ménage ou de sa cuisine, ou du moins il y a au village quelque autodidacte qui sait le faire. Il ne laisse en général aux bohémiens, qui vivent dispersés dans le pays, que la préparation du fer *. »

A ce stade de l'évolution, l'échange, la monnaie, le crédit, le capital, toutes les catégories prétendues étemelles de l'économie bourgeoise, se réduisent à rien, ou peu s'en faut.

Mais, à partir du moment où le travail se divise, où les actes de production sont détachés, l'un après l'autre, de l'économie domestique, pour être transférés à là production -sociale, la propriété paysanne — lors même qu'elle n'est pas supprimée, comme dans certains districts

i. Karl Bubghbr. Les formes d'industrie dans leur développement historique, (Reçue d'Économie politique, j%i), p. 63o,

Voir aussi SxRraoEN. Studien %ur Geschichte kapitaliê^ Uscher Organisationsformen. (Munich, 1914.)

de TAngleterre, par des expropriations brutales et sanglantes * — * n'en subit pas moins de radicales transformations.

Le développement de l'industrie, dans les villes^ anéantit le travail du foyer — cuisson du pain, travail du bois, filage au rouet^ tissage à la main, pour les besoins de la famille -^ ou bien le spécialise et le transforme en ces indus*' tries à domicile/ misérablement payées, qui végètejit ^ncor^ dans les hautes vallées des régions montagneuses et dans certaines par«ties du plat pays.

L'extension des cultures, nécessitée par la demande croissante de produits alimentaires, à mesure que les populations urbaines et industrielles augmentent, entraine l'interdiction de la vaine pâture, le boisement, la vente ou le partage des « communaux », la suppression^ par conséquent, des droits d'usage, si précieux pour l'exploitation des propriétés paysannes.

« Les bruyères communale» — disaient, en 1847, les député^ de la province du Luxembourg, à la Chambre belge — sont les ressources les plus assurées des habitants pauvres.

Elles leur permettent de tenir quelques têtes de bétail sur le pâturage commun, leur fournissent la litière de ce bétail et la couverture de leur chaumière et, en outre^ dans certains lieux, une portion d'essarts qui leur procurent

i. Brentano. Erbrecht und Panernstand in Engbind, a. (Gesdrnmêlte Aufsâtze I. Stuttgart, 1899.)

IS. Voir à ce sujet rintéreâsant ouvrage de Tbssibr. La ^aUap sociale des biens commimanx en France, (Paris, 1906.)

en partie le pain nécessaire à la subsistance de leurs familles. »

Privés de leurs <c communaux » — sauf dans quelques régions où les terres incultes sont encore nombreuses, • — obligés d'avoir de l'argent pour acheter ce que le travail du foyer ne produit plus, pour acquitter des charges fiscales toujours plus écrasantes, pour payer des auxiliaires salariés, en remplacement de leurs fils arrachés au foyer par l'industrie ou la caserne, les paysans propriétaires, réduits à l'état exclusif de cultivateurs, sont obligés de produire des valeurs d'échange, de restreindre au minimum leur consommation personnelle, de manger du saindoux et du lard d'Amérique, tandis qu'ils vendent leur beurre, leurs œufs, leur bétail, la viande de leur porc, soit au marché de la ville prochaine, soit à des intermédiaires, qui, trop souvent, les exploitent et les endettent.

Enfin, quand le développement des relations internationales, le perfectionnement des transports, l'invasion des céréales et autres produits d'outre mer, livrent l'agriculture à toutes les fluctuations du marché mondial, les cultivateurs se trouvent dans l'obligation de perfectionner leur outillage, d'améliorer leur technique, de transformer les cultures quijie paient plus en cultures qui paient encore.

L'aspect des campagnes se modifie. Le blé perd son antique prépondérance ; il cède une large place aux cultures industrielles et maraîchères, aux laitages et à l'élève des bestiaux d'engrais. Le pâturage se transforme en prairie

artificielle* La jachère disparaît. Des drainages et des irrigations sillonnent le sol.

Seulement, pour industrialiser ainsi l'agri<;ul- . ture> il faut de Targent, des capitaux, et la plupart des paysans propriétaires n'en ont pas.

Aussi, nombre d'entre eux sont obligés de s'endetter, de contracter des emprunts onéreux, d'hypothéquer leurs biens, ou de renoncer au faire valoir direct et de se transformer en fermiers locataires.

C'est, en grande partie, ce qui explique le notable recul de la propriété paysanne en Belgique, depuis la crise agricole, et, notamment, dans l'intervalle des recensements de 1880 et de 1895.

En 1880, sur 100 hectares de terre en cul-^ tures ordinaires, 66 étaient exploités en locations^ contre 34 en faire valoir direct.

En 1895, la proportion du faire valoir direct n'est plus que de 31 contre 69 ^

Encore importe-t-il de noter que le faire valoir direct, la propriété paysanne ne conservent de l'importance que dans les régions les

1. En Allemagne, sur 5.276.344 exploitations, il y en a 15.7 <^/o en location ; 63.6 oj^ en faire valoir direct; 20.7 */o en partie affermées, partie exploitées directement. La superficie affermée n*est que de 14.68 */o. Mais « la proportion des terres affermées par rapport à celles qui sont exploitées par le propriétaire lui même parait actuellement s'accroître, t (Bloicdbl. Études sur les populations rurales de l'Allema^ gne, Paris. Larose, 1897). -— En France, d'après l'enquête de 1892, sur un total de 5.618.317 exploitations, il y* a 4.190.725 cultures directes et 1.4^7.522 cultures indirectes. La proportion générale du faire valoir direct au Taire valoir indurcct «si dans le rapport de 3:1« — £b Angleterre^

plus pauvres, dans les bruyèrôs de la Campine^ les hautes fagnes de rArdenne, les cantons fbrestiers de l'Entre^Sambre-et-MeUee. Par contre, la propriété capitaliste, i'etploitation par des fermiers locataires, règne à peu près sans partage datiS les régions les plus riches, si bien qu'un écrivain conservateur^ de Lavallée^ Poussin, a pu dire : <t Le développement de la propriété paysanne se Tait en âens inverse de U valeur vénale du sol. Là où la terre est à haut prix, la location est le régime dominant ; peu de propriétaires cultivent eux mômes leur palriuioine et la plupart des paysans sont fermiers. C'ôst FinVerse dans les «endroits où la terre a peu de valeur, et plus cette valeur est minime> plus le feire valoir direct tend à devenir le régime exclusif** »

Ainsi toutes les causes qui tendent à faire hausser la valeur des terres — l'accroissement de la population, le développement des villes, l'extension des centres industriels, les progrès de la culture intensive — tendent également à provoquer le divorce de la propriété et du travail, le remplacement du faire valoir direct et

cl'«près SchaefQe, il y « six fois autant àe terres exploitées psr des fermiers que pnr <ies probHétaires. (Kern-^und £eitfi*mgên, p* 193. Berlin, 1895). — Ainsi la proportion du faire valoir direct est beaucoup plus forte en Xliemagne et età FraUcei où les agriculteurs représentent encore la moitié de 1^ population, qu'en Angleterre et en Belgique, où leè DopUlatio&s indugtrieUes et commerciales forment la trèt grande majorité. — Yok aux Additions ci-après, p* 27d.

1. La propriété paysanne, (Revue sociale catholique^ i" février i89B)j p. 100.

de la [Propriété personnelle par le faire valoir indirect et la propriété capitaliste.

X Une conséquence nécessaire de la propriété privée du sol, en régime de production capitaliste, est la séparation du cultivateur propriétaire en deux pei^onnes, le propriétaire et Tentrepreneur. » (Marx). Or, dès l'instant où cette scission se produit, l'exploitation du travailleur commence.

Peu importe, à ce point de vue, que ce soit la grande ou la petite culture qui domine.

Dans les régions d'agriculture capitaliste, au sens strict du mot — caractérisées pa^ la distinction entre propriétaires fonciers, fermiers entrepreneurs et ouvriers agricoles — l'exploitation du travail est même, en règle générale, moins excessive que dans les pays de petite culture où le fermier n'est en réalité qu'un travailleur parcellaire, réduit au minimum d'existence.

11 nous suffira d'invoquer, à cet égard, le témoignage peu suspect de Paul Leroy^Beaulieu : c( Le morcellement des domaines en toutes petites fermes, dit^l, comme dans quelques contrées à population très dense, les Flandres et la Terra di laiforo (terre de IsJ^our) dans le royaume de Naples, ou à population famélique, comme l'Irlande, peut être favorable aux propriétaires ; mais il n'est pas dépourvu d'inconvénients sociaux, parfois aussi de désavantages économiques, La concurrence acharnée des petits fenniers fait, en temps normal, monter les fermages à des taux très élevés ; le propriétaire, trouvant ainsi un revenu facile et qui,

en temps de prospérité, a une tendance à croître, se désintéresse de sa terre. Dans ce cas particulier, les hauts fermages reposent sur la détresse et Texiguité des besoins des tenanciers. C'est ce que certains écrivains anglais ont appelé : les fermages compétitifs *. »

En supposant donc, ainsi que Serlng s'eflForce de rétablir dans sa critique du livre de Kautsky sur la question agraire^, que les progrès de la culture înteusive aient généralement pour conséquence de multiplier les petites et les moyennes exploitations, — ce que nous discuterions plus tard, — encore n'en résulterait-il pas» que Texploitation des travailleurs agricoles dût être moins forte et moins injustifiable. Et, dès à présent, ce qui reste acquis, c'est la décadence plus ou moins rapide, plus ou moins complète, de la propriété paysanne partout où le régime capitaliste se développe.

Alors même qu'ils subsistent et qu'ils échappent à l'hypothèque, les biens de famille^ dépouillés de leur caractère primitif, * privés de leur autonomie, incorporés dans le vaste organisme de la production pour l'échange, subissent la suzeraineté des marchands de grains, des minotiers, des fabricants de sucre et autres grands barons des industries agricoles.

En outre, à mesure que la population s'ac-

^ 1. Lbroy-Beaulibu. Traité théorique et pratique d'écono*

mie politique, II, p. 24. (Paris. Guillaumin, 1896).

.2SERiNG. Die Agrarfrage und der Sozialismusy (Sépara» tabzug, Jahrbuch fur Gesetzgebung, Yerwaltung und Voiks'' wirihêchaft, 1899).

croit, et spécialement dans les pays de partage égal — lorsque n'intervient pas le Zweikiridersystenif avec ses démoralisantes conséquen* ces, — les parcelles, toujours plus divisées, toujours plus ébréchées ou grevées par les soultes, les droits de succession, les droits de vente forcée pour sortir d'indivision, deviennent tellement exiguës, qu'elles ne suffisent plus à faire vivre leurs propriétaires.

On se souvient des imprécations du vieux Clousier, le juge de paix de Balzac, dans le Curé de village^ contre le titre des successions du Code civil, ce ce pilon, dont le /jeu perpétuel émiette le territoire, individualise les fortunes en leur ôtant une stabilité nécessaire et qui, décomposant sans recomposer jamais, finira par tuer la France ». Il contribue, tout au moins, dans une large mesure, à tuer la pro' priété paysanne, soit au profit de la propriété capitaliste, soit au profit de la propriété parcellaire *.

Dans le premier cas, les paysans sont remplacés par des fermiers locataires.

Dans le second, ils se trouvent obligés de chercher d'autres moyens d'existence^ qui sont

1. Non» considérerions, bien entendu, comme un remède pire que le mal, le remplacement de l'égalité des partages par VAnerbenrec/it, ou tout autre système de contrainte qui •rantage^ait un des enfants aux dépens des autres, et qiii ne pourrait consolider la propriété paysanne en faveur de rhéritier priTilégié, qu^en accélérant la prolétarisation des héritierr sacrifia. Lire à ce sujet les belles études réunies par Bbehtamo, sous le titre : Gesammelte Aufsdtze, ErbrechtS" poUHk. (Stuttgart, 1899).

d'abord l'accessoire et finissent par former le principal de leurs resc^ources ^

Les uns «— * et c'est nécessairement une mino* rite peu nombreuse^— ouvrent un petit com* merce : ils se font détaillants, dabaretiers, mar« chands de vaches ou de volailles, marchands d'engrais.

D'autres^ déracinés de la glèbe natale, aban^^ donnent à leur femme ou à leurs parrents la cul« ture de leur parcelle, et s'en vont à l'étranger, pendant la belle saison, pour faire la moissotif la récolte des betteraves, la campagne des bri^ ques et quantité d'autres travaux ; ils rapportent ainsi^ quand vient l'automne, les quelques cen* taines de francs qui leur permettent de vivre pendant l'hiver.

D'autres enfin, tout en conservant un lopin de terre, qu'ils font, en général, préparer par le fermier voisin, nu lieu de ie travailler à la bêche comme jadis, deviennent des ouvriers industriels ou agricoles.

En Belgique notamment, grâce au rapprochement des centres de population et à l'institution des trains ouvriers qui les transportent à un tarif dix fois moindre que celui des voy«»geurs ordinaires, il y a, quotidiennement, plus de cent mille campagnards, parmi lesquels

1. D'i^prèg le recensement professionnel <{e l'empire aile* mand du 14 juin 1895, sur 100 exploitations agricoles, il y en a 40.35 qui sont occupées par des personnes exerçant, ea ordre principal, une profession no^ agricoleé — V. pouf plus de détails Hauchbbbg. DU Berufs-und Gtw^rbe^^àlu^ im DiuHchen ReUh, Oraun'fi Archw fur Sç>Ù0lgês$U§«àuHg 1900, pp. 166 et s.).

beaucoup de ppopnétaiires infimes, pu de fils de propriétaires, qui prennent le chemin de fer pour aller travailler dans les fabriques ou les ohari)onnagea, et souvent à des distances invraisemblables de leur habitation*.

Il y a quelques années, par exemple, nous nous ^pouvions à Assçhe, une paisible bourgade flamande, au nord^ouest de Bruxelles, à plus de soixante kilomètres des bassins houillers.

Remarqyant parmi les paysans qui se trouvaient sur la place — attirés par les clairons socialistes — plusieurs d'entre eux portant au visage les égratignures bleuies par les éclats de poudre, si caractéristiques des ouvriers mineurs, nous leur demandâmes sHls avaient jadis travaillé dans les fosses du pays noir. — « Nous y travaillons encore, répondirent-ils. Nous allons tous les matins d'Assche à Bruxelles- Nord, de Bruxelles-Nord à Bruxelles-Midi, par la ceinture, de Bruxelles-Midi à Charleroî, et nous rentrons à l^ n^aison, tous les soirs., par le même chemin, »

D'après les renseignements qui nous ont été fournis par leidépartempnt des chemins de fer, il y a, dans l'arrondissement de Bruxelles, et surtout dans l'arrondissement d'Alost (Flandfe- Orientale), des milliers d'ouvriers qui se trouvent à peu près dans les mêmes conditions :

dix heures à fosse, deux heures de train pour aller, deux heures de train pour revenir, et souvent encore un long trajet à pied pour ren-

t. Tjotdbrtblbb. l^s Villes tentacnlaires, (Reçue fPÉeowomim poUiique. Avril i8^). — Voir çi-après, p. 273.

trer au village. On se demande avec effroî ce qui peut rester d'humanité dans de pareilles vies, absorbées tout entières pour la conquête du pain. Et malgré tout, cependant, ce sont de tels hommes, Prométhées inconscients, qui rapportent chez eux Tétincelle dérobée aux foyers socialistes, et allument jusqu'au fond des campagnes la grande flamme des espoirs en un avenir meilleur ! •'

§ 2. — Les artisans

Dans les branches de la production détachées du Ironc agricole, V industrie de métier ^ forme dominante de l'économie du moyen âge^ ne joue qu'un rôle de plus en plus secondaire en régime capitaliste.

L'artisan, propriétaire de ses moyens de production, travaillant pour le marché local, vendant lui-même au consommateur les produits qu*il fabrique, ne se retrouve guère que dans les régions et dans les branches d'industrie où il existe quelque obstacle à l'extension du marché, au développement de la division du travail.

C'est le cas, notamment, pour les métiers ruraux, pour les industries de luxe et pour celles dont les produits, sujets à altération rapide, ne supportent pas le transport et ne trouvent pas sur place un nombre suffisant de consommateurs.

« Comme règle générale, dit du Maroussem, on peut établir que lorsque les débou-

chés sont restreints, limités au voisinage ou à une catégorie très peu nombreuse de la population (boulangerie, ébénisterie de très haut luxe) les petits ateliers patronaux demeurent en majorité; lorsqu'au contraire les débouchés augmentent et deviennent nationaux ou internationaux, les grandes^ usines et les fabriques collectives (industries à domicile) se partagent le marché ; les dernières subsistent tant que la main-d'œuvre peut lutter, par son bon marché, contre les progrès de la mécanique.

» Conformément à ces données, on pourra encore retrouver la petite industrie.....: dans les groupes de Falinieijitatiôn : les boulangers, pâtissiers, confiseurs, bouchers, charcutiers ; dans les groupes des industries textiles et du travail des étoffes : les passementiers^ tailleurs, couturières, lingères, modistes, etc. ; dans les industries du cuir t les maroquiniers, gainiers, portefeiiillisles, etc. ; dans le travail du bois : presque tout le groupe de l'ébénisterie, de la tabletterie, etc. ; dans une partie du travail des métaux, communs ou précieux ^ »

Mais, dans ces branches même de la production, la propriété personnelle des moyens de travail, l'autonomie des producteurs, l'organisation individualiste de l'atelier, et, plus souvent encore, de l'entreprise, tendent à disparaître.

Tantôt c'est la grande production qui fait brèche, la manufacture et la fabrique qui font

1. La petite industrie, T. I. L'Alimentation à Paris ^ p. 9, Paris, 1893.

une concurrence victorieuse à Tindustrie de métier : la fabrique de pain supplante le boa-» langer ; la manufacture de meubles remplace ou asservit le maître ébéniste *.

Tantôt, par une transition très fréquente vers le système de fabrique, les anciens procédés se maintiennent à côté ou à l'exclusion des pro* cédés nouveaux. Le travail à la main persiste; le petit patron conserve son atelier, seul, ou avec sa famille, ou avec un ou deux auxiliaires ; mais, par suite de l'extension du marché, un intermédiaire se glisse entre le producteur et le consommateur ; l'industrie de métier se trans-» forme en industrie à domicile, en fabrique col-^ lective ^.

Au point de vue technique, rien ou presque rien n'est changé. Au point de vue social, c'est une révolution complète : au iieu de producteurs indépendants, travaillant pour leur compte, disposant du produit intégral de leur travail, nous nous trouvons en présence de prolétaires travaillant pour le compte d'un capitaliste, d'un entrepositaire, qui centralise le commerce des produits et leur fournit, le plus souvent, les modèles, les matières premières, parfois môme